British and Foreign State PapersH.M. Stationery Office, 1948 - Great Britain |
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... autres autres : : : : Tubes et tuyaux en caoutchouc , de toute espèce : Idem 30.00 machines à calculer et leurs pièces détachées couvercles , étuis , supports et autres machines à calculer et leurs pièces détachées ... appareils ...
... autres autres : : : : Tubes et tuyaux en caoutchouc , de toute espèce : Idem 30.00 machines à calculer et leurs pièces détachées couvercles , étuis , supports et autres machines à calculer et leurs pièces détachées ... appareils ...
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... autres autorités administratives ; ( 0 ) Les indications relatives aux formalités exigées par les douanes , octrois , autorités fiscales ou de police et autres autorités administratives conformément à l'article 15 . § 7. Il n'est permis ...
... autres autorités administratives ; ( 0 ) Les indications relatives aux formalités exigées par les douanes , octrois , autorités fiscales ou de police et autres autorités administratives conformément à l'article 15 . § 7. Il n'est permis ...
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... autres classes si et en tant que l'emballage en commun est également admis pour ceux - ci - ou avec d'autres marchandises : 1 ° Gaz des 5 ° , 6 ° , 7 ° ( excepté le chlore et le tétraoxyde d'azote ) et 8 ° , renfermés dans des ...
... autres classes si et en tant que l'emballage en commun est également admis pour ceux - ci - ou avec d'autres marchandises : 1 ° Gaz des 5 ° , 6 ° , 7 ° ( excepté le chlore et le tétraoxyde d'azote ) et 8 ° , renfermés dans des ...
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Common terms and phrases
accordance ad valorem aéronefs agreement America apply autorités autres bagages boîtes British caisses charge chemin de fer Chinese Eastern Railway citizen of Saorstát colis conformément consulaires consuls court CXXXIX d'une délai destinataire deux dispositions doit être droit duties emballages emballées Etats été Ethiopia être fait foreign gare Government hautes parties contractantes high contracting parties intérieur jour Kuwait l'article l'Etat l'expéditeur l'une l'Union l'Union des Républiques League of Nations lettre de voiture lois Majesty Majesty's Majesty's Government Manchukuo marchandises marg matières ment Minister n'est National Netherlands objets Order in Council paragraph person peut peuvent pourra pourront prescriptions présente convention President prévues produits provisions qu'il Ratifications récipients règlements renfermant Republic Républiques Soviétiques Socialistes respect ressortissants s'il Saorstát Eireann sera seront sous suivantes tarifs territoire territory thereof tion tout Toutefois traité transport treaty Treaty Series United Kingdom vigueur voir wagons