British and Foreign State PapersH.M. Stationery Office, 1948 - Great Britain |
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... colis désignés au 8 ° ( a ) peuvent contenir des corps nitrés organiques de composition et dénomination différentes . 4. Inscriptions et étiquettes de danger sur les colis . ( 1 ) Les colis renfermant de l'acide picrique ( 7 ...
... colis désignés au 8 ° ( a ) peuvent contenir des corps nitrés organiques de composition et dénomination différentes . 4. Inscriptions et étiquettes de danger sur les colis . ( 1 ) Les colis renfermant de l'acide picrique ( 7 ...
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... colis qui pèsent plus de 25 kg . seront pourvus de poignées ou de tasseaux ; ( b ) Du 10 ° ( b ) : dans des caisses en bois . Les colis qui pèsent plus de 25 kg . seront pourvus de poignées ou de tasseaux ; ( c ) Du 10 ° ( c ) : par 100 ...
... colis qui pèsent plus de 25 kg . seront pourvus de poignées ou de tasseaux ; ( b ) Du 10 ° ( b ) : dans des caisses en bois . Les colis qui pèsent plus de 25 kg . seront pourvus de poignées ou de tasseaux ; ( c ) Du 10 ° ( c ) : par 100 ...
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... colis renfermant des matières des 1 ° à 6 ° , 8 ° et 11 ° ( c ) seront chargés dans des wagons découverts . ( 2 ) Peuvent toutefois être chargés sans égard au nombre des colis dans des wagons couverts : ( a ) Les colis qui ne pèsent pas ...
... colis renfermant des matières des 1 ° à 6 ° , 8 ° et 11 ° ( c ) seront chargés dans des wagons découverts . ( 2 ) Peuvent toutefois être chargés sans égard au nombre des colis dans des wagons couverts : ( a ) Les colis qui ne pèsent pas ...
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Common terms and phrases
accordance ad valorem aéronefs agreement America apply autorités autres bagages boîtes British caisses charge chemin de fer Chinese Eastern Railway citizen of Saorstát colis conformément consulaires consuls court CXXXIX d'une délai destinataire deux dispositions doit être droit duties emballages emballées Etats été Ethiopia être fait foreign gare Government hautes parties contractantes high contracting parties intérieur jour Kuwait l'article l'Etat l'expéditeur l'une l'Union l'Union des Républiques League of Nations lettre de voiture lois Majesty Majesty's Majesty's Government Manchukuo marchandises marg matières ment Minister n'est National Netherlands objets Order in Council paragraph person peut peuvent pourra pourront prescriptions présente convention President prévues produits provisions qu'il Ratifications récipients règlements renfermant Republic Républiques Soviétiques Socialistes respect ressortissants s'il Saorstát Eireann sera seront sous suivantes tarifs territoire territory thereof tion tout Toutefois traité transport treaty Treaty Series United Kingdom vigueur voir wagons