British and Foreign State PapersH.M. Stationery Office, 1948 - Great Britain |
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... Les objets seront solidement assujettis dans leurs emballages , de même que , le cas échéant , les emballages intérieurs dans les emballages extérieurs . ( 3 ) Les matières de remplissage formant tampon seront adaptées aux propriétés du ...
... Les objets seront solidement assujettis dans leurs emballages , de même que , le cas échéant , les emballages intérieurs dans les emballages extérieurs . ( 3 ) Les matières de remplissage formant tampon seront adaptées aux propriétés du ...
Page 880
... les emballages intérieurs dans les emballages extérieurs . ( 3 ) Les matières de remplissage formant adaptées aux propriétés du contenu . 2. - Emballage d'objets de même espèce . tampon seront ( 1 ) Les objets du 1 ° seront renfermés ...
... les emballages intérieurs dans les emballages extérieurs . ( 3 ) Les matières de remplissage formant adaptées aux propriétés du contenu . 2. - Emballage d'objets de même espèce . tampon seront ( 1 ) Les objets du 1 ° seront renfermés ...
Page 927
... ( Les prescriptions relatives aux emballages vides et aux bâches sont réunies sous F. ) A. - Colis . 1. Conditions ... dans des tonneaux , cuveaux ou caisses , et celles du 8 ° dans des récipients en tôle de fer zinguée . ( 2 ) Peuvent ...
... ( Les prescriptions relatives aux emballages vides et aux bâches sont réunies sous F. ) A. - Colis . 1. Conditions ... dans des tonneaux , cuveaux ou caisses , et celles du 8 ° dans des récipients en tôle de fer zinguée . ( 2 ) Peuvent ...
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Common terms and phrases
accordance ad valorem aéronefs agreement America apply autorités autres bagages boîtes British caisses charge chemin de fer Chinese Eastern Railway citizen of Saorstát colis conformément consulaires consuls court CXXXIX d'une délai destinataire deux dispositions doit être droit duties emballages emballées Etats été Ethiopia être fait foreign gare Government hautes parties contractantes high contracting parties intérieur jour Kuwait l'article l'Etat l'expéditeur l'une l'Union l'Union des Républiques League of Nations lettre de voiture lois Majesty Majesty's Majesty's Government Manchukuo marchandises marg matières ment Minister n'est National Netherlands objets Order in Council paragraph person peut peuvent pourra pourront prescriptions présente convention President prévues produits provisions qu'il Ratifications récipients règlements renfermant Republic Républiques Soviétiques Socialistes respect ressortissants s'il Saorstát Eireann sera seront sous suivantes tarifs territoire territory thereof tion tout Toutefois traité transport treaty Treaty Series United Kingdom vigueur voir wagons