British and Foreign State PapersH.M. Stationery Office, 1948 - Great Britain |
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... wagons - réservoirs . Ne doivent pas être transportés en wagons - réservoirs : ( a ) L'oxychlorure de carbone ( phosgène ) ( 6 ° ) ; et ( b ) Les gaz du 9 ° . Les conditions relatives aux récipients expédiés comme colis sont également ...
... wagons - réservoirs . Ne doivent pas être transportés en wagons - réservoirs : ( a ) L'oxychlorure de carbone ( phosgène ) ( 6 ° ) ; et ( b ) Les gaz du 9 ° . Les conditions relatives aux récipients expédiés comme colis sont également ...
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... wagons couverts - mais les récipients en verre , porcelaine , grès ou matières similaires seront dans ce assujettis ... wagons couverts , si le colis ne pèse pas plus de 100 kg . ( 3 ) Pour l'utilisation des wagons munis d'installations ...
... wagons couverts - mais les récipients en verre , porcelaine , grès ou matières similaires seront dans ce assujettis ... wagons couverts , si le colis ne pèse pas plus de 100 kg . ( 3 ) Pour l'utilisation des wagons munis d'installations ...
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... wagons découverts non bâchés , soit en wagons couverts ; ( c ) Transportées sans emballage comme chargements complets , peuvent être chargées dans des wagons découverts non bâchés . Les matières des 1 ° à 13 ° seront tenues isolées des ...
... wagons découverts non bâchés , soit en wagons couverts ; ( c ) Transportées sans emballage comme chargements complets , peuvent être chargées dans des wagons découverts non bâchés . Les matières des 1 ° à 13 ° seront tenues isolées des ...
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Common terms and phrases
accordance ad valorem aéronefs agreement America apply autorités autres bagages boîtes British caisses charge chemin de fer Chinese Eastern Railway citizen of Saorstát colis conformément consulaires consuls court CXXXIX d'une délai destinataire deux dispositions doit être droit duties emballages emballées Etats été Ethiopia être fait foreign gare Government hautes parties contractantes high contracting parties intérieur jour Kuwait l'article l'Etat l'expéditeur l'une l'Union l'Union des Républiques League of Nations lettre de voiture lois Majesty Majesty's Majesty's Government Manchukuo marchandises marg matières ment Minister n'est National Netherlands objets Order in Council paragraph person peut peuvent pourra pourront prescriptions présente convention President prévues produits provisions qu'il Ratifications récipients règlements renfermant Republic Républiques Soviétiques Socialistes respect ressortissants s'il Saorstát Eireann sera seront sous suivantes tarifs territoire territory thereof tion tout Toutefois traité transport treaty Treaty Series United Kingdom vigueur voir wagons