Discussion générale: Auguis,

-

Cha

Chapitre V..

Barthe, garde des sceaux, Auguis, Isambert (C. P. 18 mai 1837, t. CXI. p. 358 et suiv.,. Discussion des chapitres. Chapitre Ir. Administration centrale (Personnel): adoption (ibid. p. 359). pitre II. Administration centrale (Matériel): adoption (ibid.). Chapitre III. Conseil d'Etat (Personnel) adoption (ibid.). Chapitre IV. Conseil d'État (Matériel) : adoption (ibid.), Cour de cassation: Havin, Vatout, Auguis, Barthe, garde des sceaux, Drault, Auguis, Barthe, garde des sceaux, Amilhau, Dugabé, Teste, Havin, Barthe, garde des sceaux, Havin (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 366). Chapitre VI. Cours royales: adoption (ibid.). - Chapitre VII. · Cours d'assises: adoption (ibid. p. 367). Chapitre VIII. — Tribunaux de première instance: Pièron, Daunant, rapporteur, Teste, Barthe, garde des sceaux (ibid.); Tribunaux de com

rapport

Affaires étrangères. Discussion générale : Anisson-Duperron, Fulchiron, comte Molé, ministre des affaires étrangères, Bignon (Loire-Inférieure), François Delessert, Mauguin, comte Molė, ministre des affaires étrangères, vice-amiral Ducampe de Rosamel, ministre de la marine, Mauguin (C. P. 19 mai 1837, t. CXI, p. 488 et suiv.). · Discussion des chapitres. Chapitre Ir. - Administration centrale (Personnel): Auguis, comte Molé, ministre des affaires étrangères, Hébert, rapporteur (ibid. p. 413 et suiv.); adoption (ibid. p. 418). Chapitre II. Matériel: Auguis (ibid.); adoption (ibid.). Chapitre III. Traitement des agents politiques et consulaires : Saint-Marc-Girardin, comte Molé, ministre des affaires étrangères, Mauguin, Auguis (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 421). Chapitre IV. Traitement des agents en inactivité : adoption (ibid.). · Chapitre V. Frais d'établissement Glais-Bizoin (ibid.); adoption (ibid.). de voyage et de courriers: adoption (ibid.). Chapitre VII. Frais de service: adoption (ibid.). Chapitre VIII. Présents diplomatiques: adoption (ibid.). Chapitre IX. Indemnités et secours : adoption (ibid. p. 422). Chapitre X. Dépenses secrètes: Auguis (ibid.); — adoption (ibid.). — Cha

· Frais de justice criminelle et des statistiques civile et criminelle: adoption (ibid.). Chapitre XIII. Dépenses diverses. Secours temporaires à d'anciens magistrats et employés Renouard, Duvergier de Hauranne, Barthe, garde des sceaux (ibid.); — adoption (ibid.). — Chapitre XIV. · Dépenses des exercices clos (Mémoire): adoption (ibid.).

Culles. Personnel des bureaua : adoption (C. D. 18 mai 1837, t. CXI, p. 369). Chapitre II. Matériel et dépenses des bureaux: adoption (ibid.). Chapitre III. Traitements et dépenses concernant les cardinaux, archevêques et évêques adoption (ibid.). Chapitre IV. Traitements et indemnités des membres du chapitre et du clergé paroissial : Anisson-Duperron, Barthe, garde des sceaux, Havin, Daunant, rapporteur, Havin, Barthe, garde des sceaux, de Golbéry, Isambert (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 371). Chapitre V. Chapitre royal de Saint-Denis: adoption (ibid.). Chapitre VI. Bourses des séminaires: Isambert (ibid.); adoption (ibid.). Chapitre VII. - Secours à des ecclésiastiques et à d'anciennes religieuses Auguis, Hennequin, Laurence (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 374). Chapitre VIII. Dépense du service intérieur des édifices diocésains adoption (ibid.). — Chapitre IX. Acquisition, construction et entretien des édifices diocésains adoption (ibid.). Secours pour les établissements ecclésiastiques: adoption (ibid.). — Chapitre XI. - Dépenses du personnel des cultes protestants: Auguis (ibid.); — adoption (ibid.). Chapitre XII. Dépenses du matériel des cultes

· adoption (ibid.). Dépenses.

Chapitre Ir. Grande chancellerie (Personnel): adoption (ibid.). Chapitre II. Grande chancelleChapitre III.

rie (Matériel): adoption (ibid.). Traitement des membres de l'Ordre: adoption (ibid.). Chapitre IV. Gratifications aux membres de l'Ordre adoption (ibid.). — Chapitre V. Maison royale de Saint-Denis (Personnel): adoption (ibid.). Chapitre VI. Maison royale de Saint-Denis (Matériel): adoption (ibid.). Chapitre VII. Suc cursales de la Légion d'honneur (Personnel): adoption (ibid.). Chapitre VIII. Succursales de la Légion d'honneur (Matériel): adoption (ibid.). Chapitre IX. Commission aux receveurs généraux chargés des paiements: adoption (ibid.). — Chapitre X. Décorations pour les membres de l'Ordre : adoption (ibid.). Chapitre XI. Pensions diverses adoption (ibid.). Fonds Chapitre XII. afin de venir au secours de diverses élèves à leur sortie des maisons d'éducation: adoption (ibid.). Dépenses imprévues et diverses:

Chapitre XIII. adoption (ibid.).

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Imprimerie royale.

Chapitre 1er. Adminis

Canal latéral à la Garonne. Renvoi d'une pétition de la commune de Langon à la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la construction de ce canal (C. D. 16 mai 1837, t. CXI, p. 241). — Dépôt par Teste d'un rapport sur ce projet de loi (19 mai, p. 407); texte de ce rapport (ibid. p. 426 et suiv.).

CANAUX. Voir Concession de chutes d'eau.

CHAMBRE DES PAIRS. Dons et hommages (16 mai 1837, t. CXI, p. 211).

CHAMBRE DES PAIRS. Voir Crédits extraordinaires ou supplémentaires. Exercice 1837, § 1°r. Piti

tions.

CHAMPAGNY. Voir Cadore.

CHAPUYS DE MONTLAVILLE (Baron), député de Saône-etLoire. Parle sur le budget de 1838 (Discussion géné rale. (t. CXI, p. 307 et suiv.).

CHARAMAULE, député de l'Hérault. Parle sur le projet de loi concernant les mines de sel et les sources d'eau salée (t. CXI, p. 10 et suiv.), (p. 16), sur le projet de loi relatif au concours des propriétaires riverains dans les travaux sur les fleuves et rivières (p. 155 et suiv.), (p. 157 et suiv.), (p. 162), sur le projet de loi concernant le système métrique décimal (p. 479).

CHARTRES (Cathédrale de). Voir Crédits extraordinaires ou supplémentaires.

CHEMINS DE FER.

Exercices 1837, 1838 et 1839.

1. Chemin de fer d'Alais à Beaucaire et d'Alais aux mines de la Grand' Combe. Commission (C. D. 15 mai 1837, t. CXI, p. 168 et suiv.).— Rapport par d'Harcourt (23 mai, p. 554 et suiv.); — projet de loi amendé par la commission (ibid. p. 557 et suiv.).

CORSE (Département de la). Voir Impositions locales

extraordinaires.

COUR DES PAIRS.

1° Discussion générale du projet de loi relatif à la compétence de la Cour des pairs baron de Morogues (C. P. 15 mai 1837, t. CXI, p. 137 et suiv. Discussion des articles. Art. 1 Boyer, Barthe, garde des sceaux, Tripier, baron Mounier, rapporteur, Barthe, garde des sceanx, Villemain, Tripier, Barthe, garde des sceaux, Villemain (ibid. p. 138 et suiv.); renvoi des articles 1 et 3 à la commission (ibid. p. 143).

2. Discussion générale du projet de loi relatif à · l'organisation et aux formes de procéder de la cour des pairs: baron de Morogues (C. P. 15 mai 1837, t. CXI, p. 137 et suiv.). Discussion des articles. Adoption des art. 1 et 2 (ibid. p. 143). Art. 3: Villemain, Cousin, vicomte Dubouchage, baron Mounier, rapporteur, comte de Montalembert, comte Dejean, comte de Tascher, comte de Poutécoulant, vicomte Dubouchage, Cousin, baron Mounier, rapporteur, Félix Faure, Barthe, garde des sceaux, Cousin, Villemain, Tripier, comte Portalis, baron Mounier, rapporteur (ibid. et p. suiv.); article nouveau proposé par le rapporteur (ibid. p. 143) ; — adoption provisoire et renvoi à la commission (ibid.); — adoption de l'article 3 (ibid.). Adoption des art. 4, 5 et 6 (ibid.). — Art. 7: baron de Morogues (ibid.); l'art. est réservé (ibid.). Adoption des art. 8 et 9 (ibid.). Art. 10: un pair, baron Mounier, rapporteur (16 mai, p. 225); adoption (ibid.). — Art. 11: adoption (ibid. p. 226). chor (ibid.); - adoption avec amendement (ibid.). Adoption des art. 13 et 14 (ibid.). - Art. 15: Barthe, garde des sceaux, baron Mounier, rapporteur, Girod (de l'Ain), comte de Pontécoulant, Girod (de l'Ain) Barthe, garde des sceaux, Villemain, Barthe, garde des sceaux, comte Portalis, Barthe, garde des sceaux, Cousin, de Salvandy, ministre de l'Instruction publique, duc de Cadore, de Salvandy, ministre de l'Instruction publique, comte Portalis, Tripier (ibid. p. 226 et suiv.) ; Tripier, duc Decazes, comte de Montalivet, ministre de l'intérieur, Cousin, Girod (de l'Ain), Cousin, comte Roy, baron Mounier, rapporteur (17 mai, p. 277 et suiv); renvoi à la commission (ibid. p. 291).

Art. 12 comte de Tas

DALMATIE (Marquis de), député de l'Hérault. Dépose un rapport sur les projets de loi relatifs à la navigation intérieure (Amélioration des rivières) (t. CXI, p. 591)- Texte de son rapport (p. 639 et suiv.).

DAUNANT (Baron de), député du Gard. Est entendu, en qualité de rapporteur, dans la discussion du budget du ministère de la justice et des cultes pour l'exercice 1838 (Tribunaux de première instance) (t. CXI, p. 367), (Traitement du greffier du tribunal de police de SaintÉtienne) (p. 368), (Erection de chapelles vicariales (p. 370), (Consistoire de la confession d'Augsbourg | (p. 374), (p. 375). - Parle sur le projet de loi relatif aux attributions municipales (p. 423).

DUBOUCHAGE (Vicomte), pair. Parle sur le projet de loi rela tif à la dot de la reine des Belges (t. CXI, p. 72 et suiv.), sur l'organisation de la cour des pairs (p. 145); sur le projet de loi tendant à conserver aux maréchaux des logis et aux brigadiers de gendarmerie les fonctions d'officiers de police judiciaire dans huit départements de l'Ouest (p. 352 et suiv.), (p. 357); sur la cession à la ville de Paris de l'emplacement de l'ancien archevêché (p. 404), (p. 405); sur l'organisation de la garde nationale de la Seine (p. 447 et suiv.), (p. 449), (p. 488 et suiv.), (p. 534), (p. 539), (p. 542), (p. 543), (p. 544 et suiv.); · sur une pétition (p. 696).

DUCAMPE DE ROSAMEL. Voir Rosamel.

DUCHATEL (Napoléon), député de la Charente-Inférieure. Parle sur le projet de loi concernant les mines de sel et les sources d'eau salée (t. CXI, p. 107 et suiv.), (p. 128).

DUCHATEL (Comte Tanneguy), député de la CharenteInférieure. Parle sur le projet de loi relatif aux sucres (t. CXI, p. 584 et suiv.), (p. 703 et suiv.).

DUCHESNE, député de l'Isère. Parle sur le concours des propriétaires riverains dans les travaux d'amélioration sur les fleuves et rivières (t. CXI, p. 252), (p. 253); - sur le budget de 1838 (Discussion générale) (p. 311 et suiv.).

Ducos, député de la Gironde. Parle sur le concours des propriétaires riverains dans les travaux d'amélioration sur les fleuves et rivières (t. CXI, p. 248), (p. 255); sur le projet de loi relatif aux sucres (p. 509 et suiv.).

DUFAURE, député de la Charente-Inférieure. Parle sur le projet de loi concernant les mines de sel et les sources d'eau salée (t. CXI, p. 5), (p. 6), (p. 48 et suiv.), (p. 55), (p. 58), (p. 94 et suiv.), (p. 98); — sur le projet de loi relatif au concours des propriétaires riverains dans les travaux sur les fleuves et rivières (p. 164), (p. 165), (p. 257), (p. 259 et suiv.).

DUGABÉ, député de l'Ariège. Parle sur le budget de 1838. (Traitement des membres de la Cour de cassation (t. CXI, p. 364 et suiv.).

DUMON, député de Lot-et-Garonne. Parle sur le projet de loi concernant le système métrique décimal (t. CXI, p. 480), (p. 481). Est entendu, en qualité de rapporteur, dans la discussion du projet de loi sur les sucres (p. 581), (p. 584), (p. 602 et suiv.), (p. 604 et suiv.), (p. 715), (p. 716). · Fait un rapport supplémentaire sur ce projet de loi (p. 719 et suiv.).