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Jaubert, rapporteur, Janvier, Pétou, Félix Réal, Legrand (Manche), commissaire du roi, Janvier, comte Jaubert, rapporteur (ibid. et p. suiv.); — renvoi à la commission (ibid. p. 168); rapport par le comte Jaubert (16 mai, p. 241 et suiv.); discussion: Félix Réal, Lavielle, Martin (du Nord), ministre des travaux publics, comte Jaubert, rapporteur (ibid. p. 244 et suiv.), — adoption (ibid. p. 248). — Art. 3 nouveau Pétou, Meynard, Duprat, Luneau, comte Jaubert, rapporteur (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 252). — Art. 4 nouveau: Duchesne, Meynard, Duchesne, Martin (du Nord), ministre des travaux publics (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 253). - Art. 5; Vivien, comte Jaubert, rapporteur (ibid. p. 254 et suiv.); - adoption (ibid. p. 255). Art. 6 nouveau: Ducos, de Maleville (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 256). Art. 7 (ancien art. 3): Félix Réal, Lavielle (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 257). Art. 8 (ancien art. 4): Dufaure, comte Jaubert, rapporteur, Hennequin, comte Jaubert, rapporteur, Dufaure, Martin (du Nord), ministre des travaux publics, comte Jaubert, rapporteur (ibid. Scrutin et p. suiv.); adoption (ibid. p. 261). affirmatif sur l'ensemble (ibid).

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VIVIEN, député de l'Aisne. Parle sur le projet de loi relatif au concours des propriétaires riverains dans les travaux sur les fleuves et rivières t. CXI, p. 159 et suiv.). Dépose un rapport sur le projet de loi relatif aux attributions municipales, modifié par Chambre des pairs (p. 241). · Texte de son rapport (p. 260 et suiv.). Parle sur le projet de loi relatif au concours des propriétaires riverains dans les travaux d'amélioration sur les fleuves et rivières (p. 255), sur le projet de loi relatif aux sucres (p. 697 et suiv.).

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VUITRY, député de l'Yonne. Parle sur le projet de loi relatif aux sucres (t. CXI, p. 514 et suiv.), (p. 715), (p. 736).

VALENCIENNES (Ville de). Voir Emprunts d'intérêt local.

VAR (Département du). Voir Impositions locales extraor dinaires.

YONNE (Département de l'). Voir Limites.

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME CXI (2a SÉRIE)

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