Annales des arts et manufactures: ou mémoires technologiques sur les découvertes modernes concernant les arts, les manufactures, l'agriculture et le commerce

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l'Impr. des Annales, 1816 - Industrial arts

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Page 256 - ... ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique y seront exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 250 - Sous-Préfets par le décret du 15 octobre 1810, relativement à la formation des établissements répandant une odeur insalubre ou incommode, seront exercées par notre directeur général de la police dans toute l'étendue du département de la Seine, et dans les communes de Saint-Cloud', de...
Page 250 - Le procès-verbal d'information de commodo et incommodo, exigé par l'art. 7 du décret du 15 octobre 1810, pour la formation des établissements compris dans la seconde classe de la nomenclature, sera pareillement exigible, en outre de l'affiche de demande, pour la formation de ceux compris dans la première classe. Il n'est rien innové aux autres dispositions de ce décret.
Page 253 - ... si la reproduction des bois dans le canton et les besoins des communes environnantes permettent d'accorder la permission.
Page 250 - A compter de ce jour, la nomenclature jointe à la présente ordonnance servira seule de règle pour la formation des établissements répandant une odeur insalubre ou incommode.
Page 256 - Sulfate de cuivre (fabrication du) au moyen du soufre et du grillage. Sulfate de soude ( fabrication du) à vases ouverts. Sulfures métalliques (grillage des) en plein air. Tabac ( combustion des côtes du ) en plein air. Taffetas cirés (fabriques de). Taffetas et toiles vernis (fabrication des). Tourbe ( carbonisation de la ) à vases ouverts.
Page 252 - Etablissemens et ateliers qui ne pourront plus être formés dans le voisinage des habitations particulières, et pour la création desquels il sera nécessaire de se pourvoir d'une autorisation de Sa Majesté accordée en conse1l d'état.
Page 251 - Les Préfets sont autorisés à faire suspendre la formation ou l'exercice des établissements nouveaux qui, n'ayant pu être compris dans la nomenclature précitée, seraient cependant de nature à y être placés. Ils pourront accorder l'autorisation d'établissement pour tous ceux qu'ils jugeront devoir appartenir aux deux dernières classes de la nomenclature, en remplissant les formalités prescrites par le décret du 15 octobre 1810, sauf, dans les deux cas, à rendre compte à notre Directeur...
Page 258 - Fabriques de ) , lorsqu'elles brûlent leur fumée , et le gaz hydrogène sulfuré , etc. Cartonniers. Cendres d'orfèvre ( Traitement des) par le mercure, et la distillation des amalgames. Cendres gravelées (Fabrication des ) , lorsqu'on brûle la fumée , etc.
Page 252 - Acide nitrique (eau forte) (fabrication de 1'). Acide pyroligneux (fabrique d'), lorsque les gaz se répandent dans l'air sans être brûlés. Acide sulfurique (fabrication de 1'). Affinage de métaux au fourneau à manche, au fourneau à coupelle, ou au fourneau à réverbère.

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