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guerre , sera supprimé; la fusion s'en opérera dans les quatre autres escadrons.

Les officiers et sous-officiers conserveront néanmoins le traitement et la solde d'activité , selon leur grade , et ils auront droit aux premières places qui viendront à vaquer; savoir ; les officiers, dans toute l'arme dont ils feront partie , et les sous-officiers, seus lement dans le corps auquel ils seront attachés (1). 7. En cas d'entrée en campagne ,

il
y.

aura deux maréchauxferrans à chaque cumpagnie , sans qu'il doive en résulter aucun changement dans le complet (2).

8. Désormais l'avancement des officiers de carabiniers roulera indistinctement sur toute l'arme. Il en sera de même dans l'arme des cuirassiers.

9. A l'avenir, aucun officier ne pourra être admis dans les carabiniers et dans les cuirassiers , s'il n'est de la taille d'un mètre 70 à 80 centimètres au moins.

10. Le mode adopté pour le recrutement des carabiniers sera dorénavant applicable aux cuirassiers. Les uns et les autres ne recevront que des hommes fortement constitués et pas au-dessous de la taille d'un mètre 70 à 80 centimètres (3).

Les masses du cinquième escadron créé par l'article 5 du présent décret , en cas d'entrée en campagne , seront payées et administrées avec celles de la totalité du régimeut, conformément aux lois et réglemens qui y sont relatifs.

(s) Les enfans resteront à la suite jusqu'à ce que le nombre soit réduit à

deux pour chacune des autres compagnies. Cirr. du 12 mars 1807. (2) Le tableau qui est à la suite de l'art. premier du num. suivant , n’in

dique qu'un seul marechal-ferrari, (3) Voy. l'art 455, page 52 , vol. 1.

N.• 69.

Décret impérial qui détermine la force des régimens

de cavalerie.

Du 10 mars 1807. N. ART. 1.er os régimens de carabiniers et de cuirassiers seront à l'avenir composés d'un état-major et de cinq escadrons, divisés chacun en deux compagnies, ainsi qu'il suit ;

9

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Ainsi, la force de chaque régiment de carabiniers et de cuirassiers sera de 1,040 hommes, dont 4 1 officiers et 999 sous-officiers et soldats; et de 1,053 chevaux, dont 59 d'officiers et 991 de troupe.

1

(1) Le noinbre des capitaines et des lieutenans est divisé en deux classes ;

parmi les premiers , 3 doivent étre de la première et 7 de la deuxième. Parmi les lieutenans, 4 doivent être de la première classe et 6 de la deuxième ( Circul. du 12 mars 1807 ).-Lorsque les régimens ne sout com

í posés que de 4 escadrous. Le nombre des capitaines de deuxième classe est reduit à 5, et celui des lieutenans à 4.

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N.° 70.

Décret impérial relatif à l'organisation des corps de

cavalerie pour 1810.

Du 24 décembre 1809. A ART. 1.er. dater du 1. janvier 1810, les cinquièmes escadrons de nos régimens de carabiniers et de nos douze premiers régimens de cuirassiers , sont dissous.

2. Le treizième régiment de cuirassiers continuera seul à être porté à cinq escadrons.

3. Les neuvièmes compagnies ou compagnies de dépôt de nos régimens de chasseurs et de hussards, sont dissoutes à daler de la même époque.

4. Les officiers des escadrons et compagnies supprimés, seront placés aux premières places vacantes dans leurs régimens , ou envoyés aux régimens qui auront des places vacantes.

Les colonels qui auraient dans leurs riigimens de vieux officiers incapables de faire campagne, les présenteront sur-le-champ pour la retraite , et les remplaceront par les officiers des cinquièmes escadrons, ou des compagnies de dépôt.

La même opération sera faite pour les sous-officiers. ( Nota). Un décret du même jour 24 décembre, contient les dispositions additionnelles, de la teneur suivante :

Art. 1.er. Nos deux régimens de carabiniers seront cuirassés. Il nous sera présenté un projet de cuirasse et de casque , qui , en maintenant une différence entre les carabiniers et les cuirassiers, procure cependant aux carabiniers le même avantage.

A cet effet , aussitôt que lesdits régimens seront cuirassés, leurs fusils leur seront supprimés.

2. Pendant 1810, nos régimens de carabiniers seront maintenus au complet de quatre escadrons en officiers ; chaque escadron au complet de 240 hommes, trompettes et sous-officiers compris, et de 200 chevaux, au total 960 hommes et 800 chevaux, par régiment, non-compris les chevaux d'officiers.

3. Nos douze premiers régimens de cuirassiers seront maintenus, en 1810, pour les hommes et pour les chevaux, au complet qui vient d'être fixé pour les carabiniers.

Le treizième régiment de cuirassiers sera maintenu à un complet de cinq escadrons, chaque escadron au complet de 300 hommes et de 300 chevaux, formant un total de 1,500 hommes et de 1,500 chevaux, officiers non-compris.

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N.: 71.

Décret impérial portant création de colonels et de

majors en second dans la cavalerie.

Du 9 mars 1811.

Voyez le numéro 64.

N° 72.

Décret impérial qui fixe le rang et le traitement des

artistes-vétérinaires dans les troupes à cheval.

Du 30 décembre 1811.

ART. 1.".

A

dater du 1er janvier 1812, les artistes-vétérinaires, dans les corps de troupes à cheval, jouiront d'un trailement de 100 fr. par mois (1).

En garnison , lorsqu'ils n'auront pas de logement, en nature , ils recevront 12 fr. par mois , titre d'indemnité.

2. Ils prendront rang à la suite des adjudaus-sous-officiers du régiment, sans néanmoins avoir d'assimilation avec un autre grade militaire. Notre ministre de la guerre déterminera l'uniforme qu'ils doivent porter.

3. Leur traitement de retraite , dans les cas prévus par les lois et règlemens militaires, leur sera payé à raison de 6oo fr. par an (1)

(1) Voy. les tarifs num. 13, 14, 35 et 50.

.

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).

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16. Le caporal-fourrier aura le rang de premier caporal ; il sera commandé par tous les sergens, et commandera à tous les caporaux ».

« Le caporal-fourrier ne sera attaché particulièrement à aucune section ; il ne fera d'autre service que celui de tenir les registres ,

; foriner les états, et pourvoir au logement de la compagnie (1)

Chaque sergent commandera , sous l'autorité du lieutenant qui sera attaché à la section , une des deux escouades qui la composent ».

18. « Le sergent-major de chaque campagnie ne sera attaché particulièrement à aucune section; il ne fera aucun service de garde, de corvée ni de détachement; mais il sera chargé, supérieurement aux sergens et ca poraux-fourriers', de tous les détails de service, discipline et comptabilité, sous les ordres des officiers de la compagnie (1) ►

19. « Chaque premier ou second lieutenant sera spécialement chargé, sous l'autorité des capitaines , du commandement et des détails de la section à laquelle il sera attaché (2)

20. « Le second capitaine sera chargé des détails d'instruction et de discipline de la compagnie, supérieurement aux lieutenans ».

21. « Le capitaine commandant aura la surveillance supérieure , et sera chargé de la police et comptabilité de sa compagnie , sous l'autorité immédiate des officiers supérieurs du régiment (2) »

Chaque demi-bataillon, formant une division , sera com- } mandé par un des quatre lieutenans-colonels de seconde classe, (3; conformément au tableau de l'article 7 n.

23. Chaque bataillon sera commandé par un lieutenant-colonel de première classe ». Le plus ancien de ces deux lieutenans-colonels sera attaché au second bataillon.

24. « Il sera nommé dans chaque bataillon, un lieutenant qui aura été artificier, pour présider à l'instruction des artificiers de son bataillon ; cet officier sera dispensé de tout service de garde, travaux et corvée ».

25. « Le maître-tailleur aura' le rang de sergent ; le maîtrearmurier et le maître-cordonnier, celui de caporal ; et ils porteront les marques distinctives du grade, qui leur est affecté ».

26. « Le caporal-tambour commandera tous les tambours , sous l'autorité du tambour-major , et le suppléera au besoin dans ses fonctions ».

27. « Le chef-musicien aura autorité sur les autres musiciens, sous le commandement du tambour-major cc.

28. c Le tambour-major aura le rang de sergent-major , et com

22. CC

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(1) Voy. le titre premier du num. 44 page 355 du vol. 1. (2) Voy. relativement aux fonctions, des officiers le tit. premier da nim. 44,

page 355, vol. 1. (3) Il n'y a plus aujourd'hui qu'une seule classe de chefs de bataillons

ensuite des dispositions de la loi du 18 floreal au 3, num. 85.

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