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maadera en cette qualité, tant aux musiciens qu'aux jambours. Lutorité du tambour-major sur les tambours, nempêchera pas quils ne restent en même temps soumis aux ordres des officiers et sous-officiers des compagnies dont ils feront partie ».

29. » Les adjudans auront le rang de premier sous-oflicier ; ils cominanderoni, à ce titre, tous les sous-officiers et surveilleront tous les détails de service, discipline et police du régiment, sous l'autorité des officiers supérieurs , el des adjudans-majors ,

30. » Le quartier-maître-trésorier, sera charge de tous les détails de comptabilité et des distributions, sous l'autorité des officiers supérieurs et du conseil d'administration ».

31. « Les adjudans-majors seront chargés, sous les ordres immédiats des officiers supérieurs, de tous les détails d'instruction d'artillerie , d'infanterie et de discipline du régiment, et spécialemeni du bataillon auquel ils seront attachés. ».

32 » Les lieutenans-colonels de seconde classe surveilleront , d'après les instructions et les ordres du colonel, et des deux premiers lieutenans-colonels , tous les détails de service, police , discipline, instruction et comptabilité de leur division ».

Les lieutenans colonels de première classe auront supéricurement la surveillance du bataillon qu'ils commanderont ko.

33. « Les colonels exerceront dans leur régiment , sorrs l'autorité des commandans d'artillerie, et l'inspection des officiers genéraux de ce corps, le pouvoir et l'autorité qui leur sont attribu's par les réglemens concernant la police, discipline et l'administration des régimens (1): ils se conformeront d'ailleurs à ce qui sera prescrit par le reglement concernant le service des écoles, ei seront responsables de l'instruction du régiment aux inspecteurs-généraux.

TITRE 3.

Compagnies de mineurs. Les mineurs, aujourd'hui organis's en bataillons, sont attachés au corps du

génie; voyez le num. 78. Les dispositions de ce titre traibent dex functions attribuées aux officiers et aux sous-officiers , et sont los niêmes que celles du titre 2 placé ci-dessus.

TITRE 4.
Compagnies d'ouvriers.

TITRE 5.
Service des places.

TITRE 6.

Appointemens et 'solde. Toutes les dispositions que renfernient ces trois derniers titres ne sont plus en vigueur, et ne peuvent êire d'aucune utilité à connaître.

! (1) Voy. le tit. premier du num. 44, page 355 du vol. I.

Vol. II.

3.

N.° 75. Décret sur l'avancement du corps de l'artillerie.

Du 27 avril 1791. (Nota.) Ce décret n'est plus suivi pour régler l'avancement du corps de

l'artillerie; voy. ci-après l'arrêté du 2 germinal an ! ; l'art. 25 du tit. premier , relatif aus adjudans sous-officiers , et qui est encore en vigueur , sera placé dans les notes de ce même arrêté.

N.° 76.

Réglement de formation des régimens d'artillerie au complet de

guerre.

20 septembre 1791. (Nota. ) Complet de régimens qui recevront l'ordre de. se porter sur le

pied de guerre arrêtés à 100 officiers et à 3517 hommes; tableau de formation d'une compag nie. Ce réglement ne renferme aucune autre disposition.

N, 77 Décret qui augmente le corps de l'artillerie de neuf compagnies de canonniers à cheval.

Du 17 avril 1792. ( Noto.) Le décret du 17 avril 1792 , ensuite duquel l'artillerie à cheval

a été créée en France, ne renferme que des dispositions relatives à la formation et à l'avancement de ces compagnies; dispositious qui se trouvent entièrement abrogées , ainsi que celles du réglement du premier juin 1792, faisant suite à ce décret.

N° 78.

Décret relatif à la réunion des compagnies de

mineurs au corps du génie militaire.

Du 2 brumaire an 2.

(Nota.) Il suffit de citer le titre de ce décret qui ne renferme aucune al

tre disposition. Voy. le num. 120.

N.° 79

Décret portant que l'artillerie légère sera composée

de neuf régimens.

Du 29 pluviose an 2. (Nota.) Ces régimens étaient composés de 6 compagnies de 84 bommes

et le complet total de chacun, de 514 hommes, état-major et otliciers compris. Ils ont été formés, soit par les 20 compagnies creees ensuite de la loi du 1 février 1792, soit par celles qui ont été levées ensuite des autorisations des représentano, et soit enfin par des hommes tires des corps de cavalerie"; toutes les dispositions que renferme ce décret sont abrogées.

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N.o 8o.
Arrété qui défend le passage des régimens
d'artillerie dans d autres corps.

Du 25 prairial an 2. A compter de ce jour, les conseils d'administration des huit régimens d'artillerie ne pourront, sous quelque prétexte que ce soit , autoriser les sous-officiers et canonniers de ces régimens à passer dans un'autre corps (1).

se

trouve

en

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No 81.
Loi sur l'arme de l'artillerie.

Du 18 floréal an 3. (Nota.) Cette loi qui renferme des dispositions sur toutes les parties de

l'artillerie, tant sur le personnel que sur les matériel , partie abrogée , et l'on se contentera de rapporter les articles encore en vigueur.

Les premiers articles fixent la composition du corps de l'artillerie à 8 régimens d'artillerie à pied et huit à cheval, douze compagnies d'ouvriers, un corps de pontonniers, 226 officiers-généraux, supérieurs et capitaines , chargés de l'inspection et de la direction des détails formant le matériel de l'artillerie, dans les places et établissemens de service : l'organisation des employés d'artillerie , celle des écoles et autres établissemens , etc.

Il à

sera créé un corps de pontonniers destiné à la formation et entretien des ponts de bateaux à construire sur le Rhin,

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ART. 12.

(1) Ces dispositions sont applicables à toutes les armes.

un ar

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un

24. Il sera attaché à chaque école d'artilerie, un professeur de mathématiques, un répétiteur, un maitre de dessin, tificier, un garde du parc et un conducteur d'artillerie (1).

15. Il y aura à chaque arsenal de construction un garde et un sous-garde , un conducteur d'artillerie, un chef et sous-chef d'ouvriers, dix 'ouvriers vétérans, et deux ou trois brigades d'ouvriers artistes , de soixante hommes chacune.

16. Dans chaque place de guerre, il y aura un garde-magasin chargé spécialement de la garde des effets et munitions d'artillerie: lorsque le service l'exigera, il pourra'lui être donne des -aides.

17. Il sera 'attaché à chaque manufacture d'armes, forge et fonderie, le nombre de contrôleurs et réviseurs nécessaires au service ; il sera déterminé par le comité de salut public (2).

18. Le service du matériel aux armées sera fait au moyen des gardes, sous-gardes, artificiers, chefs-d'ouvriers et conducteurs d'artillerie , à raison d'un par cent cinquante chevaux ; le nombre en sera augmenté par le comité de salut public , s'il le juge nécessaire.

19. Il sera formé, pendant la guerre, un bataillon de cinq cents canonniers volontaires ilans chaque école, duquel sont tirés les canonniers tant à pied qu'à cheval , d stinés à compléter les régimens employés aux armées. Ils y recevront l'instruction cessaire par des officiers et sous-officiers pris , 'soit dans les régimens, soit dans les directions. Le comité de salut public conseil exécutif en réglera le nombre et en fera le choix,

Avancement. 20. L'art. 20 et les suivans jusqu'au 33.e qui traitent de l'avancement sont abrogés. Voy. sur cette partie le N.° 86.

33. Les ofliciers du régiment d'artillerie et compagnies d'ouvriers des colonies prendront ; dans le corps, le rang que leur

; donne le grade dont il sont pourvus.

3.4. Le service de l'artillerie , dans l'intérieur , embrasse tous les détails relatifs à ce service , ainsi qu'il suit:

Les écoles d'artillerie ;
L'école des élèves ;

(Ce service comprend la surveillance 'den Les directions.

magasins, salles d'armes et tous les objets relatifs à la défense des places, des

côtes et des Colonies. Les arsenaux et ateliers particuliers ;

(1) Voy. l'art. premier du num. 105. (2) Le nombre de ces employés était au premier jinvier 180g de 3 coniróleurs de fouderies, 4 contrôleurs des forges , '10 contrôleurs dc

promière classe , 24 de seconde, 31 réviseurs. (3) Ces bataillons ont éié-supprianés en l'an 10.

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Les fonderies tant en bronze qu'en fer ;
Les manufactures d'armes ;
Les forges employées au service de l'artillerie;

Les moulins à poudre. 35. Les officiers d'artillerie seront exclusivement chargés de la surveillance de ces établissemens et des épreuves nécessaires pour constater la qualité des munitions qui en sortiront; les procèsverbaux de réception seront faits par les commissaires des

guerres, dans les formes décrétées.

35. Le nombre des écoles d'artillerie sera porté à huit: elles seront commandées par un general de brigade, auquel ressortiront tous les détails du service de l'artillerie de son arrondissement, tant pour le personnel que pour le matériel (1).

La huitième école sera établie à Toulouse ; les sept autres écoles resteront dans les villes où elles se trouvent aujourd'hui placées.

41. Le service de la direction embrassera la défense des places, celle des côtes renfermées dans la direction, ainsi que tous les détails relatifs au matériel de l'artillerie.

43. Le directeur de l'artillerie de la place le sera aussi de l'arsenal de construction ; il aura à ses ordres les compagnies d'ouvriers qui y sont détachées."

45. Les fonderies tant en brouze qu'en fer, les forges et les manufactures d'armes seront sous la surveillance du directeur d'artillerie, qui y détachera les officiers nécessaires pour les diriger.

46. Tous les ouvrages énoncés en l'article précédent seront donnés à l'entreprise par établissement, et les fonctions des officiers d'artillerie , à cet égard , se borneront à s'assurer de la bonne qualité des matières et de la fabrication, ainsi qu'à la constater par les épreuves ordonnées par la loi.

47. Les fonctions de directeur de l'artillerie ,, dans l'arrondissement duquel seront situés les moulins à poudre, se borneront à en constater la bonne qualité par les épreuve, ordonnées par la loi.

48. Les oificiers nécessaires à la direciion du matériel de l'artillerie aux armées seront tirés, soit des régimens , soit des directions ; le nombre des officiers de chaque grade par armée sera déterminé par le comité de salut public au conseil exécutif , en raison de la force des différentes armées.

49. Le commandement en chef de l'artillerie, dans chaque arınée , sera donné à un officier général de ce corps : il aura scal le droit de tirer des munitions de guerre des magasins de la république , situés dans l'arrrondissement de l'armée.

53. Les compagnies de pontonniers seront attachées au parc , et subordonnées aux officiers d'ouvriers et au directeur du parc,

59. Il n'y aura dans les régimens qu'une classe de chef de bataillon ou d'escadron , et une de chef de brigade

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(1) Voy. l'art. 44 du num. 105. '1

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