17 avr. 1792 2 brum. an 2 Suite de la 3.me section du chapitre cinquième. 1.er S. Organisations et avancement. DÉCR. sur l'organisat. de Partill. (2) RÉGLEM. sur la format. du corps de l'artill. (2) DECR. Sur l'avancem. du corps de l'artill. (2) DÉCR. qui augmente le corps de l'artill. de 9 comp. de canonn. à chev. (2) Id. relat. à la réunion des comp. de mineurs au 29 pluv. and. port. que l'artill. légère sera composée. de 25 prair. an 2 ARE. qui défend le passage des régim. d'artill Loi sur l'arme de l'artillerie ARR. qui organise en bataill. les hommes attachés ordre page. Id relat. à la composit. et à l'administ. du train d'artill. en temps de paix et en temps de guer. 85 d. sur l'avancem. dans l'arme de l'artil. 4 mes an Id. relat. aux gardes-magasins d'artill. 1.er avr. 1792 RÉGLEM. concern. le service du corps de l'artill. (1) On a compris dans cette section tout ce qui tient à l'artillerie, comme les (2) Tous ces décrets étant abrogés, ne sont cités que pour mémoire. Voyez les op- 1er avr. 1792 Id. sur l'organ. des écoles d'artill. et du génie ld. qui autorise les sous-officiers et soldats d'ar- till. à concour. pour l'admiss. à l'écol. polytech. 104 148 3 ther. an 11 Id. relat. à l'instruct. des troupes d'artill. dans 3.ma S. Canonniers gardes-côtes. 105 149 106 161 15. 107 168 Id. relat. an mode d'avancem. dans les comp de 13 fruct. an 5 109 170 110 171 116bis 201 10 mars 175 9 ORDONN. concern. le corps du génie et les comp. 31 déc. 1776 Id. de S. M. concern. le corps du génie Id. relat. à la format. des bat. de sapeurs 120 237 121 237 122 238 (1) On à compris dans cette section tout ce qui tient au corps du génie, comme les 123 24 124 242 125 246 Id. concern. la composit. du comité cent. du gén. 126 248 ARR. relatif à l'avancem. des off. et des gardes du DECR. imp. concern. la masse d'outils dans Id. relat. aux adjud, sous-offic. de l'arme du gén. 4. relat, à l'organisat. d'un bat. du train du d. port. créat. d'une comp. d'ouv. milit., pour 6.me SECTION INGENIEURS-GEOGRAPHES. germ. an 81d. qui crée un inspect.-géner. de la gendarm. d. sur l'organisat. de la gendarm. Id. sur le casernement de la gendarm. Id. relat. au serv., à la pol., à la comptab. et 146 329 147' 331 d. relat. aux fourrages de la gendarm. à cheval. 145 328 DECIS. du conseil d'état sur les tribun. com pét. ARR. relat. aux indemn. accord. à la gendarm. Décn. relat. à l'avancem. des quart.-maît. de gend. 148 334 DECR. imp. concern. les rapports entre les fonct. 149, 334 pluv. an 2 ExT. de la loi qui défend d'employer les gendarm. ou autres milit., à la garde des scellés DÉCR. imp. qui déterm. les cas où la gendarm. peut faire des arrestat. sur le territ. du roy. DECR. imp. relat. à la créat, de batail. d'équip. mil. 154 340 EXT. de l'inst. du minist. direct. de l'administ. de la guerre pour l'organ. des 10,me et 11.me bataill. du train des équip. milit. 155 341 se soust. au serv. seront form. en comp. de pion. 162 559 CHAPITRE SIXIÈME. 23 févr. 1811 DÉCR. Sur l'organ. des prisonn. de guerre corps un contr. particul. des prisonn. de guer. 173bis 384 CHAPITRE SEPTIEM E. 187 413 ARR. concern. les frais occasion. par l'établiss. et Loi addit. à celle du 13 brum. an 5, sur la Id. port. établiss. de conseils permanens pour la manière de procéd. au jugem. des délits milit. 188 414 révision des jugemens des conseils de guerre, et d'un second conseil de guerre perman. dans ld, relat. à la révis. des jugem. milit. ARR. qui approuve sept formules pour servir de modèles de jugem. et de décis. aux cons. de Loi relat. à la form. de cons. de guerre de révis. 186 405 190 422 |