LÉGISLATION MILITAIRE OU RECUEIL METHODIQUE ET RAISONNÉ DES Lois, Décrêts, Arrêtés, Réglemens et Instructiona ACTUELLEMENT EN VIGUEUR SUR TOUTES LES BRANCHES DE L'ÉTAT MILITAIRE PAR H. BERRIAT Capitaine - Quartiev - Maître – Erésoriev - Ju 4.me Rég d'Artill.a à pied. TOME DEUXIÈME. A ALEXANDRIE, CHEZ LOUIS CAPRIOLO IMPRIMEUR-LIBRAIRE. AN 1812. 49 3 Id. qui détermine des changem. dans les déno- Id. relat. aux états-majors des divis. et des places..50 Id. relat. à l'état-major de l'armée Id. id. aux adjoints chefs-de-brigade, de batail!. ou d'escad qui ont cessé de faire partie de 10 mars 1807 DECR. imper. relatif aux off. des régim. empl. is RÉGL. sur la format. de l'infanterie française DECR. port. que les capit, lieut. et sous lieut. d'infant. ne pourront avoir aucun chevaux 22 vent. an 12, ARR. telat. à la format. des compag. de voltigeurs. 9 mars 1811 DECR. imp. port. créat. de colon. en second et 1.er jan. 1791 REGLEM. sur la format. de la caval. 31 août 1806 DECR. imp. relat. à la nouvelle organis. des rég. 10 mars 1807 Id. qui détermine la force des régim. de caval. 69 24 déc. 1809 Id. relat. à l'organisat. des corps de caval. pour 025 |