Œuvres

IMPOT DES BOISSONS. (Séance du 13 décembre 1849).

296

LOI SUR LA LIBERTÉ DE L'ENSEIGNEMENT.-Première délibération.
(Séance du 17 janvier 1850). .

340

DISCUSSION DES ARTICLES DE LA LOI SUR LA LIBERTÉ DE L'ENSEI-
GNEMENT. – Deuxième délibération. (Séance du 4 février
1850).

Explications entre MM. Jules Favre et de Montalembert.
(11 février 1850.).

DÉCENTRALISATION DE L'ENSEIGNEMENT. Académies départemen-

tales.

-

(Séance du 12 février 1850). . . .

AMENDEMENT CONTRE LES JESUITES.

-

Troisième délibération

de la loi sur l'enseignement. Vote définitif de la loi.
(Séances du 23 février au 15 mars 1850)..

Lettre du Nonce Apostolique aux évêques sur leur participation
à la loi. (15 mai 1850.)

DISCOURS SUR LA RÉFORME ÉLECTORALE ET LA LOI DU 31 MAI.
(Séance du 22 mai 1850 ) .

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Explications entre MM. Victor Hugo et de Montalembert.
(23 mai 1850.).

16 juillet 1850). .

RAPPORT SUR LA PROROGATION DE L'ASSEMBLÉE. (Séance du

RÉPONSE AU PRINCE ODESCALCHI, président de la municipalité
romaine, à la suite de la délibération qui conférait à M. de
Montalembert le diplôme de citoyen romain. (9 novembre
1850).

CONFLIT ENTRE la Prusse ET L'AUTRICHE.

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Discussion dans les

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bureaux. (25 novembre 1850).
RAPPORT SUR LA PROPOSITION DE M. D'OLIVIER, relative à l'obser-
vation des dimanches et jours fériés. (10 décembre 1851).
DOTATION DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE. (Séance du 10 février
1851).
REVISION DE LA CONSTITUTION. Discussion dans les bureaux.
(31 mai 1851)
ABROGATION DE LA LOI DU 31 MAI. Discussion dans les bu-