 | Europe - 1801 - 980 pages
...le i, Octobre 1801. -Le Premier-Consul de la République Frarralsr, au nom du peuple français , et Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande- Bretagne et d'Irlande* animes d'un defir égal île faire cesser les. calamités d'une guerre destructive, et de rétablir,... | |
 | France - France - 1813 - 1258 pages
...Française, au nom du Peuple Français, a nommé le citoyen. Joseph Bonaparte, conseiller d'étal. Et Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Marquis de Cornwallis, chevalier de l'ordre trèsillustre de la Jarretière, conseiller-privé de... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...Etats-Unis des Isles Ioniennes. Art. II. Cet état sera placé sous la protection immédiate et exclusive de Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande et de ses héritiers et successeurs. Art. III. Les Etats-Unis des Lsles Ioniennes régleront avec l'approbation... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...indépendant sous la protection de l'Angleterre. Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le roi du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et... | |
 | Netherlands - 1833 - 392 pages
...déterminations communes. Dans ce but , Leurs dites Majestés ont nommé pou leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le très -honorable Henri- Jeai Vicomte Palmerston, baron Temple, pair d'Irlande conseiller de Sa Majesté... | |
 | Europe - 1835 - 1010 pages
...Portugal ne sera plus requise par SM Impériale le duc regent, au nom de la reino dona Alaria II. 3. Sa Majesté le roi du royaumeuni de la Grande Bretagne et d'Irlande s'engagea concourir, par l'emploi d'une force navale, à l'appui des opérations qui doivent être... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1838 - 820 pages
...Conventions susmentionnées seraient arrêtés par les Croiseurs de Sa Majesté le Roi des Français, ou de Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande stationnés sur les côtes de l'Amérique, de l'Afrique ou de Madagascar, seront conduits ou envoyés... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1840 - 886 pages
...le privilège du commerce d'échelle et cabotage. Il reste uniquement permis aux navires tionaux. 3. Sa Majesté le roi du royaume-uni de la Grande Bretagne et d'Irlande Rengage, en outre, à ce que le! habitans de la Confédération pérou-bolivienne aient 1' même liberté... | |
 | Turkey - Treaties - 1855 - 820 pages
...arrêter et signer le dit Acte, les Hautes Parties Contractantes ont nommé Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Très-honorable Robert Stewart, Vicomte Castlereagh, Chevalier de l'Ordre Très-Noble de la Jarretière,... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pages
...de Jérusalem, de Léopold, de S' Wolodimir, du Mérite de Prusse, et Colonel au service de France. Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le très-Honorable Kobert Stewart, Vicomte Castlereagh, Conseiller de Sa dite Majesté en Son Conseil... | |
| |
Le Président de la République française ; Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la... 
