QUI TRAITE: 1° DE LA VOCATION ET DE L'ORDINATION DES CLERCS ET DES BÉNÉFICIERS,
DE LEUR DÉPENDANCE ENVERS LEUR ÉVÊQUE, DU DROIT DE PATRONAGE, DE L'IRRÉ-
GULARITÉ ET DES ÉCOLES. 2o DE L'ÉLECTION, DE LA CONFIRMATION, DE L'ORDINATION,
DE LA CESSION, DE LA RÉSIGNATION ET DE LA TRANSLATION DES ÉVÊQUES.
3o DE LA
PLURALITÉ DES BÉNÉFICES, DES COMMANDES, DES DISPENSES, DES PRINCIPAUX DEVOIRS
DES ÉVÊQUES, DE LA RÉSIDENCE, DES CONCILES, DES ASSEMBLÉES DU ROYAUME ET DU
CLERGÉ, DES Synodes, des visites, des PREDICATIONS, DE LA PROTECTION DES PAUVRES
ET DE LA JURIDICTION DES ÉVÊQUES.
Où il est traité de la Vocation et de l'Ordination des Clercs et des Bénéficiers, de leur dépendance
envers leur évêque, du Droit de Patronage, de l'Irrégularité et des Ecoles.
CHAP. VI. —L'ordination attachait les clercs à leur évê-
que et à leur église, avec obligation d'y résider, sous
l'empire de Charlemagne et de ses successeurs.
CHAP. VII. - La dépendance et la sujétion d'es diocé-
sains à l'évêque de leur origine, de leur domicile, et
de leur bénéfice après l'an mil.
CHAP. VIII. · Le pouvoir du pape dans les ordinations
des clercs des autres diocèses. Du refus que l'évêque
peut faire de donner les ordres, ou le visa des béné-
fices, dans ces derniers siècles.
CHAP. XXVII. - De ceux que l'Eglise recevait à la clé-
ricature, quoiqu'ils y fussent portés par leur mauvaise
fortune ou par la violence de la persécution.
CHAP. XXVIII. Sous l'empire de Charlemagne et de ses
descendants, on ne refusait point ni l'entrée de la clé-
ricature, ni celle des cloitres, à quelques-uns de ceux
qui la demandaient pour éviter la mort.
CHAP. XXIX. Du droit de patronage ou de présenta-
tion, pendant les cinq premiers siècles de l'Eglise.
CHAP. XXX. Du droit de patronage, soit ecclésiastique,
soit séculier, depuis Clovis jusqu'à Charlemague.
CHAP. XXXI. --Du patronage des laïques et des ecclésias-
tiques, sous l'empire de Charlemagne et de ses suc-
CHAP. XXXIV. —Les évêques étaient les collateurs ordi-
naires de tous les bénéfices, aux sixième, septième et
huitième siècles.
L'évêque ne pouvait transférer les béné-
ficiers, ou admettre leurs résignations, que pour l'utilité
et la nécessité de l'Eglise, aux sixième, septième et hui-
tième siècles.
CHAP. XXI. L'évêque pouvait transférer les bénéficiers
inférieurs, et recevoir leur résignation, du temps de
Charlemagne.
CHAP. XXII. — Du pouvoir des évêques seuls à recevoir
les résignations des bénéficiers, surtout des curés et de
les transférer d'une église à l'autre, depuis l'an mil.
CHAP. XXIII. Que l'Eglise a toujours agréé que les
jeunes gens avant d'avoir été empoisonnés de l'air con-
tagieux du siècle, se destinassent eux-mêmes, ou fussent
destinés par leurs parents à la cléricature.
CHAP. XXIV. Les jeunes gens pouvaient s'offrir eux-
mêmes à l'état ecclésiastique, pendant les premiers
siècles de l'église.
CHAP. XXV. On a sous l'empire de Charlemagne loué
ceux qui, par piété, se présentaient eux-mêmes, ou
étaient présentés par leurs parents à la cléricature et
aux ordres mineurs.
Si la pragmatique et le concordat ont eu
lieu en Provence ou en Bretagne. De l'indult de ces
provinces, et des nouvelles conquêtes de nos rois.
CHAP. XLVII. Des autres pouvoirs du pape pour les
provisions des bénéfices, et premièrement de la pré-
vention.
CHAP. XLVIII.
Rome.
CHAP. XLIV.
néfices, des réservations et des expectatives, depuis
l'an mil trois cent jusqu'au concile de Bâle.
CHAP. XLV. Le progrès des mandements, des réser-
vations et des expertises, depuis le concile de Bâle. De
la pragmatique. Du concordat.
CHAP. XLVI.
Des bénéfices qui vaquent en cour de
CHAP. XXVI. S'il est licite de prévenir les évêques en
demandant la cléricature ou les ordres dans ces der-
Les commencements et le progrès du
droit, ou de l'exercice du droit des papes sur les béné-
fices des diocèses particuliers; leurs mandements, les
réservations, les expectatives, jusqu'à l'an mil trois
cent.
Des mandements des papes pour les bé-
CHAP. XXXVI. Les évêques sont les instituteurs et les
collateurs primitifs et universels de tous les bénéfices
de leur diocèse, depuis l'an mil jusqu'à présent.
CHAP. XXXVII. Celui qui élit, qui nomme, qui pré-
sente, qui institue, est obligé de préférer le digne à
l'indigne, et le plus digne au moins digne, selon les ma-
ximes de saint Grégoire.
- Qu'il faut toujours préférer le plus
digne, selon les autres Pères latins.
CHAP. XXXIX. Selon les Pères grecs, dans les pro-
visions des bénéfices il faut toujours préférer le plus
digne.
|