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" Vu la dépêche de M. le Ministre des travaux publics en date du 12 décembre 1887. Arrête : Art, 1". "
Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l'administration ... - Page 305
1859
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Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 12

1855 - 960 pages
...\otecontre : MM. Chandelon , Dewildt , Macors , Fiess , Hamal et Jamar. En conséquence , le Conseil prend la délibération suivante: Le Conseil , Vu la dépêche de M. le Ministre des travaux publics en date du 7 du courant , offrant de faire remplacer le garde-corps en pierre destiné à terminer le mur d'eau...
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Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 16

1858 - 1644 pages
...la séance. Adoptant les conclusions du rapport fait par M. Henaux, le Conseil prend la résolution suivante : Le Conseil , Vu la dépêche de M. le Ministre des travaux publics, en date du 18 novembre 1858, contenant certaines modifications à apporter au projet de rectification du quai...
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Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 18

1860 - 1344 pages
...parole, les conclusions du rapport sont adoptées à l'unanimité. En conséquence, le Conseil prend la délibération suivante : Le Conseil, Vu la dépêche de M. le Ministre des travaux publics en date du 19 juin 1860; Vu le rapportdu 8 décembre I8CO Je M. l'Ingéuieur-Direcleur des travaux de la Ville...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 21

Belgium - Law - 1860 - 724 pages
...provisoire des rues qui feront partie de la traverse de la chaussée a construire entre Diest et Turnhoul. Le conseil , vu la dépêche de M. le ministre des travaux publics, en date du 18 septembre dernier, première division, n° 1464 b., adressée au collège des bourgmestre et échevins,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 19

Belgium - Law - 1860 - 656 pages
...route provinciale,aujourd'hui en cours d'exécution , de Fosses à Fhilippeville par Florenne ; » Vu la dépêche de M. le ministre des travaux publics, en date du 30 de ce mois , 1'" division , no 154; л Usant des pouvoirs qui lui sont donnés par la résolution...
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Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 20

1862 - 1654 pages
...Construction d'un abordage et de deux rampes au quai de l'Ourthe ; part d'intervention de la Ville. Le Conseil, Vu la dépêche de M. le Ministre des travaux publics, en date du 2 décembre courant, statuant sur une requête par laquelle les habitants du quai de l'Ourthe demande...
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Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 21

1863 - 588 pages
...séance lenante. Construction de quais le long de la Dérivation ; modification au caliicr des charges. Le Conseil , Vu la dépêche de M. le Ministre des travaux publics, en date du 25 novembre dernier ; Vu le rapport de la Direction des travaux de la Ville, en date du 30 même mois;...
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Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 22

1864 - 1068 pages
...cas de déplacement, de mettre la statue où il jugera à propos. Nous vous proposons donc d'adopter la délibération suivante : Le Conseil, Vu la dépêche de M. le Ministre de l'Intérieur, en date du 10 mai dernier, proposant d'ériger à titre d'essai le monument de Charlemagnesurla...
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Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 27

1867 - 1074 pages
...avec station intérieure près du Palais, des chemins tir' fer aboutissant à Liège, accompagnant la dépêche de M. le ministre des Travaux publics en date du 21 août dernier ; Vu les rapports de M. l'Ingénieur-Directeur des Travaux de la Ville des 29 et 31...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Issue 47, Part 2, Volume 2

Civil engineering - 1877 - 884 pages
...approuvés : « i* Les modifications apportées au cahier des charges dans le sens indiqué « par la dépêche de M. le ministre des travaux publics, en date du 3i mars • dernier; « 2' Le traité de rétrocession passé entre M. le maire et if. dr. la Hault.»...
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