Revue de Saintonge & d'Aunis: Bulletin de la Société des archives historique ..., Volume 6

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Revue de Saintonge & d'AunisBulletin de la Société des archives historique ... - Page 464
1887
Mauvillain (Jacob), sergent royal, 335 Mauxion (Henri), avoué, 228.

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 56 - Après, il luy donna la liberté, à condition d'aller dire à M. le Cardinal qu'il se retirerait et livrerait la Rochelle, en un mot, qu'il offrait la carte blanche, pourveû qu'on luy promist de le recevoir ambassadeur en France.
Page 265 - A peine étaient-ils débordés, que le plus affreux spectacle s'offrit à nos regards : ceux de nos camarades qui étaient restés sur le Vengeur, les mains levées au ciel, imploraient, en poussant des cris lamentables, des secours qu'ils ne pouvaient plus espérer. Bientôt disparurent, et le vaisseau, et les malheureuses victimes qu'il contenait. Au milieu...
Page 355 - ... de la société, seront placés en fonds publics français, en actions de la banque de France, en obligations du crédit foncier de France ou en obligations de chemins de fer français, émises par des compagnies auxquelles un minimum d'intérêt est garanti par l'état.
Page 355 - Le trésorier représente la société en justice et dans les actes de la vie civile. Il est...
Page 353 - Paris et de l'Ile-de-France à l'effet d'être reconnue comme établissement d'utilité publique, Vu les Statuts de cette Société, l'état de sa situation financière et les autres pièces produites à l'appui de sa demande, Vu l'avis favorable du Comité des travaux historiques et scientifiques (Section...
Page 355 - Le président représente la Société dans ses relations extérieures, convoque et préside les réunions, reçoit la correspondance et détermine la part de travail qui peut incomber à chacun.
Page 355 - Comité de direction relatives à l'acceptation des dons et legs, aux acquisitions et échanges d'immeubles, sont soumises à l'approbation du Gouvernement. ART. 6. — Les délibérations du Comité de direction relatives...
Page 159 - Afin que la liberté des cultes existe dans toute sa plénitude, il est défendu à qui que ce soit de prêcher ou d'écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que ce puisse être.
Page 355 - En cas de dissolution de la Société, la dévolution et l'emploi de son avoir, tant mobilier qu'immobilier, feront l'objet d'une délibération de l'Assemblée générale, qui devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
Page 160 - ... cidevant ministre de quelque culte que ce soit de prêcher, écrire ou enseigner la morale , sous peine d'être regardé comme suspect, et, comme tel, mis à l'instant en arrestation.

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