Marbre ouvré... Mercerie commune. Musc. ... Muscade... 12 cent. le décimètre cube. 60 fr. le quintal. 60 fr. le kilogramme. 8 fr. le kilogramme. 40 fr. le quintal. 100 fr. idem. Thé, de quelque pays qu'il vienne: Celui dont la valeur sera au-dessous de 10 francs par kilogramme.. Celui dont la valeur serait de 10 fr, et au-dessus par kilogramme... Plus, un droit additionnel de... * Les toiles de fil et coton, les toiles de coton écrues, blanches, et les mousselines, paieront, indépendaniment du droit fixé par la loi du 22 ventôse an XII, un droit additionnel de... Les toiles de coton et mousselines qui auront plus de douze mètres carrés au kilogramme, paieront, 2 fr. par kilogramme. 2 fr. idem. 5 pour cent de la valeur. 10 centimes par mètre carré. 60 centimes par mètre carré. 5 pour cent de la vafeur. 50 centimes par mètre. 100 fr. le quintal. 12 fr. le cent en nombre. 1 fr. le litre. 25 centimes par litre. TITRE II. Exportations. ART. 3. Les droits de sortie seront, à compter de la publication du présent décret, perçus sur les objets désignés en l'article suivant, conformément au tarif y porté. Armes de luxe. ART. 4. 5 pour cent de la valeur. Boeufs pour l'Espagne, la partie de la Suisse qui confine au cidevant département du Mont-Terrible, ainsi que ceux qui sortiront par les départemens de la Doire, de la Sesia, du Pô, du Tanaro, de la Stura et de Marengo.. Brai et goudron, par navire français et par terre... Par navire étranger. Chaux.... Fromages.. Graine de trèfle.. Liége en planche. Miel.... Le grand-juge ministre de la justice, les ministres de l'intérieur et des finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Signé. NAPOLÉON. Par P'Empereur : Le Secrétaire d'état, signé HUGUES B. MARET. Certifié conforme : Le Grand-Juge Ministre de la justice, REGNIER. À PARIS, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE. |