before the 1st of January, 1858. XXI. The present Convention shall be ratified, and the ratifications shall be exchanged at London in 15 days, or sooner if possible. In witness whereof the respective Plenipotentiaries have signed the same, and have affixed thereto the seals of their arms. Done at London, the 14th day of January, in the year of our Lord 1857. (L.S.) CLARENDON. (L.S.) F. DE PERSIGNY. Convention en pratique le 1er XXI. La présente Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans le délai de 15 jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 14 Janvier, l'an de grâce 1857. (L.S.) CLARENDON. (L.S.) F. DE PERSIGNY. TREATY between Great Britain, Austria, Belgium, France, Hanover, Mecklenburg-Schwerin, Oldenburg, Netherlands, Prussia, Russia, Sweden and Norway, and the Hanse Towns, on the one part, and Denmark, on the other part, for the Redemption of the Sound Dues.-Signed at Copenhagen, March 14, 1857. [Ratifications exchanged at Copenhagen, March 31, 1857.] SA Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand Duc de Mecklembourg-Schwerin, Son Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvége, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck, Brême, et Hambourg, d'une part; et Sa Majesté le Roi de Danemark, d'autre part; étant animés d'un égal désir de faciliter et d'accroître les relations commerciales et maritimes qui existent actuellement entre leurs Etats respectifs, ou par leur intermédiaire, tant au moyen de la suppression complète et à jamais de tout droit perçu sur les navires étrangers et leurs cargaisons à leur passage par le Sund et les Belts, qu'au moyen d'un dégrèvement sur les marchandises transitant par les routes qui relient la Mer du Nord et l'Elbe à la Mer Baltique, ont résolu de négocier, dans ce but, un Traité Spécial, et ont, à cet effet, muni de leurs pleins pouvoirs, savoir: Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Sieur Andrew Buchanan, Esquire, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi de Danemark; Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Sieur Charles Jaeger, son Chargé d'Affaires près la Cour de Sa Majesté le Roi de Danemark; Sa Majesté le Roi des Belges, le Sieur Alcindor Chevalier Beaulieu, Officier de son Ordre, &c., son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté Danoise; Sa Majesté le Roi de Danemark, le Sieur Christian Albrecht Bluhme, Grand-Croix de son Ordre du Danebrog, et décoré de la Croix d'Honneur du même Ordre, &c., son Conseiller Intime des Conférences et Directeur des Douanes d'Oresund; Sa Majesté l'Empereur des Français, le Sieur Adolphe Dotézac, Commandeur de l'Ordre Impérial de la Légion d'Honneur, GrandCroix de l'Ordre du Danebrog, &c., son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi de Danemark ; Sa Majesté le Roi de Hanovre, le Sieur Charles Hanbury, Commandeur de Première Classe de l'Ordre des Guelphes, et décoré de la Médaille de Waterloo, &c., son Ministre Résident et Conseiller Intime de Légation; Son Altesse Royale le Grand Duc de Mecklembourg-Schwerin, le Sieur Charles Frédéric Guillaume Prosch, Chevalier de l'Ordre de l'Aigle Rouge de Prusse de seconde classe, &c., son Conseiller de Régence et Conseiller Intime de Légation; Son Altesse Royale le Grand Duc d'Oldenbourg, le Sieur Albrecht Johannes Theodor Erdmann, Capitulant de l'Ordre de Mérite Grand-Ducal, &c., son Conseiller de Régence; Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, le Sieur Henri Charles du Bois, Chevalier de l'Ordre du Lion Néerlandais et de la Couronne de Chêne du Luxembourg, &c., son Ministre Résident près Sa Majesté le Roi de Danemark ; Sa Majesté le Roi de Prusse, le Sieur Alphonse Henri Comte d'Oriolla, Chevalier de son Ordre de l'Aigle Rouge, &c., son Chambellan, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi de Danemark; Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, le Sieur Jules de Tegoborski, Chevalier de l'Ordre Impérial de Sainte Anne de seconde classe avec les Glaives, &c., son Conseiller de Collége; Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvége, le Sieur Nicolas Guillaume Baron de Wetterstedt, son Chambellan, Chevalier de son Ordre de l'Etoile Polaire, &c., son Chargé d'Affaires près la Cour de Sa Majesté Danoise; Et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck, Brême, et Hambourg, le Sieur Friedrich Krüger, Dr. i. u., Ministre Résident des dites Villes près Sa Majesté le Roi de Danemark; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des Articles suivants : ART. I. Sa Majesté le Roi de Danemark prend envers Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Hanovre, son Altesse Royale le Grand Duc de Mecklembourg-Schwerin, son Altesse Royale le Grand duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvége, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck, Brême, et Hambourg, qui l'acceptent, l'engagement, 1. De ne prélever aucun droit de douane, de tonnage, de feu, de phare, de balisage ou autre charge quelconque, à raison de la coque ou des cargaisons, sur les navires qui se rendront de la Mer du Nord dans la Baltique, ou vice versa, en passant par les Belts ou le Sund, soit qu'ils se bornent à traverser les eaux Danoises, soit que des circonstances de mer quelconques ou des opérations commerciales les obligent à y mouiller ou relâcher. Aucun navire quel, conque ne pourra désormais, sous quelque prétexte que ce soit, être assujetti, au passage du Sund ou des Belts, à une détention ou entrave quelconque ; mais Sa Majesté le Roi de Danemark se réserve expressément le droit de régler, par accords particuliers, n'impliquant ni visite ni détention, le traitement fiscal et douanier des navires appartenant aux Puissances qui n'ont point pris part au présent Traité; 2. De ne prélever sur ceux de ces mêmes navires qui entreront dans les ports Danois ou qui en sortiront, soit avec chargement soit sur lest, qu'ils y aient ou non accompli des opérations de commerce, non plus que sur leurs cargaisons, aucune taxe quelconque dont ces navires ou leurs cargaisons auraient été passibles à raison du passage par le Sund et les Belts, et dont la suppression est stipulée par le paragraphe précédent; et il est bien entendu que les taxes qui seront ainsi abolies, et qui ne pourront par conséquent être perçues, soit dans le Sund et les Belts soit dans les ports Danois, ne pourront non plus être rétablies indirectement par une augmentation dans ce but des taxes de port ou de douane actuellement existant, ou par l'introduction dans le même but de nouvelles taxes de navigation ou de douane, ni de toute autre manière quelconque. II. Sa Majesté le Roi de Danemark s'engage, on outre, envers les susdites Hautes Parties Contractantes: 1. A conserver et maintenir dans le meilleur état d'entretien tous les feux et phares actuellement existant, soit à l'entrée ou aux approches de ses ports, hâvres, rades, et rivières ou canaux, soit le long de ses côtes, ainsi que les bouées, balises, et amers, actuellement existant, et servant, à faciliter la navigation dans le Kattegat, le Sund, et les Belts; 2. A prendre, comme par le passé, en très sérieuse considération, dans l'intérêt général de la navigation, l'utilité ou l'opportunité, soit de modifier l'emplacement ou la forme de ces mêmes feux, phares, bouées, balises, et amers, soit d'en augmenter le nombre, le tout sans charge d'aucune sorte pour les marines étrangères; 3. A faire, comme par le passé, surveiller le service du pilotage, dont l'emploi dans le Kattegat, le Sund, et les Belts, sera, en tout temps, facultatif pour les capitaines et patrons de navires. Il est entendu que les droits de pilotage seront modérés ; que leur taux devra être le même pour les navires Danois et pour les bâtiments étrangers, et que la taxe de pilotage ne pourra être exigée que des seuls navires qui auront volontairement fait usage de pilotes; 4. A permettre, sans restriction aucune, à tous entrepreneurs privés, Danois ou étrangers, d'établir et de faire stationner librement et aux mêmes conditions, quelle qu'en soit la nationalité, dans le Sund et les Belts, des bateaux servant exclusivement à la remorque des navires qui voudront en faire usage; 5. A étendre à toutes les routes ou canaux qui relient actuelle ment, ou qui viendraient à relier plus tard, la Mer du Nord et l'Elbe à la Mer Baltique, l'exemption de taxes dont jouissent en ce moment, sur quelques-unes de ces routes, les marchandises nationales ou étrangères dont la nomenclature suit: Agaric. Amadou, non préparé. Ambre jaune. Animaux vivants de toute espèce. Arbres et arbrisseaux vifs. Ardoise en tablettes et crayons d'ardoise. Ardoise pour toiture. Argent en barres et à refondre. Asphalte (bitume de Judée ou bitume Baies ou graines de genièvre. Balais et frottoirs (s'ils ne doivent pas être compris dans l'article "brosserie"). Bambou, roseaux ou cannes d'Inde, et autres roseaux bruts non manufacturés. Beurre. Blanc de baleine (spermacéti) et huile de spermacéti. Blés: sarrasin, orge, avoine, maïs, seigle, froment, vesces. Bois à l'usage des pharmaciens. Bois de teinture. Bois de toute sorte. |