Mémoires Anecdotiques Sur L'interieur de Palais de Napoléon: Sur Celui de Marie-Louise, Et Sur Quelques Evénemens de L'Empire, de Puis 1805 Jusqu'en 1816, Volume 3A. Levavasseur, 1829 - Autographs |
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... territoires depuis Sinzheim jusques à Philis- bourg . Le corps du général comte Colloredo oc- cupa Rastadt ... territoire , une grande partie de la Savoie , et tout le nord de l'Italie . BAVIÈRE . L'armée bavaroise , aux ordres ...
... territoires depuis Sinzheim jusques à Philis- bourg . Le corps du général comte Colloredo oc- cupa Rastadt ... territoire , une grande partie de la Savoie , et tout le nord de l'Italie . BAVIÈRE . L'armée bavaroise , aux ordres ...
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... n'était plus singulier que de voir sur le territoire français , et sous le voile trans- parent d'un incognito de convention , une jeune TOME III . 4 princesse qui , peu de mois auparavant , régnait en DU PALAIS IMPÉRIAL . 49.
... n'était plus singulier que de voir sur le territoire français , et sous le voile trans- parent d'un incognito de convention , une jeune TOME III . 4 princesse qui , peu de mois auparavant , régnait en DU PALAIS IMPÉRIAL . 49.
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... territoire occupée par ses troupes et par ses proches : la Lombardie , les états de Venise , le Piémont , Modène , Parme , la Toscane , Naples , etc .; en un mot , elle trou- vait là tout ce que la nature la plus libérale peut accorder ...
... territoire occupée par ses troupes et par ses proches : la Lombardie , les états de Venise , le Piémont , Modène , Parme , la Toscane , Naples , etc .; en un mot , elle trou- vait là tout ce que la nature la plus libérale peut accorder ...
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... territoire et à ses droits ..... Telles étaient les confidences officielles renfermées dans la pro- clamation du prince Repnin , et qui se terminaient par la publication des ordres de l'empereur son maître , lesquels lui enjoignaient de ...
... territoire et à ses droits ..... Telles étaient les confidences officielles renfermées dans la pro- clamation du prince Repnin , et qui se terminaient par la publication des ordres de l'empereur son maître , lesquels lui enjoignaient de ...
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... territoires qu'ils voulaient s'appro- prier ; mais il n'en était pas de même pour Marie- Louise qui attendait tout son avenir d'un article du congrès , et qui n'avait pas un seul soldat pour appuyer ses droits . En pareil cas la ...
... territoires qu'ils voulaient s'appro- prier ; mais il n'en était pas de même pour Marie- Louise qui attendait tout son avenir d'un article du congrès , et qui n'avait pas un seul soldat pour appuyer ses droits . En pareil cas la ...
Common terms and phrases
alliées anglais armées arrangemens aurait autrichienne avaient bailliage baron Bavière Bellerophon Berthier Bonaparte Brignolé cabinet canton canton de Genève chambellan coalition Colorno comtesse confédération congrès de Vienne conseiller chevalier convenance cour Cracovie czar déclaration diète dispositions districts duché de Varsovie duchesse établi événemens française frontière général Kholer Gênes gouvernement grand-duché de Luxembourg guerre habitans Hanovre hautes parties contractantes j'ai jours l'Allemagne l'Angleterre l'armée l'article l'Autriche l'empereur Alexandre l'Europe l'île d'Elbe l'impératrice Marie-Louise lieutenant-général comte lord Castlereagh madame de Brignolé mars ment militaires mille mois n'avait Naples Napoléon navigation paix palais paraissait pays Pays-Bas personnes politique Pologne possession présent traité prince héréditaire princesse principauté propriété provinces Prusse puissances réserve reste Rhin royaume royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. S. le prince S. M. prussienne Sainte-Hélène Sardaigne Saxe Schoenbrunn sentimens sera seront seul signé souveraineté souverains stipulations successeurs territoire tion traité de Chaumont trône troupes Wurtemberg
Popular passages
Page 367 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 367 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Page 367 - Les puissances dont les états sont séparés ou traversés par une même rivière navigable , s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Page 339 - Les états confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte, et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes , mais à les soumettre à la diète. Celle-ci essaiera, moyennant une commission, la voie de la médiation. Si elle ne réussit pas, et qu'une sentence juridique devienne nécessaire, il y sera pourvu par un jugement austrégal ( ' Àustrâgalimtanz) bien organisé, auquel les parties litigantes se soumettront sans appel.
Page 174 - ... déclarent que si, contre tout calcul, il pouvait résulter de cet événement un danger réel quelconque, ils seraient prêts à donner au Roi de France et à la nation française, ou à tout autre gouvernement attaqué, dès que la demande en serait formée, les secours nécessaires pour rétablir la tranquillité publique, et à faire cause commune contre tous ceux pui entreprendraient de la compromettre.
Page 368 - La quotité de ces droits, qui en aucun cas ne pourront excéder ceux existant actuellement, sera déterminée d'après les circonstances locales, qui ne permettent guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce, en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Page 296 - SM l'empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'elle jugera convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions.
Page 341 - Schwahnen , continue à embrasser ce territoire. Enfin elle va joindre , en partant du point le plus oriental , cette autre partie du territoire hollandais où se trouve Venloo : elle renfermera cette ville et son territoire.
Page 369 - États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Les douanes des États riverains n'auront rien de commun avec les droits de navigation.
Page 314 - Sure , celle-ci jusqu'à l'embouchure de l'Our, et l'Our jusqu'aux limites de l'ancien département de l'Ourthe. Les endroits traversés par ces rivières ne seront partagés nulle part, mais appartiendront avec leur banlieue à la puissance sur le terrain de laquelle la majeure partie de ces endroits sera située. Les rivières ellesmêmes , en tant qu'elles forment la frontière , appartiendront en commun aux deux puissances limitrophes.