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INTRODUCTION

Principe de l'Assurance.
Définition scientifique et juridique.

Division de l'ouvrage.

Principe

de l'assurance

Ce n'est pas sans une certaine appréhension qu'on essaie d'embrasser d'un coup d'oeil général l'assurance, si complexe dans ses affinités et dans ses applications.

L'assurance est cette idée de prévoyance qui permet à l'homme de se prémunir contre l'alea de l'avenir.

Dans son application, l'assurance a été définie de différentes manières. De ces définitions nous n'en retiendrons que deux : l'une qui l'envisage à son point de vue scientifique et l'autre à son point de vue juridique.

Nous la définirons donc d'abord, avec M. Chaufton (1): « la « compensation des effets du hasard sur le patrimoine de l'homme, « par la mutualité organisée suivant les lois de la statistique, « c'est-à-dire suivant les lois numériques qui régissent le cours « des choses, »

En second lieu, nous définirons l'assurance : « Un contrat par « lequel une personne, appelée assureur, s'engage, moyennant un

Définition scientifique

Définition juridique

(1) Les assurances ; leur passé, leur présent, leur avenir, par A. Chaufton, docteur en droit. Ouvrage couronné par l'Institut.

»

Division du traité

« prix déterminé, nommé prime d'assurance, à indemniser une « autre personne, nommée l'assuré (ou ses successeurs), de « dommages que cette dernière peut éprouver dans sa personne « ou ses biens, par suite d'un cas de force majeure ou d'un « événement fortuit, tel que mort, naufrage, incendie, accident, < etc etc

C'est le développement de ces deux définitions que comportera la matière de notre traité.

Nous le diviserons donc en deux parties : la première traitant des bases scientifiques de l'assurance et de son rôle au point de vue économique, moral et social; la seconde partie sera consacrée à une étude juridique complète des principes généraux de son application.

Nous donnerons à la troisième partie l'exposé de la législation régissant les sociétés exploitant l'assurance et un aperçu sur leur organisation administrative.

Enfin nous terminerons cet exposé de l'assurance en général par un appendice spécial, résumant d'une façon complète la question toute d'actualité de l'assurance par l'Etat. Nous n'avons pas voulu insérer cette étude dans la première partie de notre traité, désireux que nous étions que le lecteur se pénètre bien auparavant de toute la science nécessaire de l'assurance, pour pouvoir examiner d'une façon compétente cette question qui le touche de si près.

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l'assurance

l'assurance

Nous reportant à la première définition, ce mot de « mutualité » Affinités de nous ouvre tout un horizon qui nous fait envisager l'assurance comme une institution qui touche dès l'abord au grand problème de la solidarité humaine, dans son organisation économique et sociale et dans sa base de haute moralité.

La mutualité de l'assurance consiste dans la réunion d'un Mutualité de nombre quelconque d'assurés, qui versent chacun des primes dont la somme a pour objet de compenser les effets destructifs du hasard sur les personnes ou les biens d'un certain nombre d'entre eux. Ce qui implique que les probabilités déduites des lois du hasard font prévoir qu'un certain nombre seulement des assurés auront à souffrir des effets du hasard ; cela nous amène à exposer, dès à présent, les bases scientifiques sur lesquelles repose l'assurance.

M. Chaufton sera notre auteur favori dans cette première partie de notre cours. C'est dans son ouvrage éminent que nous avons en effet découpé la physionomie scientifique de

Effets immédiats

de l'assurance Risques et

sinistres

Indemnité

l'assurance, parce que, selon nous, nul mieux que lui ne l'a saisie aussi réellement jusqu'à ce jour.

L'assurance, dit-il, n'élimine pas le hasard, comme on l'a dit à tort, mais elle lui assigne sa part; elle ne fait pas disparaître la perte, mais elle fait que la perte n'est pas sentie. parce qu'elle est partagée. Elle modifie l'incidence de la perte qui de l'individu passe à la communauté et, par, suite elle substitue le rapport d'étendue au rapport d'intensité.

Dans ses effets immédiats, l'assurance est donc la compensation pécuniaire des effets du hasard sur le patrimoine de l'homme.

Ces effets prévus, mais non encore réalisés, s'appellent risques ; réalisés, ils s'appellent sinistres.

La compensation des sinistres s'opère par le paiement d'une indemnité, produit de contributions minimes versées par un grand nombre de patrimoines réunis, suivant certaines règles et dans des proportions que la science et l'expérience déterminent. Il existe ainsi une sorte de communication, grâce à laquelle l'équilibre rompu par l'un d'eux se rétablit.

La contribution frappée sur chaque patrimoine s'appelle prime ou cotisation. La prime ou cotisation représente la part assignable dans l'ensemble des risques à chaque patrimoine considéré comme élément de contribution.

Les risques étant infiniment variables et multiples comme les éléments qui les produisent, il a fallu, pour asseoir l'assurance sur des bases solides, dégager chaque risque des faits complexes qui l'environnent, en préciser l'éventualité, en mesurer la réalité présente, poursuivre en un mot l'étude des lois du hasard, dans

le détail de leurs manifestations. Probabilités Les causes multiples des sinistres agissent avec une certaine al priori et a posteriori régularité qui a permis d'établir les lois qui forment le fondement

de la théorie des probabilités.

Les probabilités peuvent être envisagées a priori et a posteriori.

Voici, d'après M. de Courcy (Essai sur les lois du hasard), a priori

les principes élémentaires du calcul des probabilités a priori..

La certitude d'un évènement est toujours représentée par l'unité. Si l'événement futur que l'on considère est incertain, la

Prime Cotisation

Trobabilités

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