Page images
PDF
EPUB

DATES

des lois et décrets.

TITRES DES LOIS ET DÉCRETS.

NUMÉROS

des bulletins.

PAGES.

[blocks in formation]

savons..

[blocks in formation]

crédit ouvert en 1874 à titre de fonds de concours ver

sés au trésor pour dépenses publiques en Algérie.... 6 Mars 1875. Décret qui modifie la composition du conseil de pru

d'hommes du Havre... Idem. Décret qui crée des inspecteurs de police auxiliaires

spécialement attachés au service de la surveillance des.

chemins de fer....
8. Décret relatif à la contribution spéciale à percevoir, en

1875, pour les dépenses de plusicurs chambres et

d'une bourse de commerce.. Idem. DÉCRET qui détermine les conditions dans lesquelles

doit s'exercer l'immunité accordée aux fabriques et

teintureries de tissus en ce qui concerne l'emploi des Idem. Loi relative à la poudre dynamite.. Idem. Décret qui approuve un tarif pour les bacs et passages

aux bacs établis sur la rivière du Doubs, à Velotte et

à Aveney
9 Décret qui approuve divers travaux à exécuter et di-

verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com

pagnie des chemins de fer de l'Est ... Idem. DÉCRET qui approuve divers travaux à exécuter et di

verses dépenses à faire par la compagnie des chemins

de fer de l'Ouest.
Idem. Décret qui approuve divers travaux à exécuter et di-

verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com-
pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé-

dilerranée....
Idem. Décret qui reporte à l'exercice 1875 une portion du

crédit non employé en 1874 pour les travaux d'amé

lioralion du port de Bordeaux.. Idem. Décret qui reporte à l'exercice 1875 une somme non

employée en 1874 pour les travaux d'amélioration du

port de Carteret (Manche)..
Idem. Décret qui ouvre au ministre de la guerre deux crédits

sur l'exercice 1874, à titre de fonds de concours ver-
sés au trésor par des départements et des communes,

pour l'exécution de travaux militaires..
Idem. Décret qui reporte à l'exerciee 1875 une portion du

crédit ouvert au ministre des travaux publics, sur
l'exercice 1872, à titre de fonds de concours versés au
trésor par la compagnie des chemins de fer du Midi,
pour la construction de diverses lignes de chemins

de fer...
Idem. Décret qui proroge le délai fixé pour l'accomplissement

des expropriations nécessaires à l'établissement du

chemin de fer, de Villeneuve-le-Comte à Mortcerf..... Décret qui nomme M. Buffet ministre de l'intérieur et

vice-président du Conseil des ministres... Idem. Décret qui nomme M. Dufaure garde des sceaux , mi

nistre de la justice.. Idem.

Décret qui nomme M, le duc Decazes ministre des af

faires étrangères... Idem. Décret qui nomme M. Leon Say ministre des finances.. Idem. Décret qui nomme M. le général de Cissey ministre de

la guerre, Idem. Décret qui nomme M. le contre-amiral marquis de Mon

taignac ministre de la marine et des colonies... Idem. Décret qui nomme M. Wallon ministre de l'instruction

publique, des cultes et des beaux-arts.... Idem.

DÉCRET qui nomme M. Cailloux ministre des travaux

publics.. Idem. DÉCRET qui nonime M. le vicointe de Meaux ministre de

[blocks in formation]

10.

[merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

l'agriculture et du commerce...
Décret qui déclare l'utilité publique l'établissement de

Ibid.

Ibid.

12.

[ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small]

435

252

454

469

257

605

205

206

Ibid.

737

373

436 376 403 404

Ibid.

405

deux nouvelles voies ferrées à traction de chevaux
dans la ville de Lille..,

251 12 Mars 1875. Décret qui autorise la société des mines de Marsanges à

établir un chemin de fer d'embranchement destiné à

relier lesdiles mines à la ligne de Brioude à Alais..... 13. Décret qui crée une cinquième subdivision militaire, dans la division d'Alger.

Ibid. Idem. Loi relative à la constitution des cadres et des effectifs

de l'armée active et de l'armée territoriale..
15.

DÉCRET qui' nomme M. Albert Desjardins sous-secrétaire
d'État an ministère de l'intérieur...

.247 Idem. Décret qui nomme M. Bardoux sous-secrétaire d'État au ministère de la justice...

Ibid. Idem. Décret qui nomme M. Louis Passy sous-secrétaire d'État au ministère des finances..

Ibid.
Idem. Décret relatif à la construction d'un pont à péage sur

le Taurion , au moulin des Lilas, à la limite des com-
munes des Billanges (Haute-Vienne) et de Saint-Mar-
tin, Sainte-Catherine (Creuse)...

258
17.

Loi portant régularisation des crédits supplémentaires
accordés,

par des décrets pendant la prorogation de
l'Assemblée nationale, et ouverture de crédits spéciaux,
d'exercices clos el périmés...

250. Idem. Décret qui fixe la cotisation à percevoir sur les trains de

bois flotlé pendant l'exercice.1875. (Approvisionnement
de Paris.).

251 18. Loi concernant le remboursement de l'emprunt Morgan 250 Idem. Lor qui approuve up échange entre l'ệtat et M. Bailly.. 251 Idem.

Loi quis approuve un échange entre l'État et M. Bidault. Ibid. Idem. Loi qui autorise le département de la Hauic: Vienne à contracter un emprunt..

Ibid.
Idem.

Loi qui autorise la ville d'Armentières contracter un
emprunt et à s'imposer extraordinairement..

Ibid.
Idem. Loi qui autorise la ville de Valence à. contracter un em-
prunt.....

Ibid.
Loi qui proroge la loi du 16 septembre, 1871, sur le
conseil génı ral du département de la Seine...

250 Idem. Loi qui reporte à l'exercice 1875 une somme disponible

sur le crédit ouvert en 1874 pour la reconstruction
des ouvrages d'ari. dépcudant des chemins vicinaux
qui ont été détruils pendant la guerre, et auloriser
pour le même objet, le prélèvement d'une somme de
trois cent quarante-quatre mille trois cent quatre-
vingi-sept francs seize centimes sur les subventions
annuellement inscrites au budget pour l'achèvement
des chemins vicinaux.....

Ibid.
Idem. Loi qui ouvre au ministre de l'intérieur, sur l'exercice

1875, un crédit supplémentaire applicable aux dé-
penses ordinaires, du gouvernement général civil de
I'Algérie

Ibid.
Idem. Loi qui ouvre au ministre de l'intérieur, sur l'exercice

1875, un crédit supplémentaire applicable aux dé-
penses ordinaires du gouvernement général civil de
l'Algérie.....

Ibid.
Idem. Loi qui ouvre au ministre de la guerre, au titre du

compte de liquidation, un crédit de vingt-cinq mil-
lions pour les dépenses de l'année 1875....

Ibid.
Idem. Loi qui ouvre au ministre de l'instruction publique, des

cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, un cré-
dit supplémentaire pour la création d'une chaire de

chimie organique à la faculté des sciences de Paris... Ibid. Idem. Loi qui ouvre au ministre de l'instruction poblique, des

culles et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, un crédit
supplémentaire applicable à l'exposition des ouvres
drs artistes vivants...

Thid.
Idem. Loi qui modific, pour quelques marchandises, le tarif

d'entrée et de sortie applicable en France et en Algérie. Ibid.

406

19.

377

Ibid.

378

379

380

381

[ocr errors][ocr errors][merged small][merged small]

DATES

des lois et décrets.

TITRES DES LOIS ET DÉCRETS.

NUMÉROS

des bulletins,

PAGES.

[blocks in formation]

20.

[blocks in formation]

22.

[blocks in formation]

19 Mars 1875. Loi qui modifie la loi du 10 juillet 1874, relative à

l'amélioration de la situation des sous-ofliciers de l'ar

mée de terre... Idem. Loi relative à la mobilisation par voie d'affiches et de

publications sur la voie publique. Idem. Loi qui autorise le département de la Gironde à con

tracter un emprunt..... Idem. Décret qui constitue l'enseignement à l'école prépara

toire de medecine et de pharmacie d'Amiens...

Loi qui molific les droits de quai en Algı'rie..
Idem. Loi qui approuve la convention d'extradition conclue,

le 15 août 1874, entre la France et la Belgique..
Idem. Loi qui approuve la convention signée à Rome, le 10 dé-

cembre 1874, entre la France et l'Italic, pour la de-
limitation de la frontière des deux pays à l'intérieur

du tunnel des Alps....
Idem. Loi qui ouvre au ministre de la guerre, sur l'exercice

1875, un crédit extraordinaire pour le payement des

dépenses des exercices périmés...
Idem. Décret qui rend exécutoire en Algérie l'article 2 de la

loi du 20 décembre 1872, en ce qui concerne les re-
devances auxquelles sont assujettis les établissements

de pêche fondes sur le domaine public maritime.....
Décret qui élève les droits de chancellerie en ce qui

concerne la Légion d'honneur et les ordres étrangers. Idem. Décret qui crée un nouveau type destiné à timbrer les

chèques de place à place....
23. Décret portant répartition, entre les départements, de

la septième annuité des subventions accordées par les
lois des 11 juillet 1868 et 25 juillet 1873 pour l'achè-

vement des chemins vicinaux.
Idem. Décret portant répartition, entre les départements, de

la somme de cent soixante-dix mille francs, formant
le complément de la septième annuité de la subven-
tion de cent millions accordée, en vertu de la loi du

11 juillet 1868, pour l'achèvement des chemins vici24. Décret qui modifie la composition du conseil de prud

hommes de Clermont-l'Hérault..
Décret qui approuve divers travaux à exécuter et di-

verscs dépenses à faire par la compagnie des chemins

de fer de l'Ouest... Idem. Décret qui interdit l'entrée et le transit des pommes de

terre provenant des États-Unis d'Amérique et du Ca

nada..
Idem. Décret portant règlement d'administration publique

pour l'exécution de l'article 2 de la loi du 19 mai 1874,
relatif au travail des enfants dans les manufactures
(industries dans lesquelles les enfants de dix à douze

ans peuvent être employés)....
Idem. Décret qui affecte au service des douanes un immcuble

dans lequel se trouvait installé le poste sémaphorique

de Trévignon (Finistère ).. 31. Décret relatif aux prix de vente de la dynamite formant

les approvisionnements actuels des magasins de l'État. 2 Avril.

Décret relatif à l'organisation militaire des douaniers..
Idem. Décret relatif à l'organisation militaire du corps fores-

tier...
3 Décret portant promulgation de la convention d'extra-

dition conclue, le 15 août 1874, entre la France el la

Belgique.
DÉCRET qui ouvre au gouvernement général civil de

l'Algérie un crédit sur l'exercice 1875, à titre de fonds
de concours versés au trésor par le département de
Constantine, pour les dépenses du sonnel des ponts
et chaussées...

naux....

[blocks in formation]

27.

[blocks in formation]

3. 5.

[blocks in formation]

DATES

des lois et décrets.

TITRES DES LOIS ET DÉCRETS.

NUMBROS

des bulletins.

PAGES.

[blocks in formation]

10.

[blocks in formation]

12.

[blocks in formation]

6 Avril 1875. Décret qui établit un conseil de guerre à Amiens...... Idem. DÉCRET qui convoque les électeurs de la Guadeloupe,

à l'effet d'élire un député à l'Assemblée nationale.... 8. DÉCRET relatif à la contribution spéciale a percevoir, en

1875, pour les dépenses de plusieurs chambres et

bourses de commerce...
Décret qui fixe la taxe à percevoir sur les chiens dans

la commune de Bastia..
Idem. Décret portant réception de la bulle d'institution cano-

nique de M. Le Coq pour l'évêché de Luçon...... Idem. Décret portant réceplion de la bulle d'institution cano

nique de M. Cotion pour l'evêché de Valence....
Décret portant que M. Lecaille (Leonce-Marie), autorisé,

par décret du 16 novembre 1874, à ajouter à son nom
celui de Boulanger, est autorisé à substituer le nom de
Boulanger au nom de Lecaille, et à s'appeler Boulanger

au lieu de Lecaille-Boulanger..
Idem. Décret qui ouvre au ministre des travaux publics, sur

l'exercice 1875, un crédit à titre de fonds de concours

versés au trésor pour les travaux du canal de l'Est... Idem. Décret qui approuve l'adjudication d'un service de

touage à vapeur à élablir sur le canal latéral à l'Oise

et sur l'Oise canalisée, entre Chauny et Conflans... Idem. DÉCaet portant que MM. de Troullioud sont autorisés à

ajouter à leur nom celui de de Lanversin, et à s'appe

ler de Troulliond de Lanversin....
Idem. Décret qui déclare d'utilité publique les travaux d'as-

sainissement de l'étang de l'Arnel et approuve la con-
vention passée entre l'Etat et le préfet de l'Ilérault,
pour la concession à ce département de la parlie do-

maniale dudit élang :
Idem. DÉCRÉT qui déclare d'utilité publique l'établissement

d'un embranchement de chemin de fer destiné à relier

la ligne de Sathonay à Bourg à celle de Lyon à Genève. Idem. écret qui proroge le délai d'ex ition des travaux du

chemin de fer d'intérêt local de Saint-Quentin à Guise. 13. Décret concernant la mise à la retraite des professeurs. 14. Décret qui prohibe l'importation en algérie, par voie

de terre, des écorces à lan de provenance tunisienne. 16.

Décret qui substilue MM. Ernest Dréolle et Fillet aux

droits, charges et obligations résultant pour M. Énault
du décret du 4 octobre 1868, relatif à l'installation

d'un service de touage sur le canal de Caen à la mer.
Décret portant règlement d'administration publique

concernant les constatations à faire pour l'admission
anticipée des généraux et fonctionnaires assimilés dans

la section de réserve.
Idem. Décret qui fixe les limites de la mer sur le territoire de

la commune de Marseille (département des Bouches

du-Rhône).

Décret concernant la Bibliothèque nationale.
Idem. Décret qui autorise l'établissement de voies ferrées

traction de chevaux dans diverses communes du dé

partement d'Alger,
DÉCRET qui autorise la Banque de France à créer une

succursale à Belfort...
Idem. Décret qui autorise la Banque de France à créer une

succursale à Digne Idem. Décret qui autorise la Banque de France à créer une

succursale à Tulle
Idem. Décret qui crée deux succursales de la banque de l'Al-

gérie, l'une à Philippeville et l'autre à Tlemcem..
23. Décret portant ce quit suit : 1° M. Courcelle ( Adolphe)

[blocks in formation]

20.

[merged small][merged small][merged small][ocr errors]

21.

483

[blocks in formation]

22.

[blocks in formation]

est autorise à ajouter à son nom celui de de Siberl, et à s'appeler Courcelle de Sibert ; et 2. M, Du Liège (An

Ibid.

486

DATES

des lois et décrets.

TITRES DES LOIS ET DÉCRETS.

NUMÉROS

des bulletins.

PAGES.

[blocks in formation]

toine-Gustave) cst autorisé à ajouter à son nom celui
de de Puychaumeix, et à s'appeler Da Liège de Puy-

chaumeix
23 Avril 1875. Décret qui crée de nouveaux siéges de juges suppléants.

dans plusieurs tribunaux de commerce.. Idem. Décret portant que M. Bouchié ( Auguste-Louis-François

Édouard) est autorisé à ajouter à son nom celui de de

Belle, et à s'appeler Bouchie de Belle Idem.

Décret portant que le droit ad valorem établi sur les

huitres fraîches vendues en gros dans les halles cen-
trales de Paris est supprimé et converti en taxes d'oc-

troi à l'entrée....
Idem. Décret concernant les droits à percevoir par les em-

ployés de l'administration des douanes et le caution-
nement spécial à leur imposer, à raison des actes aux-
quels donnera lieu l'exécution de la loi du 10 décembre

1874, sur l'hypothèque maritime.
24. Décret portant création d'un polygone exceptionnel sur

le quai nord de la Darse, à Bône... 26. Décret qui approuve une déclaration signée, le 5 février

1875, entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse. 30. Décrer portant que MM. Berard (Amédée) et (Marie

Pierre-Emilien-Gabriel) sont autorisés à ajouter à leur
nom celui de Latreilhe de Fozières, et à s'appeler Be-

rard-Latreilhe de Fozières...
Idem. Décret qui ouvre au ministre de l'agriculture et du

commerce, sur l'exercice 1875, un crédit de vingt-
neuf mille huit cent soixante-dix-sept francs trente-
huit centimes pour l'entretien de l'établissement ther-
mal de Vichy, et annule une somme pareille sur les

crédits de l'exercice 1874.....
Idem. Décret portant que M. Dufour (Pierre-Albert) est auto-

risé à faire précéder son nom de celui de Léon, et à

s'appeler Léon Dufour.
Idem. Décret portant que MM. Dufoussat (Pierre-Gaston) et

(Jean-Baptiste-Joseph-Henri) sont autorisés à ajouter à
leur nomi celui de de Bogeron , et à s'appeler Dufoussat

de Bogeron....
Décret qui reporte à l'exercice 1875 une somme non

employée sur le crédit ouvert en 1874 pour la cons-
truction d'un grand instrument de précision destiné

à l'observatoire de Paris....
5. Décret qui convoque les électeurs des départements du

Lot et dn Cher, à l'effet d'élire des députés à l'Assem

blée nationale..
8. Décret qui ouvre, sur l'exercice 1875, un crédit repré-

sentant une somme versée au trésor par la ville de
Dunkerque pour les travaux d'amélioration du port

de commerce de cette ville.....
Idem. Décret qui approuve divers travaux, à exécuter et di-

verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com-
pagoie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la

Mediterranée..
Décret portant règlement d'administration publique

pour l'exécution de l'article 7 de la loi du ig mai
1874, relative au travail des enfants dans les manu-

factures (travail dans les mines)....... 13.

Loi relative aux élections partielles à l'Assemblée natio-
Idem. Décret portant règlement d'administration publique

pour l'exécution de l'article 12 de la loi du 19 mai
'1874, relative au travail des enfants dans les manu-

faclures (travaux fatigants ou dangereux).
14.
Décret qui rapporte

du 15 m 1875, convoquant les électeurs des départements du Cher et du Lot..

[blocks in formation]

2 Mai.

[blocks in formation]

12.

[blocks in formation]

nale....io.

[blocks in formation]
« PreviousContinue »