Bulletin des lois de la République française |
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... département de l'Orne , dans la direction de Passais .. 29 Mars 1874. DÉCRET qui annule , l'article 5 du décret du 25 octobre 1873 , portant déclaration d'utilité publique , dans le département de la Manche , d'un chemin de fer d'in ...
... département de l'Orne , dans la direction de Passais .. 29 Mars 1874. DÉCRET qui annule , l'article 5 du décret du 25 octobre 1873 , portant déclaration d'utilité publique , dans le département de la Manche , d'un chemin de fer d'in ...
Page v
... département du Nord , vers Marcoing . DÉCRET qui autorise l'acceptation de legs faits par le sieur Dasgate 1 ° à l'académie des sciences ; 2 ° au muséum d'histoire naturelle ; 3 ° et à la biblio- thèque - musée d'Alger ...
... département du Nord , vers Marcoing . DÉCRET qui autorise l'acceptation de legs faits par le sieur Dasgate 1 ° à l'académie des sciences ; 2 ° au muséum d'histoire naturelle ; 3 ° et à la biblio- thèque - musée d'Alger ...
Page ix
... département de la Gi- ronde de terrains appartenant à l'État ...... Loi ayant pour objet : 1o de modifier , en ce qui touche les bons de la caisse municipale et de la caisse des ) travaux de Paris , le tableau annexé à la loi du 6 sep ...
... département de la Gi- ronde de terrains appartenant à l'État ...... Loi ayant pour objet : 1o de modifier , en ce qui touche les bons de la caisse municipale et de la caisse des ) travaux de Paris , le tableau annexé à la loi du 6 sep ...
Page xvi
... département de la Gironde à con- tracter un emprunt .... Ibid . 409 Idem . 253 476 250 384 20 . Idem . Idem . Ibid . 385 Idem . Idem . 22 . Idem . 23 . Idem . 24 . 27 . Idem . Idem . Idem . 31 . 2 Avril . Idem . 3 . 5 . DECRET qui ...
... département de la Gironde à con- tracter un emprunt .... Ibid . 409 Idem . 253 476 250 384 20 . Idem . Idem . Ibid . 385 Idem . Idem . 22 . Idem . 23 . Idem . 24 . 27 . Idem . Idem . Idem . 31 . 2 Avril . Idem . 3 . 5 . DECRET qui ...
Page xix
... département de la Haute - Saône contracter un emprunt .. Ibid . 531 Idem . 258 697 Idem . Ibid . 698 Idem . Ibid ... département de la Seine à modifier l'emploi des ressources créées par deux lois anté- rieures . 255 553 259 749 Ibid ...
... département de la Haute - Saône contracter un emprunt .. Ibid . 531 Idem . 258 697 Idem . Ibid . 698 Idem . Ibid ... département de la Seine à modifier l'emploi des ressources créées par deux lois anté- rieures . 255 553 259 749 Ibid ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures