Bulletin des lois de la République française |
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... ligne de Bordeaux à Cette ...... DÉCRET concernant les travaux à exécuter pour la cons- truction de quatre maisons de garde projetées aux passages à niveau nos 121 , 127 , 129 et 130 de la ligne d'Albi à Carmaux ( Tarn ) . DÉCRET ...
... ligne de Bordeaux à Cette ...... DÉCRET concernant les travaux à exécuter pour la cons- truction de quatre maisons de garde projetées aux passages à niveau nos 121 , 127 , 129 et 130 de la ligne d'Albi à Carmaux ( Tarn ) . DÉCRET ...
Page vii
... ligne d'Anzin à la frontière belge ...... DÉCRET qui déclare d'utilité publique l'établissement d'un embranchement de chemin de fer destiné à relier la fosse n ° 6 des mines de Lens à la gare d'eau de Vendin - le - Viel , sur la Deule ...
... ligne d'Anzin à la frontière belge ...... DÉCRET qui déclare d'utilité publique l'établissement d'un embranchement de chemin de fer destiné à relier la fosse n ° 6 des mines de Lens à la gare d'eau de Vendin - le - Viel , sur la Deule ...
Page ix
... ligne d'intérêt local de Pont - Maugis à Raucourt et à Mouzon ; 2 ° la con- 245 148 Ibid . 163 255 559 242 330 Ibid . 31 Ibid . 38 251 417 249 318 242 44 243 70 Ibid . 71 Ibid . 72 Ibid . 73 . Ibid . 74 253 491 243 75 242 32 Ibid . 40 ...
... ligne d'intérêt local de Pont - Maugis à Raucourt et à Mouzon ; 2 ° la con- 245 148 Ibid . 163 255 559 242 330 Ibid . 31 Ibid . 38 251 417 249 318 242 44 243 70 Ibid . 71 Ibid . 72 Ibid . 73 . Ibid . 74 253 491 243 75 242 32 Ibid . 40 ...
Page xvii
... ligne de Sathonay à Bourg à celle de Lyon à Genève . DECRET qui proroge le délai d'exécution des travaux du chemin de fer d'intérêt local de Saint - Quentin à Guise . DECRET Concernant la mise à la retraite des professeurs . DECRET qui ...
... ligne de Sathonay à Bourg à celle de Lyon à Genève . DECRET qui proroge le délai d'exécution des travaux du chemin de fer d'intérêt local de Saint - Quentin à Guise . DECRET Concernant la mise à la retraite des professeurs . DECRET qui ...
Page 14
... ligne d'Anzin à la frontière belge . Du 3 Janvier 1875 . LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , Sur le rapport du ministre des travaux publics ; Vu le décret , en date du 24 octobre 1868 ) , portant déclaration d'utilité publique et ...
... ligne d'Anzin à la frontière belge . Du 3 Janvier 1875 . LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , Sur le rapport du ministre des travaux publics ; Vu le décret , en date du 24 octobre 1868 ) , portant déclaration d'utilité publique et ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures