Bulletin des lois de la République française |
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... représenté par M. Tirman , préfet du dépar tement , agissant en vertu des pouvoirs qui lui ont été conférés par ... représentée par MM . Alphonse Baude et Henri Galos , administrateurs , agissant en vertu des pouvoirs qui leur ont été ...
... représenté par M. Tirman , préfet du dépar tement , agissant en vertu des pouvoirs qui lui ont été conférés par ... représentée par MM . Alphonse Baude et Henri Galos , administrateurs , agissant en vertu des pouvoirs qui leur ont été ...
Page 215
... représenté par Hébré , à Paris , boulevard de Sébastopol , n ° 82. - Huile de gombo ou bamieh . 100,997 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; Camacho , représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95 ...
... représenté par Hébré , à Paris , boulevard de Sébastopol , n ° 82. - Huile de gombo ou bamieh . 100,997 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; Camacho , représenté par Thirion , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 95 ...
Page 216
... représenté par Lecanu , à Paris , rue Gaillon , no 13. Perfectionne- ments aux appareils désintégrateurs . 100,999 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; David , représenté par Armen- gaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ...
... représenté par Lecanu , à Paris , rue Gaillon , no 13. Perfectionne- ments aux appareils désintégrateurs . 100,999 . Brevet de quinze ans , 31 octobre 1873 ; David , représenté par Armen- gaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ...
Page 217
... représenté par Armengaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ° 45. Perfectionnements apportés aux machines motrices . 101,021 . Brevet de quinze ans , 3 novembre 1873 ; Powers , représenté par Desnos , à Paris , boulevard Saint ...
... représenté par Armengaud aîné , à Paris , rue Saint - Sébastien , n ° 45. Perfectionnements apportés aux machines motrices . 101,021 . Brevet de quinze ans , 3 novembre 1873 ; Powers , représenté par Desnos , à Paris , boulevard Saint ...
Page 218
... représenté par Blétry , à Paris , rue des Filles - du - Calvaire , no 6. Porte - mousqueton , système James . 101,044 . Brevet de quinze ans , 16 octobre 1873 ; Jourdain , représenté par Du- breuil , rue de Lille , no 129 , à Roubaix ...
... représenté par Blétry , à Paris , rue des Filles - du - Calvaire , no 6. Porte - mousqueton , système James . 101,044 . Brevet de quinze ans , 16 octobre 1873 ; Jourdain , représenté par Du- breuil , rue de Lille , no 129 , à Roubaix ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures