Bulletin des lois de la République française |
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... somme pareille au budget de l'exercice 1874 ...... Lor qui établit une surtaxe à l'octroi de la commune de Bohaus ( Finistère ) ... . . . . . . NUMÉROS des PAGES . bulletins . 243 77 371 372 249 : Ibid . 242 333 Ibid . 34 Idem . 243 46 ...
... somme pareille au budget de l'exercice 1874 ...... Lor qui établit une surtaxe à l'octroi de la commune de Bohaus ( Finistère ) ... . . . . . . NUMÉROS des PAGES . bulletins . 243 77 371 372 249 : Ibid . 242 333 Ibid . 34 Idem . 243 46 ...
Page xiii
... somme de deux mille cinq cents francs offert par les candidats officiers de l'armée territo- riale qui ont été instruits par les cadres du cinquante- quatrième régiment d'infanterie de ligne .... DECRET qui promulgue dans les colonies ...
... somme de deux mille cinq cents francs offert par les candidats officiers de l'armée territo- riale qui ont été instruits par les cadres du cinquante- quatrième régiment d'infanterie de ligne .... DECRET qui promulgue dans les colonies ...
Page xv
... somme disponible sur le crédit ouvert en 1874 pour la reconstruction des ouvrages d'art dépendant des chemins vicinaux qui ont été détruits pendant la guerre , et autorise , pour le même objet , le prélèvement d'une somme de trois cent ...
... somme disponible sur le crédit ouvert en 1874 pour la reconstruction des ouvrages d'art dépendant des chemins vicinaux qui ont été détruits pendant la guerre , et autorise , pour le même objet , le prélèvement d'une somme de trois cent ...
Page xviii
... somme pareille sur les crédits de l'exercice 1874 ..... DECRET portant que M. Dufour ( Pierre - Albert ) est auto- risé à faire précéder son nom de celui de Léon , et à s'appeler Léon Dufour .... DECRET portant que MM . Dfoussat ...
... somme pareille sur les crédits de l'exercice 1874 ..... DECRET portant que M. Dufour ( Pierre - Albert ) est auto- risé à faire précéder son nom de celui de Léon , et à s'appeler Léon Dufour .... DECRET portant que MM . Dfoussat ...
Page 4
... somme de 10 millions , pour être affectée à l'achève- ment du Bassin de Penhouët , en cours d'exécution dans le port de Saint- Nazaire . Du 5 Janvier 1875 . ( Promulguée au Journal officiel du 14 janvier 1875. ) 2 L'ASSEMBLÉE NATIONALE ...
... somme de 10 millions , pour être affectée à l'achève- ment du Bassin de Penhouët , en cours d'exécution dans le port de Saint- Nazaire . Du 5 Janvier 1875 . ( Promulguée au Journal officiel du 14 janvier 1875. ) 2 L'ASSEMBLÉE NATIONALE ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures