 | Belgium - Law - 1900 - 518 pages
...comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de peste à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infecté* sont soumis au régime suivant : \* Les malades sont immédiatement débarqués... | |
 | Comparative law - 1902 - 978 pages
...prévues par l'art. 54 du règleNavires indemnes. Le navire indemne (n'ayant eu ni décès ni cas de peste à bord soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée) est soumis au régime suivant : i° Visite médicale des passagers et de l'équipage; a* Désinfection... | |
 | History, Modern - 1893 - 710 pages
...comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infectés sont soumis au régime suivant: 1° Les malades sont immédiatement débarqués... | |
 | Medicine - 1893 - 866 pages
...comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infectés sont soumis au régime suivant : \" Les malades sont immédiatement débarqués... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Communicable diseases - 1894 - 546 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu. ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. , « Les navires infectés sont soumis au régime suivant: 1° Les malades sont immédiatement débarqués... | |
 | Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cns de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infectés sont soumis au régime suivant : 1° Les malades sont immédiatement débarqués... | |
 | Cholera - 1894 - 554 pages
...comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infectés sont soumis au régime suivant : i ° Les malades sont immédiatement débarqués... | |
 | Europe - 1894 - 1078 pages
...indemne bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a pas eu de décès, ni de cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée.* est adoptée par 15 voix, les Délégations de Grèce et de Turquie s'étant abstenues. A propres de la:... | |
 | Italy - Italy - 1895 - 458 pages
...comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infectés sont soumis au régime suivant: 1° les malades sont immédiatement débarqués... | |
 | P. Just Navarre - 1895 - 654 pages
...indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu uicas. m décès de choléra;! bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. Les navires infectés sont soumis au régime suivant : 1* Les malades sont immédiatement débarqués... | |
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... jours. Est considéré comme indemne, bien que venant d'un port contaminé, le navire qui n'a eu ni décès ni cas de choléra à bord, soit avant le départ, soit pendant la traversée, soit au moment de l'arrivée. 
