1854, décembre 27. France, Prusse. Convention pour la taxe des dépêches télegraphiques.... 1865, mars 6. France. Election de Hesse. Acte d'accession, la convention littéraire conclue le 2 août 1862 entre la France et la Prusse..... 10 11 11 11 11 1865, mars 2. France. Reuss ligne cadette. Idem.... 1865, mars 18. France. Saze Altenbourg. Idem.... 1865, mars 29. France. Brunswick. Idem....... 1865, avril 6. France. Sare Meininger. Idem... 1865, avril 26. France. Saxe Weimar. Idem.. 1865, mai 5. France. Grand-duche d'Oldenbourg. Idem. 1865, mai 19. France. Schwarzbourg Sendenhausen.ld.. 1855, mai 19. France. Schwarzbourg Rudolstadt. Id. 11 1865, avril 21. France. Hesse Hombourg. Idem... 1865, avril 26. France. Waldeh et Pyrmont. Idem... 11 1855, mai 6. France. Branche ainée, Idem... 1855, mai 12. France. Saxe Cobourg-Gotha. Idem.. 1855, fevrier 14. France, Suède et Norvége. Traité de 11 11 11 1865, avril 16. France. Adresse présentée par le Corps legis latif à Napoleon III, en réponse au discours du trône. 1865, avril 16. France. Réponse de Napoléon III à l'adresse du Corps legislatif... 78 79 82 16 TROISIÈME PARTIE. Affaires d'Amérique. 84 1864, novembre 11. Etats confédérés. Note collective des representants des Etats confédérés à l'étranger adressée à M. Drouyn de Lhuys.. 1864, novembre 17. Etats confédérés. Lettre adressée par le président Jefferson Davis à plusieurs sénateurs de la Géorgie au sujet d'une proposition introduite dans la législature géorgienne dans le but d'ouvrir des negociations pour la paix avec les autorités fédérales..... 1864, novembre 18. Etats confédéres, Résolutions presentées au congrès confédére par M. Henry, sénateur di. Tennessee.. 85 87 -55 QUATRIÈME PARTIE. Principautés unies. 53 1865, juin 30. France. Décreten exécution de la convention littéraire, artistique et industrielle, conclue le 30 juin 1864 avec la Suisse....... DEUXIÈME PARTIE. France. SUITE DES DOCUMENTS COMMUNIQUÉS AU SENAT ET AU CORPS LÉGISLATIF DE FRANCE, LE 16 FEVRIER 1865. mars 6. France. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys ils généraux et consuls de France en Italie, rela |