Page images
PDF
EPUB
[ocr errors]

INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES

Aubry et Rau. Cours de droit civil français, t. II. Paris, 1869. Baudrillart. - Code forestier, suivi de l'ordonnance réglementaire, avec un commentaire, 2 vol. Paris, 1832.

Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches. Paris, 1821. 1re partie : Recueil chronologique des règlements forestiers ;

2e partie : Dictionnaire des eaux et forêts, 2 vol. Becquet. – Répertoire de droit administratif, article « Forêts »,

sous la signature de MM. Henry Michel et Eugène Lelong. Boppe et Reuss. Missions forestières à l'étranger. Paris, 1886. Bourdeaux. Petite collection Dalloz, Code forestier et Code

rural. Paris, 1904. Cardot. Les forêts du royaume de Prusse. Besançon, 1897. Congrès international d'agriculture. VII congrès tenu à

Rome en 1903. Rapports, communications el comples rendus.

Rome, 1904. Congrès international de sylviculture, tenu à Paris du 4 au 7

juin 1900. Compte rendu détaillé. Paris, 1900. Commission de législation forestière de l'Algérie. – Procès

verbaux des délibérations. Alger, 1894. Dalloz. Jurisprudence générale. Les codes annotés. Code

forestier. Paris, 1884. Dupin (aîné). Code forestier annoté. Paris, 1828. Duvergier. Collection des lois, années 1859, 1870, 1893. Féraud-Giraud. Police des bois. Défrichements et reboise

ments. Commentaire pratique sur les lois promulguées en 1859

et 1860. Paris, 1861. Fuzier-Hermann. Répertoire général alphabétique du droit

français, articles : « Défrichement », t. XVI, p. 1, et « Forêts »,

t. XXII, p. 859. Gast. Législation étrangère pour la conservation des forêts.

Paris, 1876.

1

VI

INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES

Guichet. – Législation de la conservation et de la restauration des

terrains en montagne. Nancy, 1887.
Guyot. Commentaire de la loi forestière algérienne. Paris, 1904.
Huffel. Description forestière du royaume du Prusse. Bulletin
du ministère de l'Agriculture, octobre 1896.

Economie forestière, t. I. Paris, 1904.
Meaume. Commentaire du Code forestier, 1844.
Mélard. Insuffisance de la production des bois d'auvre dans le

Monde. Paris, 1900.
Puton et Guyot. Code de la législation forestière, 2e édition

entièrement refondue, par Charles Guyot, 1904.
Puton. Législation forestière. Paris, 1876.
Rousset et Bouer.- Dictionnaire général des forêts. Digne, 1900.
Sainctyon.

Recueil des édits et ordonnances sur les eaux et fo-
rêts. Paris, 1610.
Tetreau. Commentaire de la loi du 4 avril 1882, sur la restaura-

tion et la conservation des terrains en montagne. Paris, 1883. Valserres (de). Manuel de droit rural et d'économie agricole.

Paris, 1847.
Vaney. Catalogue des collections exposées par l'administration

des eaux et forêts. Paris, 1900.

PÉRIODIQUES ET DIVERS

Annuaire des Eaux et Forêts. Paris, 1904.

de législation étrangère, publié par la Société de législation comparée, années 1876, 1877, 1879, 1880, 1881, 1882, 1886,

1888, 1893, 1895, 1897. Bulletins de la Société forestière de Franche-Comté et Belfort,

notamment : années 1893 et 1897. Bulletins de la Société forestière française des amis des arbres. Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, année 1904. Circulaires de l'administration des Eaux et Forêts, ancienne et

nouvelle séries. Annales forestières et métallurgiques, années 1858, 1859. Revue des Eaux et Forêts, notamment : années 1869, 1871, 1872,

1873, 1874, 1877, 1878, 1879, 1881, 1882, 1894, 1896, 1897, 1899, 1900, 1902, 1903.

OUVRAGES PUBLIÉS A L'ÉTRANGER

[ocr errors]

Allemagne Gesets betreffend Schutzwaldungen und Waldgenossenschaften. Ber

lin, 1875. Di Graner. – Forstgesetzgebung und Forstverwaltung. Tübingen,

1892. Hagen et Donner. Die forstlichen Verhältnisse Preussens. Ber

lin, 1883. Arnold-Schneider. Landwirthschaftlichen Gesetabuch, Samm

lung land = und wirthschaftlichen Gesetze für das Königreich

Preussens. Dresde. Oehlschlagen und Bernhardt. Die preussischen Forst = und

lagdgesetze. Berlin, 1886. Di Nördlinger. Lehrbuch der Forstschutzes. Berlin, 1884. Dr Hermann Schwaiger. Das Forstgesetz für das Königreich.

Bayern, 1897. Steineberg. Die zum Feld = und Forstpolizeigesetz vom 1 er

april 1880, erlassenen Polizeiverordnungen zusammengestellt. Berlin, 1890.

A utriche-Hongrie Gesetze betreffend das Forstwesen und den Feldschutz (Mans'sche

Gesetz Aufgabe, Achter Band). Vienne, 1897. La police forestière en Autriche, publié par le Ministère de l'agricul

ture autrichien. Vienne, 1900. L'Endiguement des torrents en Autriche, publié par le Ministère de

l'agriculture autrichien. Vienne, 1900. Loi XXXI de 1879 sur les forêts, en Hongrie. Budapest, 1899. Loi XIX de 1898 sur la soumission au régime forestier. Budapest, 1899.

Suisse Loi fédérale concernant la haute surveillance de la police des forêts.

11 octobre 1902. Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale relativement au

projet de loi forestière. Rapport du Conseil fédéral à la commission du Conseil national

chargé de l'examen du projet de loi. Journal forestier suisse, années 1903, 1904.

« PreviousContinue »