INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES

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-Cours de droit civil français, t. II. Paris, 1869. Baudrillart. Code forestier, suivi de l'ordonnance réglementaire, avec un commentaire, 2 vol. Paris, 1832.

- Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches. Paris, 1821. 1r partie : Recueil chronologique des règlements forestiers;

2e partie Dictionnaire des eaux et forêts, 2 vol.

Becquet.

Répertoire de droit administratif, article « Forêts », sous la signature de MM. Henry Michel et Eugène Lelong. Boppe et Reuss. Missions forestières à l'étranger. Paris, 1886. Bourdeaux. Petite collection Dalloz, Code forestier et Code rural. Paris, 1904.

--

Cardot. Les forêts du royaume de Prusse. Besançon, 1897. Congrès international d'agriculture. VII congrès tenu à Rome en 1903. Rapports, communications et comptes rendus. Rome, 1904.

Congrès international de sylviculture, tenu à Paris du 4 au 7 juin 1900.- Compte rendu détaillé. Paris, 1900.

Commission de législation forestière de l'Algérie.. Procèsverbaux des délibérations. Alger, 1894.

Dalloz. Jurisprudence générale. Les codes annotés. forestier. Paris, 1884.

Dupin (aîné). Code forestier annoté. Paris, 1828.

Code

Duvergier. Collection des lois, années 1859, 1870, 1893. Féraud-Giraud. Police des bois. Défrichements et reboisements. Commentaire pratique sur les lois promulguées en 1859 et 1860. Paris, 1861.

Fuzier-Hermann.

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Gast.

Législation étrangère pour la conservation des forêts. Paris, 1876.

VI

INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES

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Meaume. Commentaire du Code forestier, 1844.

Bulletin

Insuffisance de la production des bois d'œuvre dans le

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Puton et Guyot.

Code de la législation forestière, 2e édition

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Puton. Législation forestière. Paris, 1876.

Rousset et Bouer.- Dictionnaire général des forêts. Digne, 1900.
Sainctyon.
Recueil des édits et ordonnances sur les eaux et fo-

rêts. Paris, 1610.

Tetreau. Commentaire de la loi du 4 avril 1882, sur la restauration et la conservation des terrains en montagne. Paris, 1883. Valserres (de). Manuel de droit rural et d'économie agricole. Paris, 1847.

Vaney.

Catalogue des collections exposées par l'administration des eaux et forêts. Paris, 1900.

PÉRIODIQUES ET DIVERS

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de législation étrangère, publié par la Société de législation comparée, années 1876, 1877, 1879, 1880, 1881, 1882, 1886, 1888, 1893, 1895, 1897.

Bulletins de la Société forestière de Franche-Comté et Belfort, notamment années 1893 et 1897.

Bulletins de la Société forestière française des amis des arbres. Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, année 1904. Circulaires de l'administration des Eaux et Forêts, ancienne et nouvelle séries.

Annales forestières et métallurgiques, années 1858, 1859.

Revue des Eaux et Forêts, notamment années 1869, 1871, 1872, 1873, 1874, 1877, 1878, 1879, 1881, 1882, 1894, 1896, 1897, 1899, 1900, 1902, 1903.

OUVRAGES PUBLIÉS A L'ÉTRANGER

Allemagne

Gesetz betreffend Schutzwaldungen und Waldgenossenschaften. Berlin, 1875.

Dr Graner.

1892.

Forstgesetzgebung und Forstverwaltung. Tübingen,

Hagen et Donner. Die forstlichen Verhältnisse Preussens. Berlin, 1883.

Dr Hermann Schwaiger. Das Forstgesetz für das Königreich. Bayern, 1897.

Steineberg. Die zum Feld und Forstpolizeigesetz vom 1er april 1880, erlassenen Polizeiverordnungen zusammengestellt. Berlin, 1890.

Autriche-Hongrie

Gesetze betreffend das Forstwesen und den Feldschutz (Mans'sche Gesetz Aufgabe, Achter Band). Vienne, 1897.

La police forestière en Autriche, publié par le Ministère de l'agriculture autrichien. Vienne, 1900.

L'Endiguement des torrents en Autriche, publié par le Ministère de l'agriculture autrichien. Vienne, 1900.

Loi XXXI de 1879 sur les forêts, en Hongrie. Budapest, 1899. Loi XIX de 1898 sur la soumission au régime forestier. Budapest, 1899.

Suisse

Loi fédérale concernant la haute surveillance de la police des forêts. 11 octobre 1902.

Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale relativement au projet de loi forestière.

Rapport du Conseil fédéral à la commission du Conseil national chargé de l'examen du projet de loi.

Journal forestier suisse, années 1903, 1904.