Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... autres , quelques lambeaux de terre qu'il faudrait sans cesse disputer à l'Océan . La nature semblait ainsi avoir décidé que , de ces deux portions , l'une serait natu- rellement riche et soumise , l'autre essentiellement indus- trieuse ...
... autres , quelques lambeaux de terre qu'il faudrait sans cesse disputer à l'Océan . La nature semblait ainsi avoir décidé que , de ces deux portions , l'une serait natu- rellement riche et soumise , l'autre essentiellement indus- trieuse ...
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... autre partie des provinces belgiques avait été comprise , dès les premiers temps dans le royaume d'Austrasie . Toutes deux subirent après Charlemagne la destinée commune d'amovibles , : délégués de la couronne devinrent partout ...
... autre partie des provinces belgiques avait été comprise , dès les premiers temps dans le royaume d'Austrasie . Toutes deux subirent après Charlemagne la destinée commune d'amovibles , : délégués de la couronne devinrent partout ...
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... autres le rem- placèrent . En 855 , Lothaire fils du faible empereur qui succéda à Charlemagne , ayant partagé ses ... autre fraction peu considérable , et qui s'étendait vers la Suisse , forma en 888 , pendant les troubles excités par ...
... autres le rem- placèrent . En 855 , Lothaire fils du faible empereur qui succéda à Charlemagne , ayant partagé ses ... autre fraction peu considérable , et qui s'étendait vers la Suisse , forma en 888 , pendant les troubles excités par ...
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... autres évêques de France ou de Suisse , ceux de princes ou de comtes de l'empire . Les princes qui portaient le titre ... autre partie adhéra aux ligues de l'Helvétie , le reste , composé de la Savoie , du comté de Mont- beillard , et de ...
... autres évêques de France ou de Suisse , ceux de princes ou de comtes de l'empire . Les princes qui portaient le titre ... autre partie adhéra aux ligues de l'Helvétie , le reste , composé de la Savoie , du comté de Mont- beillard , et de ...
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... autre , assurer » la liberté de l'Allemagne et fixer l'équilibre de l'Europe . » Et telle eût été effectivement l'importance d'une monarchie des Pays - Bas , à cette époque . Cette création eût enlevé aux ambitions subséquentes un ...
... autre , assurer » la liberté de l'Allemagne et fixer l'équilibre de l'Europe . » Et telle eût été effectivement l'importance d'une monarchie des Pays - Bas , à cette époque . Cette création eût enlevé aux ambitions subséquentes un ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix