Mémoires presentés à Monseigneur le Duc d'Orléans, régent de France: contenant les moyens de rendre ce royaume très puissant et d'augmenter considérablement les revenus du roi et du peuple, Volume 1 |
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... cotes : pour remédier à ces inconve- niens , les Agens prépofés par le prefent Memoire , feront tenus de donner à chacun des contribuables , & impofés , un extrait de leur cote , & de mettre fur le dit extrait les payemens qui leur ...
... cotes : pour remédier à ces inconve- niens , les Agens prépofés par le prefent Memoire , feront tenus de donner à chacun des contribuables , & impofés , un extrait de leur cote , & de mettre fur le dit extrait les payemens qui leur ...
Page 65
... cote au premier rôle prochain . VI . Comme dans l'arrangement qu'on poura prendre pour la Taille proportio- nelle , il eft affez difficile de taxer l'in- duftrie du menu peuple , qui fe trouve répandue dans une infinité de profes fions ...
... cote au premier rôle prochain . VI . Comme dans l'arrangement qu'on poura prendre pour la Taille proportio- nelle , il eft affez difficile de taxer l'in- duftrie du menu peuple , qui fe trouve répandue dans une infinité de profes fions ...
Page 86
... cotes & huit cents communians nature St. Faire , d'herbages , plantée de pommiers , & Beaube , de prairies , ou pâtures de vaches , un Manger tiers en bruyeres & fables , où il fe & Nefle recolte quelques grains , & environ trente ...
... cotes & huit cents communians nature St. Faire , d'herbages , plantée de pommiers , & Beaube , de prairies , ou pâtures de vaches , un Manger tiers en bruyeres & fables , où il fe & Nefle recolte quelques grains , & environ trente ...
Page 90
... cotes , & cent vingt communians , nature d'her- bages , plantée de pommiers , où l'on rompt quelques morceaux de pâture pour recueillir du bled : Porte en la prefente année 1719 . pour Taille Les beftiaux fujets à la taxe font 1200 1 ...
... cotes , & cent vingt communians , nature d'her- bages , plantée de pommiers , où l'on rompt quelques morceaux de pâture pour recueillir du bled : Porte en la prefente année 1719 . pour Taille Les beftiaux fujets à la taxe font 1200 1 ...
Page 92
... cotes & cinq cents communians , na- ture un tiers d'herbages fecs , plantée de pommiers , les deux tiers de labeur , petites terres , ou fortes terres , deux cents arpens de bois au Seigneur : Porte en la prefente année 1719 . pour ...
... cotes & cinq cents communians , na- ture un tiers d'herbages fecs , plantée de pommiers , les deux tiers de labeur , petites terres , ou fortes terres , deux cents arpens de bois au Seigneur : Porte en la prefente année 1719 . pour ...
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Common terms and phrases
abfolument Adjudicataires affemblée Agens aïant ainfi auffi auront ayent befoin beftiaux Bleds Bourfe commune c'eft cataires caufe cent Charles Charles Martel chofe choifir Collecteurs commerce Commiffaire commiffion Confeil conféquence confiderable connoiffance conteftations Couronne denrées differentes Direction generale eftimé enfans entrepriſes eſt établiffement établiſſement Etats étoit Exem Fabriquans faifant fans femble fera Fermier feront tenus fervir fes enfans feulement feurs fion foient foin foit fommes font foulager fous fouvent fuccéder fucceffion fuivant fujets gabelles Hugue Capet impofée impofitions induſtrie interêt jufqu'à juftice l'édit l'Etat l'Hiftoire l'ufage lefquels livres loix Louis XIV Maires du Palais maniere marchandifes marchandiſes MEMOIRE ment Monarchie muid n'eft néceffaire Négocians nerale nobleffe paffé paroiffe particulieres pâture payer perfonne ples plufieurs pouront prefente Princes du fang Princes légitimés propofer propofition Provifeurs puiffe puiffent raifon raport Receveur reglement Rochelle roiffe Rois ront Royaume Tail Taille taxe tems tion treforerie Treforiers vaches veritable