TRÉSOR impérial. Nomination de M. le comte Mollien à ce ministère, 21. TRIBUNAL de première instance. Celui de Hazebrouck est rétabli à Cassel, 161. TRIBUNAUX. Voyez Cours et Tribunaux. TROUPES. Approbation des dispositions de l'ordonnance du 19 décembre U UNIVERSITÉ impériale. Elle est rétablie telle qu'elle était organisée par le décret du 17 mars 1808, Nomination du grand-maître, du chancelier, du trésorier, et des conseillers titulaires et ordinaires, ibid. USINES. Voyez Bois de construction. V VENTES. Celles faites par les émigrés depuis le 13 mars 1815, sont dé- VICENCE (Le duc DE). Sa nomination au ministère des affaires étran VOLONTAIRES. Injonction aux corps de volontaires formés en exécution de l'ordonnance du 9 mars 1815, de rentrer dans les cadres d'où ils ont été extraits, 16; et de faire la remise des armes, effets d'ar- mement, d'équipement et d'habillement qu'ils ont reçus, 72. VOTES. Manière de constater le nombre de votes émis sur l'acte addi- tionnel aux constitutions de l'Empire, soumis à l'acceptation du peuple FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. A PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. |