TRÉSOR impérial

. Nomination de M. le comte Mollien à ce ministère, TRIBUNAL de première instance. Celui de Hazebrouck est rétabli à Cassel,

161. TRIBUNAUX. Voyez Cours et Tribunaux. TROUPES. Approbation des dispositions de l'ordonnance du 19

décembrs 1814, relative au comité consultatif de l'habillement des troupes , 121, Voyez Cocarde nationale.

U UNIVERSITÉ impériale. Elle est rétablie celle qu'elle était organiséc par le décret du

17 mars 1808, 56. Nomination du grand-maître', du chancelier, du trésorier, et des conseillers' titulaires et ordipaires , ibid. Usines. Voyez Bois de construction.

V

et 57.

VENTES. Celles faites par les émigrés depuis le 13 mars 1815, sont dé

claréco nulles , sauf aux acquéreurs à prouver qu'elles ont été faites

de bonne foi, 42 VICENCE (Le duc de). Sa nomination au ministère des affaires étrani

gères, 23. Villes. Voyez Amoiries. VOLONTAIRES, Injonction aux corps de volontaires formés en exécution

de l'ordonnance du 9 mars 1815, de rentrer dans les cadres d'où ils ont été extraits , 36; et de faire la remise des armes, effets d'ar

mement, d'équipement et d'habillement qu'ils ont reçus , 72. Votes. Manière de constater le nombre de votes émis sur l'acte addio

tionnel aux constitutions de l'Empire , soumis à l'acceptation du peuple français, 149

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROY A LE.