Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députés sous la direction de m. J. Mavidal ... et de m. E. Laurent ...

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Librairie administrative de P. Dupont, 1892 - France
 

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Contents

MoNTARGIs District Lettre des administrateurs et
14
et 17
17
CLERMONT Commune de Mémoire relatif aux hôpitaux p 291 et suiv sur les subsistances 5 mars p 383 et suiv
26
BAR De Le ministre de lintérieur annonce son arres
28
clamations de la commune de Nantes relatives aux Membre du comité des pétitions t XXXIX p 467
29
INvALIDEs 1 Troisième lecture du projet de décret
32
LAsoURCE député du Tarn 1792 Parle sur
33
REBoUL º de lHérault 1792 Parle sur
35
45 régiment dinfanterie
45
ports sur divers objets soumis à lAssemblée par
46
férents chefs de dénonciation portés contre
50
MINISTRE DE LA GUERRE de Narbonne ministre
55
AUBERTDUBAYET député de lIsère 1792 Parle
69
MoULTRoN officier de marine Demande à être dispensé
74
LEFEBVRE FrançoisNoël Fait hommage dun mémoire
77
ALsACE Régiment Renseignements donnés par le
84
PENSIONS Voir Caisse des invalides de la marine vres de J J Rousseau 25 février 1792 t XXXIX p 103
103
FAUDIER curé de Calais Fait don de 50 livres 25 fé
104
FAURE député des HautesAlpes 1792 Obtient
117
IsÈRE département de l AubertDubayet annonce que
118
p 45 25 février p 77 p 103 26 février p 119
119
Le comité militaire présentera un lap
125
ADMINISTRATION DE LA MARINE Nouveau rapport de Gra Directoire Pétition pour obtenir un dégrèvement
131
MURAIRE député du Var 1792 Parle sur
143
LoRRAINE Voir Princes étrangers
147
sur lesquels il na pas été statué
171
réponse de Vaudreuil
182
LAssAUx ancien garde du corps Annonce de son
183
RICHARDDEVILLIERs député de la Mayenne 1792
186
DoNs PATRIoTIQUEs 22 février 1792 t XXXIX p 2 sur la circonscription des paroisses de Provins t XXXlX p 188
188
Assemblée nationale législative Lettre de
190
LOUVET député de la Somme 1792 Annonce
229
p 125 28 février p 157 1 mars p 254 p 255
255
IsNARD député du Var 1792 Parle sur linscrip
260
les électeurs du département de la SeineInférieure
291
Albitte Thuriot RouxFasillac ViénotVaublanc
309
etCher p 192 sur les secours à accorder
310
tion des forêts nationales
334
ANDRÉ ClaudeMichel député de lOrne 1792
337
FERMEs 1 Pétition des cidevant capitaines généraux
338
MoNTCHANIN Demande à être admis à la barre t XXXIX
348
CAzEAU François Rapport par Lemontey sur sa
358
CHALIER Joseph officier municipal de Lyon Présente
370
MoNTIGNACLECoQ Commune de Adresse et don
371
3 mars p 337 p 340 p 355 4 mars p 373
373
EMBAUCHAGE Le ministre de la justice adresse des cret ibid
379
DEBoURGE commissaire civil envoyé à Arles Ses DELANoUE abbé Arrêté à son sujet par le direc toire du district de SaintClaude 5 mars 1792
382
BIENS DES ÉMIGRÉs Motion de Merlin tendant à auto
390
DUPINTRIEL géographe Fait hommage dune carte de DUVAL député sans désignation 1792 Parle
393
JANsoN AINÉ artiste musicien Rapport par Deliège
433
ÉMIGRÉs Voir Biens des émigrés Empereur mémoire 6 mars p 428 renvoi au comité dins truction publique ibid Proposition de Laureau
466
CHAMP DE MARS Voir Fédération de 1790
467
CoLoNIEs Lettre des députés de la ville de SaintPierre 8 mars t XXXIX p 468
468
ADREssEs A LAssEMBLÉE NATIoNALE 24 février 1792
470
BAFFoIGNE député des Landes 1792 Fait un rap
495
CHARLIER député de la Marne 1792 Parle
502
DÉCÈS DE DÉPUTÉs Communication du décès de Quillet sur les comptes de gestion à rendre par les minis
505
CHAssAGNAC député de la Corrèze 1792 Membre
519
DRAPEAUx 1 Compte rendu par le ministre de la guerre les subsistances p 517 sur une adresse des sousofficiers du 24 régiment dinfanterie p 523
523
ARIMoT employé supprimé demande que lAssemblée
528
EMPEREUR Sa réponse aux explications demandées sur 1792 t XXXIX p 529
529
NANTEsCommune Voir Elections LoireInférieure
530
BECQUEY député de la HauteMarne 1792 Parle
548
CHATELET DE PARIS Voir Commissaires au Châtelet
562
SAINTCLAUDE District
594
DÉCRETs États des décrets sanctionnés par le roi trans DELAUNAY entreposeur du tabac Sollicite une pen sion 4 mars 1792 t XXXlX p 374 renvoi
608
TAvERNEL député du Gard 1792 Parle sur
627
FIQUENEL demande que lAssemblée prenne en considé
677
ENRôLEMENTs PoUR LARMÉE Renseignement sur le nom ExÉCUTION DES CONDAMNÉS A MoRT Lettres du directoire
688
CoMMERCE Pétition relative aux rapports du commerce
720
Séance du soir
729
judication des bâtiments de la cidevant Ecole
732
MARS 1792
733
Nouveaux membres du comité de liquidation
735
départ pour Metz
736
554
737
MARS 1792
738
Séance du Soir
739
89
741
ARLEs Commune d Voir Troubles 3
743
ASSIGNATS
744
681
745
BENoN PÈRE Don patriotique 8 mars 1792 t XXXIX
746
109
749
CHERBoURG Commune
750
BAIGNoUx député dIndreetLoire 1792 Parle
756
DURANNEL ancien gardefrançaise Sollicite une place projet de décret ibid
759
FLoRENCE oratorien Demande à être admis à la barre
760
ENRôLEMENTs PoUR LEs ÉMIGRÉs Gossuin propose dat ExPoRTATIoN Voir Matières premières
762
HAUSSMANN député de SeineetOise 1792 Parle
764
1º Dénonciation contre les caisses
770
Transmet différentes pièces à lAssem
773
et suiv renvoi au comité de législation ibid
775
PASSAGE DE TROUPES Sur la demande du ministre de
777
NoRD Département du Demande davance de fonds sur
782
Membre du comité de division t XXXIX p 393 GoLzART député des Ardennes 1792 Commu
783
LACÉPÈDE député de Paris 1792 Parle sur les LA LoUPE Commune de Pétition pour la nomination
784
HAUssMANN agent de la ville de Nurenberg Demande HôPITAUx Sur la motion de Fouquet lAssemblée dé
785

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