Revue des eaux et forêts, Volume 45Lucien Laveur, 1906 - Forests and forestry |
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Common terms and phrases
1er choix 2º choix actuellement agents années annuelle ans de services ARBOIS arbres assez Attendu avril bois d'œuvre bois de feu bostriches brigadier domanial budget Cambodge cause Charpente chasse chêne Cochinchine Code forestier compagnie active conservation coupes cours culture décastère dégâts Eaux et Forêts épicéas essences exploitations forêts domaniales futaie garde général gemmage Gérardmer grosseur hausse hect hectares hêtre Insp Insp.-adj inspecteur des Eaux inspecteur-adjoint juillet Jules Legrand l'Administration des Eaux l'article l'Ecole l'Etat l'exploitation lignes lit bactérien massifs ment mesure mètre cube ministre de l'Agriculture montagnes moyen Paul Delombre pêche périmètres peuplements Pierre Buffault pin maritime pin sylvestre pins pisciculture placette B plants PONTARLIER préfet préposés président produits propriétaires propriété question reboisement régime forestier région repeuplement réserve résineux résultats sapin sera service forestier seulement Société stère suite suivant Surfaces terrières sylviculture terrains tion Tonkin torrent totale travaux vallée végétation vente Volumes Valeurs
Popular passages
Page 170 - Faute, par l'adjudicataire, de fournir les cautions exigées par le cahier des charges dans le délai prescrit, il sera déclaré déchu de l'adjudication par un arrêté du préfet, et il sera procédé, dans les formes ci-dessus prescrites, à une nouvelle adjudication de la coupe à sa folle enchère. L'adjudicataire déchu sera tenu, par corps, de la différence entre 'Son prix et celui de la revente, sans, pouvoir réclamer l'excédant, s'il y en a.
Page 172 - Ceux qui prétendraient avoir joui du pacage ci-dessus, en vertu de titres valables ou d'une possession équivalente à titre, pourront, s'il ya lieu, réclamer une indemnité, qui sera réglée de gré à gré, ou, en cas de contestation, par les tribunaux. — Le pacage des moutons pourra néanmoins être autorisé dans certaines localités par des ordonnances du roi (2).
Page 171 - ... 54. Les adjudicataires ne pourront introduire dans les forêts un plus grand nombre de porcs que celui qui sera déterminé par l'acte d'adjudication , sous peine d'une amende double de celle qui est prononcée par l'art.
Page 171 - Chaque adjudicataire sera tenu d'avoir un. facteur ou garde-vente, qui sera agréé par l'agent forestier local, et assermenté devant le juge de paix. Ce garde-vente sera autorisé à dresser des procès-verbaux, tant dans la vente qu'à l'ouïe de la cognée.
Page 312 - Les propriétaires des immeubles désignés par la Commission seront invités à prendre l'engagement de ne détruire ni modifier l'état des lieux ou leur aspect, sauf autorisation spéciale de la Commission et approbation du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.
Page 171 - L'usager sera tenu de déposer l'empreinte de la marque au greffe du tribunal de première instance, et le fer servant à la marque, au bureau de l'agent forestier local; le tout sous peine de cinquante francs d'amende.
Page 171 - Il est défendu à tous usagers, nonobstant tous titres et possessions contraires, de conduire ou faire conduire des chèvres, brebis ou moutons dans les forêts ou sur les terrains qui en dépendent...
Page 172 - Toute extraction ou enlèvement, non autorisé, de pierres , sable , minerai, terre ou gazon , tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts...
Page 172 - ... centimes par chacun des autres décimètres; Si les arbres de la seconde classe ont deux décimètres de tour, l'amende sera de...
Page 338 - Secrétaire de la Commission d'organisation, avant l'ouverture de la session, ou qui se feront inscrire pendant la durée de celle-ci et qui auront acquitté la cotisation, dont le montant est fixé à dix francs.