 | Paris (France) - 1853 - 804 pages
...et bâtiments. — Nominations dans la marine. — Convention entre le ministre des Travaux publics et la société des chemins de fer de jonction du Rhône à la Loire. — Avis sur la garde nationale et sur les graciés, p. 634. Nomination de quatre Sénateurs. — Suppression... | |
 | France - Law - 1854 - 1244 pages
...IMPÉRIAL qni approuve la convention passée, le 16 mai i853, entre le ministre des travaux publics et la société des chemins de fer de jonction du Rhône à la Loire. . . . DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise M. Moyse à ajouОС 74 Ibid. i4i 7 Juin. | Idem, DÉCHET IMPÉRIAL... | |
 | Europe - 1855 - 866 pages
...impérial qui approuve la convention passée, le IG mai 1853, entre le ministre des travaux publics et la Société des chemins de fer de jonction du...d'alpiste à la nomenclature des produits naturels de (Algérie , dont l'admission en franchise est autorisée dans les ports de la métropole. — 27. —... | |
 | Europe - 1855 - 864 pages
...!fi mai 1853, entre le ministre des travaux publics et la Société des chemins de fer de junction du Rhône à la Loire. — 21. — Décret impérial...— 25. — Décret impérial qui ajoute la graine d'alpisle à la nomenclature des produits naturels de l'Algérie , dont l'admission en franchise est... | |
 | Europe - 1855 - 862 pages
...impérial qui approuve la convention passée, le 16 mai 1853, entre le ministre des travaux publics et la Société des chemins de fer de jonction du Rhône à In Loire. — 21. — Décret impérial portant qu'il sera procédé à l'exécution des travaux projetés... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 674 pages
...la société arr. fi-26 mai 1849; décr. 10 aoùt-10 sept. 1853). — Cession de ce chemin de fer à la société des chemins de fer de jonction du Rhône à la Loire («léi'r. П mai-11 août 1853; L. 10-18 juin 1853, DP 53. 4. I2ii). — V. ftlione à la Loire (chemins... | |
 | Francis Laur - Monopolies - 1905 - 530 pages
...Saint-Etienne en communicalion avec le Rhône et avec la Loire. Ils furent rachetés, en 1853, par la Société des Chemins de fer de jonction du Rhône à la Loire, en vertu de deux traités en date des 27 décembre 1852 et 6 avril 1853. Cette Société de jonction,... | |
 | France - France - 1854 - 686 pages
...les anciennes compagnies , « dont l'intérêt et l'amortissement avaient été « mis a la charge de la société des chemins de fer « de jonction du Rhône à la Loire , et cela au • moyen de rechange on de la négociation des « titres créés par ladite société... | |
 | Civil engineering - 1853 - 546 pages
...avant l'accomplissement de la condition susdite. 2° CONVENTION Entre le ministre des travaux publies et la Société des chemins de fer de jonction du Rhône à la Loire (16 mai 1853). Art. 1". Sont approuvées , sous la réserve des ratifications dont il sera parlé ci-après... | |
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IG mai 1853, entre le ministre des travaux publics et la Société des chemins de fer de jonction du Rhône à la Loire. — 21. — Décret impérial portant qu'il sera procédé à l'exécution des travaux projetés pour l'ouverture d'une dérivation... 