Cours de droit commercial maritime d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce, Volume 2Videcoq, libraire, 1834 |
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... lieux où il n'y a pas de tribunal de commerce . T. II . Ce registre doit contenir les résolutions prises pendant le voyage COURS Du capitaine ·P SECTION De l'obligation imposée au capitaine de tenir à bord un registre régulier ·p SECTION.
... lieux où il n'y a pas de tribunal de commerce . T. II . Ce registre doit contenir les résolutions prises pendant le voyage COURS Du capitaine ·P SECTION De l'obligation imposée au capitaine de tenir à bord un registre régulier ·p SECTION.
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... capitaine que doivent être inscrits , à la suite du rôle d'équipage , les nais- sances et les décès qui peuvent survenir à bord pendant le voyage , conformément aux art . 59 et 86 du Code civil . Le capitaine doit également recevoir les ...
... capitaine que doivent être inscrits , à la suite du rôle d'équipage , les nais- sances et les décès qui peuvent survenir à bord pendant le voyage , conformément aux art . 59 et 86 du Code civil . Le capitaine doit également recevoir les ...
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... doit être tenu avec d'autant plus d'exactitude par le capitaine , qu'il est pour celui - ci le seul moyen de remplir avec ordre et précision les obligations qui Jui sont imposées par les art . 242 et 243. Ce re- gistre , d'ailleurs ...
... doit être tenu avec d'autant plus d'exactitude par le capitaine , qu'il est pour celui - ci le seul moyen de remplir avec ordre et précision les obligations qui Jui sont imposées par les art . 242 et 243. Ce re- gistre , d'ailleurs ...
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... capitaine ou armateur voudra mettre un pavire en armement , il sera tenu d'appeler deux officiers visiteurs qui ... capitaine doit , comme nous l'avons déjà fait remarquer à la sec- tion 1. de ce titre , veiller à tout ce ( 12 )
... capitaine ou armateur voudra mettre un pavire en armement , il sera tenu d'appeler deux officiers visiteurs qui ... capitaine doit , comme nous l'avons déjà fait remarquer à la sec- tion 1. de ce titre , veiller à tout ce ( 12 )
Page 13
... doit . visiter son bâtiment , pour recon- naître ce qu'il y a à y faire , et y faire travailler con- venablement ; il doit de même visiter les cordages , voiles et ... capitaine , SECTION VI . Des Pièces dont le Capitaine doit être ( 13 )
... doit . visiter son bâtiment , pour recon- naître ce qu'il y a à y faire , et y faire travailler con- venablement ; il doit de même visiter les cordages , voiles et ... capitaine , SECTION VI . Des Pièces dont le Capitaine doit être ( 13 )
Contents
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Common terms and phrases
affrété affréteurs armateurs avaries bâtiment capi capitaine doit cargaison chandises charte-partie citato Cleirac Code civil Code de commerce congé connaissement consignataire contrat convention cours du voyage décharge déclaration Delvincourt départ du navire destination disposition de l'art doivent dommages et intérêts effet Émérigon force majeure fortuit frais fret entier fret ou nolis fréteur gages gens de l'équipage Hanse-Teutonique Jugemens d'Oleron l'affrétement l'affréteur l'armateur législateur lieu loco citato Locré loi nouvelle louage loué loyers des matelots maître marchand chargeur marchandises chargées marine maritime ment merce naufrage navigation nouveau Code obligé observe Parlement d'Aix payer le fret pendant le voyage pitaine port principes privilége propriétaire du navire radoub raison rait rapport règle responsable retard s'il sauver sect SECTION serait seulement sieur taine tems tenu teur ticle tillac tion titre des loyers titre du capitaine titre du fret tonneau tribunal de commerce vaisseau vire Voyez art Voyez Pothier Voyez Valin