Cours de droit commercial maritime d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce, Volume 2Videcoq, libraire, 1834 |
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Page 23
... naufrage . Il était essentiel de prévenir de telles imprudences de la part des capitaines , en les obligeant de remplir entièrement « leur devoir . — ( Observations de la Cour royale de Rouen , t . 1 , p . 272 ) .. A l'exemple du ...
... naufrage . Il était essentiel de prévenir de telles imprudences de la part des capitaines , en les obligeant de remplir entièrement « leur devoir . — ( Observations de la Cour royale de Rouen , t . 1 , p . 272 ) .. A l'exemple du ...
Page 25
... poursuivre devant les tribunaux , en cas d'avaries , échoue- mens ou naufrages , occasionnés par le refus de prendre un pilote . ( Voyez le décret du 14 dé- cembre 1806 ) . SECTION VIII . le Des Obligations qui résultent , pour ( 25 )
... poursuivre devant les tribunaux , en cas d'avaries , échoue- mens ou naufrages , occasionnés par le refus de prendre un pilote . ( Voyez le décret du 14 dé- cembre 1806 ) . SECTION VIII . le Des Obligations qui résultent , pour ( 25 )
Page 86
... naufrage , ou recevra des avaries assez considérables pour , dans le premier cas , ne pou voir être relevé ; dans le second , pour ne pouvoir être réparé sans qu'il en coûte sa valeur et au - delà .... Ce cas - ci a lieu très ...
... naufrage , ou recevra des avaries assez considérables pour , dans le premier cas , ne pou voir être relevé ; dans le second , pour ne pouvoir être réparé sans qu'il en coûte sa valeur et au - delà .... Ce cas - ci a lieu très ...
Page 87
... naufragés , ou qui auraient éprouvé de grandes ava- ries , deviendraient en pure perte pour les proprié taires , parce que les capitaines préféreront , dans le premier cas , de laisser périr la chose , et dans le second cas , d ...
... naufragés , ou qui auraient éprouvé de grandes ava- ries , deviendraient en pure perte pour les proprié taires , parce que les capitaines préféreront , dans le premier cas , de laisser périr la chose , et dans le second cas , d ...
Page 103
... est une juste cause d'abandonner le navire et de prendre la fuite , lorsqu'on se trouve dans l'impossibilité de se défendre . Il en est de même de la crainte du feu et du naufrage . Targa , cap . 59 , p . 291 , dit que ( 103 )
... est une juste cause d'abandonner le navire et de prendre la fuite , lorsqu'on se trouve dans l'impossibilité de se défendre . Il en est de même de la crainte du feu et du naufrage . Targa , cap . 59 , p . 291 , dit que ( 103 )
Contents
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Common terms and phrases
affrété affréteurs armateurs avaries bâtiment capi capitaine doit cargaison chandises charte-partie citato Cleirac Code civil Code de commerce congé connaissement consignataire contrat convention cours du voyage décharge déclaration Delvincourt départ du navire destination disposition de l'art doivent dommages et intérêts effet Émérigon force majeure fortuit frais fret entier fret ou nolis fréteur gages gens de l'équipage Hanse-Teutonique Jugemens d'Oleron l'affrétement l'affréteur l'armateur législateur lieu loco citato Locré loi nouvelle louage loué loyers des matelots maître marchand chargeur marchandises chargées marine maritime ment merce naufrage navigation nouveau Code obligé observe Parlement d'Aix payer le fret pendant le voyage pitaine port principes privilége propriétaire du navire radoub raison rait rapport règle responsable retard s'il sauver sect SECTION serait seulement sieur taine tems tenu teur ticle tillac tion titre des loyers titre du capitaine titre du fret tonneau tribunal de commerce vaisseau vire Voyez art Voyez Pothier Voyez Valin