| Toni Fontenay Lubomirski (książę.) - 1852 - 370 pages
...piles et les archivoltes des voûtes sont (1) Rapport fait par M. Prosper de Chasseloup-Laubat, au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer d'Avignon à. Marseille, séance du samedi 11 août 18i9. en pierres de grés... | |
| France - France - 1872 - 660 pages
...déparlements et les commîmes intéressés. (Voir le lexte de la loi, t. 1, p. 877.) C. ¡¡apport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 25,011,500 Jrancs pour frais d'entretien des troupes... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - 882 pages
...transportée au chapitre 8 : Vivres, du même budget et du même exercice. Annexe n 442. RAPPORT fait au nom de la commission du budget (*) chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture pour divers ministères, (*) Cette Commission eit composée de MM. Gambelta, président;... | |
| Education - 1902 - 692 pages
...D'INFORMATIONS ET D'ÉTUDES AU MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION l'um.iQUE. — On lit dans le /{apport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l exercice 1901 (par M. Perreau, député), p. 55 : « Sur l'invitation réitérée des... | |
| Victor Émion - Liquor industry - 1878 - 562 pages
...de M. Léon Say, présenté dans la séance du 27 janvier 1875, porte pour titre : Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux entrepôts de Paris, et il commence ainsi : « Messieurs, la fraude sur l'impôt des boissons,... | |
| France - France - 1879 - 762 pages
...homologué par décret du 28 avril i855. C. LES FRONTIÈRES DU SUD-EST. GH EN 0 BLE. .V 8». RAPPORT MIT AU NOM DE LA COMMISSION DU BUDGET CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UNE ENCEINTE AVANCÉE POUR COUVRIR LES FAUBOURGS OUEST DE LA PLACE DE... | |
| Forests and forestry - 1879 - 598 pages
...100000 Sans modification. Les produits des forêts sont évalués à 38522600 francs. RAPPORT Fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de f 'exercice 1 880 (ministère de l'agriculture et du commerce), par... | |
| France - France - 1879 - 764 pages
...6a3 Exercice 1876. MINISTÈRE DE LÀ Cl'KKRK. N' 152. 3o nov. 1875.... ASSEMBLÉE NATIONALE .-Rapport de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de i5u millions de francs au titre P.ge». du compte... | |
| Education - 1901 - 604 pages
...d'Informations et d'Études au Ministère de l'Instruction publique. On lit dans le Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. Perreau, député), p. 56 : « Surl'invilalion réitérée des... | |
| François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1883 - 990 pages
...Devès, Lamy, Parent, Blandin, Wilaon, Floquet, Constans, Unglois, Bardoux, Margaine. (2) Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation des dépenses et recettes de l'exercice 1881 (ministère de Pinlérienr), service du gouvernement-général... | |
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