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Books Books 1 - 10 of 98 on Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi....
" Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1904. "
Annales de la Chambre des députés - Page 120
by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1906
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Constructio des viaducs, ponts-aqueducs, ponts et ponceaux en maçonnerie

Toni Fontenay Lubomirski (książę.) - 1852
...piles et les archivoltes des voûtes sont (1) Rapport fait par M. Prosper de Chasseloup-Laubat, au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer d'Avignon à. Marseille, séance du samedi 11 août 18i9. en pierres de grés...
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Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes relatifs à ...

France - France - 1872
...déparlements et les commîmes intéressés. (Voir le lexte de la loi, t. 1, p. 877.) C. ¡¡apport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 25,011,500 Jrancs pour frais d'entretien des troupes...
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Annales du Sénat et de la Chambre des députés, Part 5

1876
...transportée au chapitre 8 : Vivres, du même budget et du même exercice. Annexe n 442. RAPPORT fait au nom de la commission du budget (*) chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture pour divers ministères, (*) Cette Commission eit composée de MM. Gambelta, président;...
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Revue pédagogique, Volume 40

Education - 1902
...D'INFORMATIONS ET D'ÉTUDES AU MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION l'um.iQUE. — On lit dans le /{apport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l exercice 1901 (par M. Perreau, député), p. 55 : « Sur l'invitation réitérée des...
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Le régime des boissons: commentaire des lois rendues depuis 1871 ...

Victor Émion - Liquor industry - 1878 - 509 pages
...de M. Léon Say, présenté dans la séance du 27 janvier 1875, porte pour titre : Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux entrepôts de Paris, et il commence ainsi : « Messieurs, la fraude sur l'impôt des boissons,...
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Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes ..., Volume 4

France - France - 1879
...homologué par décret du 28 avril i855. C. LES FRONTIÈRES DU SUD-EST. GH EN 0 BLE. .V 8». RAPPORT MIT AU NOM DE LA COMMISSION DU BUDGET CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UNE ENCEINTE AVANCÉE POUR COUVRIR LES FAUBOURGS OUEST DE LA PLACE DE...
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Revue des eaux et forêts, Volume 18

Aristide Frézard, Stanislas Frézard - Forests and forestry - 1879
...100000 Sans modification. Les produits des forêts sont évalués à 38522600 francs. RAPPORT Fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de f 'exercice 1 880 (ministère de l'agriculture et du commerce), par...
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Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes ..., Volume 4

France - France - 1879
...6a3 Exercice 1876. MINISTÈRE DE LÀ Cl'KKRK. N' 152. 3o nov. 1875.... ASSEMBLÉE NATIONALE .-Rapport de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de i5u millions de francs au titre P.ge». du compte...
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Revue internationale de l'enseignement, Volume 42

Education - 1901
...d'Informations et d'Études au Ministère de l'Instruction publique. On lit dans le Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. Perreau, député), p. 56 : « Surl'invilalion réitérée des...
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Revue des deux mondes, Volumes 57-58

France - 1883
...Devès, Lamy, Parent, Blandin, Wilaon, Floquet, Constans, Unglois, Bardoux, Margaine. (2) Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation des dépenses et recettes de l'exercice 1881 (ministère de Pinlérienr), service du gouvernement-général...
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