Revue des eaux et forêts, Volume 61Aristide Frézard, Stanislas Frézard Lucien Laveur., 1923 - Forests and forestry |
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... bien antérieurement au procès - verbal de chasse et conformément aux instructions ministérielles et après déli- bération du conseil municipal , le maire de la commune de Pontvannes a pris et publié un arrêté approuvé le 30 août.
... bien antérieurement au procès - verbal de chasse et conformément aux instructions ministérielles et après déli- bération du conseil municipal , le maire de la commune de Pontvannes a pris et publié un arrêté approuvé le 30 août.
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... arrêté et constituent , quelle que soit l'impropriété du terme « abandon » une concession mettant la commune en ... arrêté , approuvé le 30 août 1921 , fixant les conditions de cet abandon et les charges afférentes à la com- mune ; que ...
... arrêté et constituent , quelle que soit l'impropriété du terme « abandon » une concession mettant la commune en ... arrêté , approuvé le 30 août 1921 , fixant les conditions de cet abandon et les charges afférentes à la com- mune ; que ...
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... arrêté du maire approuvé par le préfet , produit le transfert de ce droit à la commune , et donne à son représentant légal , le maire , le droit de poursuivre en qualité de partie civile . les délits de chasse commis sur les terrains ...
... arrêté du maire approuvé par le préfet , produit le transfert de ce droit à la commune , et donne à son représentant légal , le maire , le droit de poursuivre en qualité de partie civile . les délits de chasse commis sur les terrains ...
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... arrêté en date du décembre 1922 : 9 M. Mareschal ( Marie - Joseph - Gabriel ) , inspecteur des Eaux et Forêts au service de la reconstitution forestière des régions libérées , en résidence à Paris , est détaché à la même résidence et ...
... arrêté en date du décembre 1922 : 9 M. Mareschal ( Marie - Joseph - Gabriel ) , inspecteur des Eaux et Forêts au service de la reconstitution forestière des régions libérées , en résidence à Paris , est détaché à la même résidence et ...
Page 76
... arrêté préfectoral ( 1 ) Ces projets se trouvent exposés dans un travail très complet qui nous est adressé par un magistrat de la région lozérienne , M. G. Amiaud , œuvre juridique très approfondie , que son extension nous empêche de ...
... arrêté préfectoral ( 1 ) Ces projets se trouvent exposés dans un travail très complet qui nous est adressé par un magistrat de la région lozérienne , M. G. Amiaud , œuvre juridique très approfondie , que son extension nous empêche de ...
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3º classe actuellement adjoint des Eaux agricole aménagements André Breton années Arbos arbres arrêté en date bois coloniaux bois d'œuvre bois de pâte calcaires cantonnement cèdre chasse chêne colonies conservateur des Eaux constitue coupes décret Demontzey directeur Douglas Eaux et Forêts épicéas espèces essences Eucalyptus exploitations fer forestier forêts de protection forêts domaniales française futaie garde général général des Eaux grade graines guerre hectares hêtre inspecteur adjoint inspecteur des Eaux intéressant l'Administration des Eaux l'aménagement l'Etat l'exploitation massif mélèze ment mètres cubes ministre de l'Agriculture montagne moyenne Nancy nationale nombreux Nord officiers parcelles particuliers pâturages pays pépinières peuplements pin d'Alep pin maritime pin noir pin sylvestre Pinus plantations plants président produits professeur propriétaires qualité reboisement régénération régime région remplacement résineux résultats Revue des Eaux santonien sapin sapin de Douglas semis sera service forestier seulement Sologne Suisse surface sylviculture taillis tarif terrains tion totale végétation vente zone