Acten des Wiener Congresses in den Jahren 1814 und 1815, Volume 3Johann Ludwig Klüber Zeller, 1966 - Europe |
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... conserver de monopole à des associations de bateliers , et qu'il suffira de faire dans cette vue une ordonnance générale qui fixe les qualités réquises pour être admis à la navi- gation du Rhin . On a ensuite introduit M. de Mappes ...
... conserver de monopole à des associations de bateliers , et qu'il suffira de faire dans cette vue une ordonnance générale qui fixe les qualités réquises pour être admis à la navi- gation du Rhin . On a ensuite introduit M. de Mappes ...
Page 37
... conserver avec de certaines restrictions des points de relache ; de sorte que , sans conserver les établissemens tels qu'ils som , on devrait tàcher de les utiliser , Sur quoi il s'est réservé de fournir des renseignemens ultérieurs ...
... conserver avec de certaines restrictions des points de relache ; de sorte que , sans conserver les établissemens tels qu'ils som , on devrait tàcher de les utiliser , Sur quoi il s'est réservé de fournir des renseignemens ultérieurs ...
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... conserver trois inspecteurs sur le haut , moyen et bas - Rhin , tant pour veiller à cet objet que pour indiquer en général au nouveau Comité qu'on veut lui substituer , les abus , négligences des receveurs et autres points à l'avantage ...
... conserver trois inspecteurs sur le haut , moyen et bas - Rhin , tant pour veiller à cet objet que pour indiquer en général au nouveau Comité qu'on veut lui substituer , les abus , négligences des receveurs et autres points à l'avantage ...
Contents
No | 1 |
Observations de M le baron de Türck | 40 |
Mémoire de la ville de Strasbourg con | 56 |
23 other sections not shown
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Common terms and phrases
aber Abgaben Acten Adel allen andere Anton Günther articles Artikel auch autorités baron de Humboldt baron de Türckheim bateaux bateliers Beilage Bevollmächtigte bureaux de perception changemens charge chemins de halage Coblenz Cölln Cologne commerce commission centrale convention d'après deren diese diesen dispositions duc de Dalberg eben Einrichtungen embarcations Entwurf erhalten ersten établi états riverains Fahrt fleuve Francfort Freiheit frêt général Germersheim gezwungenen gouvernemens Graf Grafen Grafschaft Hoorn große Güter Hadamar Herr Eichhoff Herrn Hollande Hoorn Jahr königl können l'administration l'art Land Lehn Lehnhof lich Mainz Mannheim marchandises Mayence Moselle muß navigation du Rhin Neckar Neubourg nicht oben oder Oldenburg payer péage plénipotentiaire police principes procès-verbal Protocoll receveur Recht règlemens règlement Reichs ReichsAdel relâche forcée Rhein rive rivières Ruhrort Schiffe Schifffahrt schon séance sera seront seyn sind soll sollen sollte Spaen Stadt Frankfurt station Strasbourg tarif teutschen Teutschland Theil tion Unterthanen Varel vigation waren wieder wohl würde