Acten des Wiener Congresses in den Jahren 1814 und 1815, Volume 3Johann Ludwig Klüber Zeller, 1966 - Europe |
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... séance fixée à jeudi 16 de ce mois , à 11 heures . Sur quoi la présente séance a été levée . No. 1 . Déclaration de M. le baron de Spaen , plenipotentiaire de la Hollande . Le soussigné ayant plus mûrement réfléchi à la proposition ...
... séance fixée à jeudi 16 de ce mois , à 11 heures . Sur quoi la présente séance a été levée . No. 1 . Déclaration de M. le baron de Spaen , plenipotentiaire de la Hollande . Le soussigné ayant plus mûrement réfléchi à la proposition ...
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... séance 6e n ° 5 , et séance 7e μ ° . 4 , on a encore adopté les changemens suivans . Art . 3. ( séance 6me n ° .5 . ) " Après les mots du 2. alinéa „ , le droit de recon- naissance reste tel qu'il est réglé par l'art . 94 de la ...
... séance 6e n ° 5 , et séance 7e μ ° . 4 , on a encore adopté les changemens suivans . Art . 3. ( séance 6me n ° .5 . ) " Après les mots du 2. alinéa „ , le droit de recon- naissance reste tel qu'il est réglé par l'art . 94 de la ...
Page 604
... séance du 28 février 1815 ; présenté par M. le baron de Humboldt , plénipotentiaire de la Prusse . No. • 212 218 220 230 IX , Procès - verbal de la ge séance , du 16 mars 1815 224 Projet d'articles , proposé par M. le baron de Humboldt ...
... séance du 28 février 1815 ; présenté par M. le baron de Humboldt , plénipotentiaire de la Prusse . No. • 212 218 220 230 IX , Procès - verbal de la ge séance , du 16 mars 1815 224 Projet d'articles , proposé par M. le baron de Humboldt ...
Contents
No | 1 |
Observations de M le baron de Türck | 40 |
Mémoire de la ville de Strasbourg con | 56 |
23 other sections not shown
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Common terms and phrases
aber Abgaben Acten Adel allen andere Anton Günther articles Artikel auch autorités baron de Humboldt baron de Türckheim bateaux bateliers Beilage Bevollmächtigte bureaux de perception changemens charge chemins de halage Coblenz Cölln Cologne commerce commission centrale convention d'après deren diese diesen dispositions duc de Dalberg eben Einrichtungen embarcations Entwurf erhalten ersten établi états riverains Fahrt fleuve Francfort Freiheit frêt général Germersheim gezwungenen gouvernemens Graf Grafen Grafschaft Hoorn große Güter Hadamar Herr Eichhoff Herrn Hollande Hoorn Jahr königl können l'administration l'art Land Lehn Lehnhof lich Mainz Mannheim marchandises Mayence Moselle muß navigation du Rhin Neckar Neubourg nicht oben oder Oldenburg payer péage plénipotentiaire police principes procès-verbal Protocoll receveur Recht règlemens règlement Reichs ReichsAdel relâche forcée Rhein rive rivières Ruhrort Schiffe Schifffahrt schon séance sera seront seyn sind soll sollen sollte Spaen Stadt Frankfurt station Strasbourg tarif teutschen Teutschland Theil tion Unterthanen Varel vigation waren wieder wohl würde