G.

GARDES à cheval. --- Sont tenus de se monter, XIV,

272.

GARDES des bois communaux.--Leurs salaires, XIII, 296-325. --- Ils participent à la répartition du produit des amendes, XIV, 13. --- Paiement de leurs salaires, 103-137.

GARDES champêtres. --- Sont susceptibles d'être gardes forestiers, XIV, 170.

GARDES forestiers.--Quels sont ceux reconnus par la loi, XIII, 286.---Garde concussionnaire puni, 376. ---Assassinat d'un garde, puni de mort, ibid.--XIV, 39-102-108-273. ---Récompense, 38-218.--- Toute taxation interdite, 39.---Tableau des maisons nationales qu'ils occupent, 66---Plaques des bandoulières, 101.---Mode de leur paiement, 133.---Leur arme, 166.---Doivent savoir lire et écrire et rédiger eux-mêmes leurs procès-verbaux, 210. --- Sont exempts de la garde nationale, 217.---Quels procèsverbaux et actes il leur est permis de signifier; quels dont la signification est interdite, 282.--Paiement du salaire des gardes, 328.--Gratification qui leur est accordée par chaque jugement rendu sur leurs procès-verbaux constatant infraction au réglement de port d'armes et de la chasse, 351. GARDES-PÊCHES. --- Etat particulier à en former, XIV,

215.

GRAINES forestières. --- Soins qu'on doit apporter à les recueillir, XIV, 278. --- Procédés à employer pour les semis qu'elles. doivent procurer, 279. GUERRE rallumée sur le continent, XIV, 42.

Ne peuvent prétendre au

droit d'appel de cause en matières forestières, XIV,

195.

INSPECTEURS principaux.

agens supérieurs, XIV, 101--113.---Instruction, 116.

J.

JUGEMENS par défaut.----Quand exécutoires, XIII, 366.

L.

LÉGION d'honneur (bois affectés à la ). des, par qui salariés, XIV, 166.

M.

MAISONS et ateliers.

415

Quels sont ceux à démolir

conserver ou à construire dans le voisinage des forêts, XIV, 274.

MARTELAGE. Interdit aux agens de l'artillerie, XIV,

75.

MESURES décimales.

Leur usage dans toutes les opérations forestières, XIII, 342. ----Leur rapport avec les anciennes, appliqué aux amendes, XIV, 28.

P.

PATURAGE ou Parcours. Quand permis dans les bois soit impériaux, communaux ou des particuliers, XIII, 334. ---Réglemens que les préfets peuvent faire à ce sujet, 345.

PÊCHE.

670

Adjudications des gords et pêcheries sous les arches des ponts ou dans le lit des rivières non navigables, XIII, 288. A qui appartiennent leurs matériaux, 291. --- A qui appartient la pêche dans les rivières non navigables, XIV, 50. --- Améliorations dont cette partie est susceptible, 162. Renouvellement des baux, 176. Coins pro

pres à la marque des filets, 185.

PLANS des forêts. --- États à en fournir, XIV, 158. PROCES-VERBAUX de balivage, martelage, récolement et adjudications, XIII, 384.

1807.

25

---

PROPRIÉTAIRES de bois. Déclarations qu'ils sont tenus de faire, XIII, 347 --- XIV, 147.

R.

REPEUPLEMENT des forêts.

Moyen économique à

pour

le

employer, XIV, 187. Méthode à suivre repeuplement des pentes et sommets des montagnes,

317.

REPIQUEMENT des clairières.---- Instrument propre à le faciliter, XIII, 291.

RÉSIDENCE. Les agens forestiers rappelés à cette obligation, XIV, 13.

---

RETRAITE (pensions de ). Retenue à faire à cet effet sur les traitemens, XIV, 121.

S, T.

SENATORERIES (bois affectés aux). --- Leurs gardes, par qui salariés, XIV, 166.

STATISTIQUE du sol forestier. --- Etats à remplir pour la former, XIV, 301.

--

TAXE d'entretien des routes. L'indemnité accordée, supprimée, XIV, 185.

TRESOR public. ---- Son compte en l'an XIV, envoyé aux conservateurs, XIV, 300.

U, V.

USAGERS. Abus dans les délivrances qui leur étaient faites, XIII, 339. Qui d'eux ou des propriétaires doivent nommer et salarier les gardes forestiers, XIV, 171.

7111

VENTES. Celles de l'an XIII retardées, XIII, 324. Celles des menus marchés, XIV, 41. Renseignemens sur leurs produits, 49. Importance de les accélérer, 180. Moyens employés pour en assurer le succès, 299.

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FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE, etc.