TRAITÉ .

DES

DROITS D'AUTEURS,

DANS LA LITTÉRATURE

LES SCIENCES ET LES BEAUX-ARTS.

I.

TRAITÉ DES BREVETS D'INVENTION, DE PERFECTIONNEMENT ET D'IMPORTATION, par le même auteur.

IMPRIME CHEZ PAUL RENOUARD, RUE GARANCIERE, N. 5.

DES

DROITS D'AUTEURS,

DANS LA LITTÉRATURE,

LES SCIENCES ET LES BEAUX-ARTS

PAR

AUGUSTIN-CHARLES RENOUARD,

CONSEILLER A LA COUR DE CASSATION

TOME PREMIER.

A PARIS,

CHEZ JULES RENOUARD ET C2, LIBRAIRES,

RUE DE TOURNON, N. 6.