Traité des portions congrués des Curez et Vicaires perpéruels, Volume 1Paulus-du-Mesnil, 1739 |
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Amable de Riom Arrêt auffi auroit avoient avoit ayent befoin Benefices c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe cens livres Chanoines & Chapitre Chapitre de Saint Charles du Moulin Chef-Boutonne chofes Conc Concile Concile de Latran conclufions Confeil confentement confiderations Cure de Saint Curez primitifs Decimas Déclaration Défendeurs deffervies Demandeur difpofition Dixmes inféodées dudit Soualhat Ecclefia Ecclefiaftiques Eglifes Epifcopi eſt étoient étoit Evêques faifant fans fçavoir feconde feroient feront fervir feulement fions foient foit fomme font fous fruits fuffent fuivant fujet General Gilbert Ogier gros Décimateurs ipfa Jean Guillot l'an l'Eglife l'Evêque ladite Laïcs ledit de Razes ledit Ponthiers lefdits lefquels mateurs matiere mil fept cent mil fix cent Monfieur n'eft neral notredite Cour ordonné paffé Pape Paroiffe payer Penfions penfions fur perfonnes plufieurs poffeder poffeffion Portion congrue pourvû prefent premiere Prêtre Prevôté queftion quod raifon réfigner reftitution Reglemens Saint Amable tems tion titre traigues Vicaires perpetuels
Popular passages
Page 387 - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée es mains de notre très-cher & féal Chevalier , Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMENIL, qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page 387 - Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans...
Page 387 - Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion de ce...
Page 386 - ... aucun lieu de notre obéiflance ; comme auffi à tous Imprimeurs , Libraires & autres, d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire lefdits Livres ci-defîùs expafés en tout ni en partie...
Page 387 - Ouvrahe , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cher & féal Chevalier le Sieur DAGUESSEAU, Chancelier de France, Commandeur de nos Ordres ; & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page 169 - DU ROI. LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 386 - Royaume pendant le tems de fix années confécutives , à compter du jour de la date des Préfentes. Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient, d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre obéiffance j comme auffi d'imprimer , faire imprimer, vendre ., faire vendre, débiter ni contrefaire ledit Ouvrage , ni d'en faire aucuns Extraits fous quelque prétexte que...
Page 386 - ... feuille imprimée & attachée fous notredit contrefcel , & de les vendre
Page 137 - CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes.