| Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819 - 500 pages
...dîmes, la taille réelle, les vingtièmes, la taille personnelle et la capitation. » Secondement les impositions de monopole et de privilège exclusif,...gabelle dans les deux tiers du royaume; le tabac, qui s'étendaiipresquesur sa totalité; la vente \de l'eau- <le vie et d'autres boissons , dans un petit... | |
| Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819 - 454 pages
...la taille personnelle et la capitation. » Secondement les impositions de monopole et de privilége exclusif, qui étaient la gabelle dans les deux tiers...du royaume; le tabac , qui s'étendait presque sur sa totalité ; la vente de l'eàu-de-vie et d'autres boissons , dans un petit nombre de provinces.... | |
| Louis-Antoine Macarel - Finance, Public - 1840 - 640 pages
...dîmes, la taille réelle, les vingtièmes, la taille personnelle et la capitation ; « Secondement , les impositions de monopole et de privilège exclusif,...dans cette classe ce que le trésor public retirait des.jurandes et des maîtrises d'arts et métiers, par lesquelles l'état ne faisait pas directement... | |
| Julien Gilles Travers - 1841 - 666 pages
...comprenaient les dîmes , la taille réelle , les vingtièmes , la taille personnelle et la capitation. a". Les impositions de monopole et de privilège exclusif,...deux tiers du Royaume ; le tabac', qui s'étendait sur presque la totalité; la vente de l'eaude-vie et des autres boissons , dans un petit nombre de... | |
| comte Pierre Louis Roederer - 1857 - 660 pages
...les dimes, la taille réelle, les vingtièmes, la taille personnelle et la capitation ; Secondement, les impositions de monopole et de privilège exclusif,...du royaume; le tabac, qui s'étendait presque sur sa totalité; la vente de l'eau-de-vie et d'autres boissons dans un petit nombre de provinces. On pourrait... | |
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