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" Premièrement, les impositions directes, qui comprenaient les dimes, la taille réelle, les vingtièmes, la taille personnelle et la capitation ; Secondement, les impositions de monopole et de privilège exclusif, qui étaient la gabelle dans les deux... "
Encyclopédie des gens du monde: répertoire universel des sciences, des ... - Page 491
1840
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1789-91. (Assemblée constituante)

Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819 - 500 pages
...dîmes, la taille réelle, les vingtièmes, la taille personnelle et la capitation. » Secondement les impositions de monopole et de privilège exclusif,...gabelle dans les deux tiers du royaume; le tabac, qui s'étendaiipresquesur sa totalité; la vente \de l'eau- <le vie et d'autres boissons , dans un petit...
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale ...

Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819 - 454 pages
...la taille personnelle et la capitation. » Secondement les impositions de monopole et de privilége exclusif, qui étaient la gabelle dans les deux tiers...du royaume; le tabac , qui s'étendait presque sur sa totalité ; la vente de l'eàu-de-vie et d'autres boissons , dans un petit nombre de provinces....
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De la fortune publique en France, et de son administration, Volume 2

Louis-Antoine Macarel - Finance, Public - 1840 - 640 pages
...dîmes, la taille réelle, les vingtièmes, la taille personnelle et la capitation ; « Secondement , les impositions de monopole et de privilège exclusif,...dans cette classe ce que le trésor public retirait des.jurandes et des maîtrises d'arts et métiers, par lesquelles l'état ne faisait pas directement...
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Annuaire du Département de la Manche

Julien Gilles Travers - 1841 - 666 pages
...comprenaient les dîmes , la taille réelle , les vingtièmes , la taille personnelle et la capitation. a". Les impositions de monopole et de privilège exclusif,...deux tiers du Royaume ; le tabac', qui s'étendait sur presque la totalité; la vente de l'eaude-vie et des autres boissons , dans un petit nombre de...
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Œuvres, publ. par le baron A.M. Rœderer, Volume 6

comte Pierre Louis Roederer - 1857 - 660 pages
...les dimes, la taille réelle, les vingtièmes, la taille personnelle et la capitation ; Secondement, les impositions de monopole et de privilège exclusif,...du royaume; le tabac, qui s'étendait presque sur sa totalité; la vente de l'eau-de-vie et d'autres boissons dans un petit nombre de provinces. On pourrait...
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