DENRÉES. Voyez Importation. DÉPARTEMENS. Ain. Voyez Colleges électoraux, Communes, Grains, Hospices, Pauvres. Aisne. Voyez Communes, Foires, Grains, Hospices, Pauvres, Usines. Allier. Voyez Hospices, Mines. Alpes (Basses). Voyez Communes, Grains, Hospices. Alpes (Hautes). Voyez Communes, Grains, Pauvres. Aube. Voyez Hospices, Pauvres. Aude. Voyez Colléges électoraux, Communes, Grains, Hospices, Pauvres. Aveyron. Voyez Communes, Hospices, Mines, Pauvres, Routes, Usines. Calvados. Voyez Communes, Grains, Hospices, Pauvres, Routes. Charente. Voyez Hospices. Charente-Inférieure. Voyez Foires, Grains, Pauvres. Cher. Voyez Hospices, Impositions extraordinaires. Corrèze. Voyez Pauvres. Corse. Voyez Grains. Côte-d'Or. Voyez Communes, Hospices, Pauvres, Usines. Dordogne. Voyez Colléges électoraux, Communes, Foires, Hospices, Doubs. Voyez Communes, Grains, Pauvrés. Drôme. Voyez Hospices, Pauvres. Eure. Voyez Communes, Grains, Pauvres. Eure-et-Loir. Voyez Communes, Pauvres. Finistère. Voyez Grains, Hospices, Justice de paix. Gard. Voyez Communes, Grains, Hospices, Pauvres, Ponts. Garonne (Haute). Voyez Abattoir, Foires, Grains, Hospices, Pauvres. Gers. Voyez Foires, Hospices, Pauvres. Gironde. Voyez Écoles secondaires de médecine, Hospices, Impositions extraordinaires, Pauvres. Hérault. Voyez Ecoles chrétiennes, Grains, Hospices, Mines, Pauvres, Routes. Ille-et-Vilaine. Voyez Communes, Grains, Hospices, Mines, Pauvres. Indre. Voyez Usines. Indre-et-Loire. Voyez Abattoir, Communes, Pauvres, Usines. Isère. Voyez Communes, Grains, Hospices, Impositions extraordinaires, Mines, Pauvres. Jura. Voyez Grains, Pauvres. Landes. Voyez Colléges électoraux, Communes, Grains, Hospices, Pauvres. Loire. Voyez Communes, Hospices, Pauvres. Loire (Haute). Voyez Colléges électoraux, Hospices, "Mines, Pauvres. Loire-Inférieure. Voyez Communes, Grains, Hospices, Pauvres. Lot. Voyez Communes, Pauvres, Ponts. Lot-et-Garonne. Voyez Communes, Hospices, Pauvres. Lozère. Voyez Communes, Pauvres, Tribunal de première instance. Manche. Voyez Communes, Ecoles chrétiennes, Grains, Pauvres. Marne (Haute). Voyez Communes. Mayenne. Voyez Communes, Hospices, Impositions extraordinaires, Pauvres. Meurthe. Voyez Hospices, Pauvres. Meuse. Voyez Colléges électoraux, Communes, Grains, Hospices, Usines. · Morbihan. Voyez Emprunts, Grains. Moselle. Voyez Colleges électoraux, Grains, Hospices, Pauvres, Usines. Nièvre. Voyez Hospices, Pauvres. Nord. Voyez Abattoir, Colleges électoraux, Communes, Écoles chrétiennes, Grains, Hospices, Pauvres. Oise. Voyez Communes, Hospices, Pauvres. Orne. Voyez Communes, Hospices, Pauvres, Tribunal de commerce. Pyrénées (Basses). Voyez Communes, Foires, Grains, Hospices, Pyrénées (Hautes). Voyez Grains, Pauvres, Routes. Rhin (Bas). Voyez Communes, Grains, Hospices, Pauvres. Saone (Haute). Voyez Communes, Usines. Saone-et-Loire. Voyez Communes, Hospices, Pauvres. Sarthe. Voyez Communes, Hospices, Pauvres. Seine. Voyez Bourse, Communes, Ecoles chrétiennes, Hospices, Justice de paix, Pauvres, Routes. Seine-et-Marne. Voyez Echanges, Hospices, Pauvres, Ponts. Seine-et-Oise. Voyez Colleges électoraux, Communes, Échanges, Emprunts, Hospices, Pauvres. Seine-Inférieure. Voyez Communes, Grains, Hospices, Impositions extraordinaires, Tribunal de commerce. Sèvres (Deux). Voyez Colléges électoraux, Communes, Hospices. Tarn. Voyez Communes, Pauvres. Tarn-et-Garonne. Voyez Communes, Foires, Hospices, Impositions extraordinaires. Var. Voyez Communes, Grains Hospices, Pauvres. Vaucluse. Voyez Communes, Foires, Hospices, Pauvres. Vienne. Voyez Communes, Emprunts, Foires, Pauvres. Vosges. Voyez Communes, Usines. Yonne. Voyez Communes, Hospices, Pauvres, Routes. DÉPARTEMENS. Celui de la Haute-Garonne est autorisé à accepter une donation à lui faite par le sieur Vincent, 111. DÉPOSITAIRES. Voyez Effets mobiliers. DIOCÈSES. Voyez Écoles secondaires, Élèves ecclésiastiques. DIRECTEURS des constructions navales, des mouvemens du port, de l'artillerie, des travaux hydrauliques et des bâtimens civils. Voyez Ports maritimes. DOMICILE. Autorisation donnée aux sieurs Bach, Capreol, Haist, Rosado et Sauer, pour établir leur domicile en France, 12.— Même autorisation donnée aux sieurs Barry, Feist, Phipps, Pozzi et Will, et à la dame veuve Oakley, 64;· ―aux sieurs Danloy, Del'Angelo, Gartner, Kislig, Lebon, Puecher, Richardson et Rosell, 74; aux sieurs Dorgeo, An aux drès, Capeliere, Clarinval, Gérard, Martin et Saunder, 125;sieurs Authenrieth, Bolberitz, Cliff, Favre, Stahl, Storer et James King, 223 et 224; -aux sieurs Pairano, Dussart et Bertholet, 255; -aux sieurs Bryan, Gaubrianne-Monfallot, Genève, Gausi, Baumgarten, Thyll, Mac-Gauran, Falceto, Lauber, Lolley et John Moore, 303 et 304; aux sieurs Bonalini, Pfister, Schilizzi, Stevenot et Strittmatter, 318; au sieur Jacob, 341; aux sieurs Campora, Rich, Geymuller, Giuliani, Sciama et Vigezzi, 342; au sieur Hasse, 391; Roller, Schober et Schellenberg, 401; et Schillizzi, 527. - aux sieurs et aux sieurs Bautista, Thil DONATIONS. Voyez Communes, Hospices, Pauvres. DOTATION de l'ancien sénat. Voyez Pensions. E ÉCHANGES. Confirmation de plusieurs échanges de biens dépendant de la dotation de la couronne, conclus entre le domaine et divers particuliers, 513. Rejet de l'échange de trente-deux hectares trente-trois ares de la forêt de Bondy contre le domaine de la Madeleine, enclavé dans la forêt de Fontainebleau, conclu avec les sieur et demoiselle Louis, ibid. ÉCOLES chrétiennes. Autorisation donnée pour l'acceptation de dons et legs faits aux frères des Ecoles chrétiennes de Béziers, 128; aux trois écoles de charité de Lille, ibid.; aux écoles chrétiennes du faubourg SaintAntoine, et pour la fondation de deux écoles primaires dans la commune de Saint-Lambert, 344. ÉCOLES primaires protestantes. Voyez Instruction publique. ÉCOLES secondaires de médecine. Un réglement universitaire prescrira les mesures nécessaires pour opérer la réunion en une seule des deux écoles secondaires de médecine établies dans la ville de Bordeaux, 210. ÉCOLES secondaires ecclésiastiques. Fixation définitive du nombre d'élèves accordé à ces écoles dans les diocèses d'Autun, de Beauvais, de Blois, de Dijon, de Langres, de Luçon, de Nevers, de Nîmes, d'Orléans, de la Rochelle, de Rodès, de Saint-Flour, de Strasbourg, de Valence, de Verdun et de Viviers, 39. - Une cinquième école ecclésiastique est accordée au diocèse de Lyon, 45. - H en est accordé une seconde au diocèse de Rodès, 110. - Fixation définitive du nombre d'élèves accordé à l'école ecclésiastique du diocèse de Périgueux, 139. —L'évêque de Mende est autorisé à ouvrir une école ecclésiastique dans son diocèse, 302. Voyez Demi-bourses, Elèves ecclésiastiques. 44. EFFETS mobiliers. Dispositions relatives aux effets mobiliers déposés dans les greffes des tribunaux à l'occasion des procès civils ou criminels définitivement jugés, 99. Obligations des greffiers, geoliers et autres dépositaires de ces effets, ibid. ÉLÈVES ecclésiastiques. Fixation du contingent du diocèse de Digne dans la répartition du nombre des élèves fixé par l'ordonnance du 16 juin 1828 pour les écoles secondaires du royaume, 12; du diocèse de Toulouse, – Les évêques de Tarbes, de Strasbourg, de Cahors, de Perpignan et de Blois, et l'archevêque d'Albi, sont autorisés à loger hors des bâtimens de l'école ecclésiastique plusieurs élèves, jusqu'à ce qu'ils puissent être reçus dans les bâtimens desdites écoles, 45 et 46.-— Même autorisation donnée à l'évêque de Carcassonne, 94; à l'archevêque de Toulouse et à l'évêque de Verdun, 110; — à l'évêque d'Arras, 140; -à celui de Rodės, 223; à celui d'Aire, 303; à l'archevêque d'Aix, 354. EMPRUNTS. Les villes de Saint-Germain-en-Laye, d'Arles et de Poitiers, sont autorisées à faire des emprunts pour pourvoir au paiement de diverses dépenses locales, 245. Le Gouvernement est autorisé à emprunter deux millions huit cent mille francs pour concourir à la dépense des travaux du port du Havre, 518. La ville de Lorient est autorisée à emprunter une somme de quatre-vingt-quatre mille francs, à l'effet de pourvoir aux frais de construction d'un abattoir, 523. -- ENREGISTREMENT et domaines. M. Calmon est nommé directeur général de cette administration, 384. - M. Gaudin est nommé administrateur de l'enregistrement et des domaines, ibid. ENTREPRENEURS. Voyez Créanciers. EPARGNE. Voyez Caisses. ÉTABLISSEMENS français d'outre-mer. La loi du 10 avril 1825, ayant pour objet la sûreté de la navigation et du commerce maritime, est rendue exécutoire dans ces établissemens, 305. ETABLISSEMENT d'utilité publique. Voyez Société protestante. ÉTATS-MAJORS des places de guerre. Composition et organisation du personnel de ces états-majors, 362. Tableau du classement de la répartition des emplois dans les places de guerre, 367. ÉVÊQUES. Voyez Faculté de théologie. F FACULTÉ de droit. Voyez Chaire, Instruction publique. FACULTÉ de médecine. Un quatrième professeur de clinique chirurgicale sera établi à la faculté de médecine de Paris, 210. L'organisation de la faculté de médecine de Strasbourg sera complétée par un réglement universitaire fait sur des bases analogues à celles déterminées pour les facultés de médecine de Paris et de Montpellier, 210. FACULTÉ de théologie. Dispositions relatives aux candidats présentés par les évêques diocésains pour les concours ouverts dans les facultés de théologie, et aux juges adjoints de ces concours, 2. FERS. Voyez Mines. 45. FOIRES. Tableau des foires conservées dans le département de la Vendée, La foire qui se tient le 22 juin dans la commune, de Noyen-surVernisson, est reportée au 18 du même mois, 256. Établissement de foires et changemens dans les jours de tenue de celles de Fougères, de Monein, de Brantôme et de Monts, 288; de Saint-Bonnet, de Montgiscard, de Toulouse, de Vic-Fesenzac et de Jegun, 359 et 360; · de la Palud, de Larrazet, de Poitiers, de Tréloup; de Bruyères, de Troissy et de Cœuvres, 373. FONDS affectés aux travaux des ponts et chaussées, 323. FONDS de non-valeurs. Voyez Centime. FORGE. Voyez Usines. FOURNEAU. Voyez Usines. FRAIS d'administration des préfectures. Fixation, pour l'année 1829, des frais d'administration des préfectures, 19. FRANCE. Voyez Poste aux Lettres, Traité. GEOLIERS. Voyez Effets mobiliers. G GRAINS. Tableau des prix des grains pour servir de régulateur de l'exportation et de l'importation, conformément aux lois des 16 juillet 1819 et 4 juillet 1821, 17, 81, 129, 273, 337 et 497. GREFFIERS. Voyez Effets mobiliers. HAVRE. Voyez Port du Havre. H HOSPICES. Autorisation donnée pour l'acceptation de dons et legs faits aux hospices de Sarlat, de Grenoble, de Montaut et de Nantes, 13 et suiv. ; - à ceux d'Alençon, de Saint-Pol et de la Flèche, 31; à ceux d'Ervy, de Limoux, de Mur-de-Barrez, de Suze-la-Rousse, de Toulouse, de Libourne, de Grenoble et de Montpellier, 46 et 47; - à ceux de Durtal, de Craon, de Thionville, d'Orchies, d'Hazebrouck, d'Orthez, du Montpierreux de Fontainebleau, de Rouen, de Verdun, de Barjols, de Pertuis, de Carpentras, d'Auxerre, de Limoux, de Rodès, de Lançon, de Quimperlé, de Bagnols, de Montpellier, de Romorantin, de Châteaubriant, de Doué, de Châlons-sur-Marne et de Saint-Leu, 74 et suiv.; de Vienne et de Calais, 95 et 96; à ceux de Paris, d'Avignon, de Grenoble et de Bar-le-Duc, 110 et 111; - à celui de Sisteron, 128; - à ceux de Caen, |