L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...F. Didot fréres, 1841 - World history |
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Page 23
... nouveau en Écosse . La reine l'ac- cueillit avec faveur ; mais son impru- dence fut la cause de sa perte . Surpris dans la chambre de Marie Stuart , où il était parvenu à s'introduire secrète- ment , il fut livré aux tribunaux et ...
... nouveau en Écosse . La reine l'ac- cueillit avec faveur ; mais son impru- dence fut la cause de sa perte . Surpris dans la chambre de Marie Stuart , où il était parvenu à s'introduire secrète- ment , il fut livré aux tribunaux et ...
Page 53
... nouveau donnée l'empereur pour accepter la base des limites de 1792. En se sacrifiant , il aurait pu enchaîner les alliés sans enchaîner l'empereur , auquel serait toujours restée la faculté de le désavouer . Mais le plus probable , c ...
... nouveau donnée l'empereur pour accepter la base des limites de 1792. En se sacrifiant , il aurait pu enchaîner les alliés sans enchaîner l'empereur , auquel serait toujours restée la faculté de le désavouer . Mais le plus probable , c ...
Page 65
... nouveau blocus continental qui fera tomber de ses mains le monopole du commerce . Une des particularités du traité de Chaumont , c'est que , bien que l'al- liance fût commune et les conventions identiques , cependant chacune des quatre ...
... nouveau blocus continental qui fera tomber de ses mains le monopole du commerce . Une des particularités du traité de Chaumont , c'est que , bien que l'al- liance fût commune et les conventions identiques , cependant chacune des quatre ...
Page 84
... nouveau dis- sentiment . La demande en indemnité ne doit être formée contre le proprié- taire que dans le cas où il exploite lui- même , ou bien encore dans le cas où l'exploitation est trop divisée pour que l'on puisse avoir recours ...
... nouveau dis- sentiment . La demande en indemnité ne doit être formée contre le proprié- taire que dans le cas où il exploite lui- même , ou bien encore dans le cas où l'exploitation est trop divisée pour que l'on puisse avoir recours ...
Page 108
... nouveau chevalier devait passer et veiller la nuit dans la ( * ) Toujours . ( ** ) Suivre . ( *** ) Le moindre . ( **** ) Poésies manuscrites d'Eustache Deschamps , dans Sainte - Palaye , Mémoire sur la chevalerie , t . I , p . 144 ...
... nouveau chevalier devait passer et veiller la nuit dans la ( * ) Toujours . ( ** ) Suivre . ( *** ) Le moindre . ( **** ) Poésies manuscrites d'Eustache Deschamps , dans Sainte - Palaye , Mémoire sur la chevalerie , t . I , p . 144 ...
Common terms and phrases
ancienne août armées assemblées aujourd'hui avaient bataille bientôt bles Bourbon c'était canons cent chargé Charles Charles le Chauve Charles VII charte château chef Chilpéric civile clergé Clovis colonel combat comité de salut comité de sûreté commandant commerce Commune Compagnie composé comte Concile Concile d'Arles Concile de Tours Condé conseil constitution constitution de 1791 Convention Corps législatif d'État décret département députés devait donner ENCYCL enfin ensuite établissements évêques française François Ier Gaule gouvernement guerre Henri Henri IV hommes ibid Jean Debry juillet l'armée l'Assemblée l'Église l'empereur Louis XIV maréchal membres ment ministre mort mourut municipal Napoléon nationale nombre nommé officiers ordonnance pape pendant peuple poëte politique porta pouvoir premier consul prince prince de Condé prit rent reste révolution rois Romains royale royaume s'était saint salut public seigneur seul siècle siége sion suivant sûreté générale tion titre Tribunat tribunaux troupes vicinaux Voyez
Popular passages
Page 32 - La chambre des députés a le droit d'accuser les ministres, et de les traduire devant la chambre des pairs, qui seule a celui de les juger. 56. Ils ne peuvent être accusés que pour fait de trahison ou de concussion. Des lois particulières spécifieront cette nature de délits, et en détermineront la poursuite.
Page 7 - Il n'ya plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité que celle des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions.
Page 7 - La souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible; elle appartient à la nation : aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Page 527 - J'ai fait arrêter et juger le Duc d'Enghien, parce que cela était nécessaire à la sûreté, à l'intérêt, et à l'honneur du peuple Français, lorsque le Comte d'Artois entretenait, de son aveu, soixante assassins à Paris. Dans une semblable circonstance j'agirais encore de même.
Page 513 - Les décrets des synodes étrangers, même ceux des conciles généraux, ne pourront être publiés en France, avant que le gouvernement en ait examiné la forme, leur conformité avec les lois, droits et franchises de la République française, et tout ce qui, dans leur publication, pourrait altérer ou intéresser la tranquillité publique.
Page 32 - Le roi est le chef suprême de l'état; il commande les forces de terre et .de mer, déclare la guerre, fait des traités de paix, d'alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d'administration publique...
Page 35 - Aucune contrainte par corps ne peut être exercée contre un membre de la Chambre durant la session et dans les six semaines qui l'auront précédée ou suivie.
Page 7 - Il n'ya plus ni jurandes, ni corporations de professions, arts et métiers. La loi ne reconnaît plus ni vœux religieux, ni aucun autre engagement qui serait contraire aux droits naturels ou à la constitution.
Page 10 - Le Pouvoir exécutif ne peut faire aucune loi, même provisoire, mais seulement des proclamations conformes aux lois, pour en ordonner ou en rappeler l'exécution.
Page 15 - Quarante jours après l'envoi de la loi proposée, si dans la moitié des départements, plus un, le dixième des assemblées primaires de chacun d'eux, régulièrement formées, n'a pas réclamé, le projet est accepté et devient loi.