Page images
PDF
EPUB
[ocr errors][merged small][merged small]

J'offre aujourd'hui aux Agriculteurs et autres Habitans des Campagnes, le complément de mon Cours de Droit rural (1).

Dans les nouvelles Conférences que je leur présente , ils s'instruiront, sans aucune fatigue, des Lois de police destinées à protéger, leurs Possessions agraires, à réprimer les dommages et délits qui s'y commettent si fréquemment.

Dans ce volume, ils trouveront toutes les indications nécessaires pour poursuivre et obtenir la réparation de ces délits ; singuliè

(1) COURS DE DROIT Rural, ou Conférentes villageoises, dans lesquelles un Juge de paix explique méthodiquement, et sous une forme récréative, aux habitans de son canton, les Lois, réglemens , décisions et usages qui régissent les Biens ruraux de toutes les espèces. Un fort vol. in-8°, Chez le même libraire, Pichard , quai Conti; p'. 5. Prix, 7 fr., et 8 fr. 50 c. par la poste.

rement de ceux relatifs aux fruits, grains et récoltes ; aux Arbres, Haięs, Bois et Forêts; à la Chasse et à la Pêche.

Sur la Chasse, surtout, ils trouveront des détails et développemens qui embrassent tous les cas possibles ; et qui , je l'espère, ne laisseront rien à désirer.

Les Solutions que je propose sur les cas non prévus par la loi , sont presque toujours appuyées sur des arrêts ou jugemens, dont aucun recueil ne présente une réunion aussi complète.

Il en est de même en matière de Pêche.

Au surplus, pour que chacun puisse toujours , à volonté, consulter la lettre des lo et réglemens cités dans le cours des Conférences, nous avons placé, à la suite, dans une Seconde Partie , et par ordre chronologique, la nombreuse série de ces fois.

On a même cru devoir y joindre , après le Code forestier , celui de la Pêche, tel qu'il a été amende et adopté, l'année dernière, par la Chambre des Pairs ; Code actuellement soumis à la Chambre des Députés; et qui, suivant toutes probabilités, y

, y sera pareillement adopté, dans le cours de la présente Session

de i829

Un simple coup-d'oeil jeté sur la Table çiaprès, donnera un premier aperçu de toutes les matières traitées dans le cours des confé,

rences.

La Table alphabétique qui termine le volume, procurera la facilité de trouver, de suite et sans peine, les textes de lois, les arrêts , jugemens, questions et solutions dont chacun pourrait avoir besoin.

[ocr errors]

Nuj

LE Traité des Questions POSSESSORES, que nous avons publié en juin 1837, et dont l'édition est: maintenant presque épuisée, a été d'une utilité non moins grande aux Propriétaires de Biens ruraux ; en leur enseignant, avec clarté et précision, la manière de se préserver des empiétemens et usurpations; de ne pas laisser acquérir contre eux la prescription possessoire ; d'intenter avec succès l'action dite de complainte, et celle de réintégronde ; de faire juger, à leur avantage, les débats de possession qui s'élèrent si fréquemment dans les campagnes, entre voisins ; soit à propos de champs, terres, prís et bois ; soit à raison de cours d'eaux, sources et étangs; soit à raison de haies, fossés et autres clôtures; soit à raison de chemins, sentiers et passages; d'usages, pacage, glandage, et autres droits fonciers, etc. (1)

(1) Un fort yol. in-8°., chez le même librairc, - Prix, 7 f. ct 8 f. 5o c. par la poste.

« PreviousContinue »